Présidence du gouvernement
Arrêté du Chef du Gouvernement du 12 décembre 2023, fixant les délais d'application du programme spécifique pour la mise à la retraite avant l'âge légal au titre de l'année 2024
Article premier - Les demandes de la mise à la retraite avant l'âge légal au titre de l'année 2024 sont soumises par les agents publics, qui atteindront au moins l'âge de cinquante-sept (57) ans pendant la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 et qui ont accompli la période minimum de service requise…
Lire le texte intégral →Par arrêté du Chef du Gouvernement du 12 décembre 2023
Sont nommés au grade de contrôleur des dépenses publiques à la Présidence du Gouvernement à compter du 1er novembre 2023 Mesdames et Messieurs :
- Ismahen Yahyaoui,
- Hassen Manai,
- Fethi Elhifa,
- Salah Ben Mosbeh,
- Henda Belgacem,
- Safia Abbes,
- Dhia Khazri,
- Mohamed Elgafsi,
- Sahar Guenimi.
Et à compter du 1er décembre 2023 :
- Madame Hajer Selmi.
Par arrêté du Chef du Gouvernement du 12 décembre 2023
Il est mis fin à la nomination de Monsieur Amine Ben Amor en tant que chef de programme presse, formation et communication à la Présidence du Gouvernement.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-272 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Melek Ben Ali Ben Romdhane Ben Maatouk, né le 10/06/1988, domicilié à 5 croisement Ben Taleb Rue Hamem Rmimi Tunis, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n° *513, pour une période de six mois renouvelables.
p. 3654Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-273 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Ala Ben ElBechir Ben Ali Lemloum, né le 11/07/1993, domicilié à Elouersenin Ben Gardane, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*640, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-274 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Anis Ben Gouider Ben Alarbi Abdelkabir, né le 07/02/1992, domicilié à Ben Gerdane, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*711, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-275 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Chefik Ben Mohamed Ben Mohamed Ayadi, né le 21/01/1963, domicilié à Sakit Adayer Sfax, de nationalité Tunisienne/ Irlandaise, détenteur de la carte d'identité nationale n°*931, et détenteur d'un passeport Tunisien n°w271112 et d'un passeport Irlandais n°3481786 PE, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-276 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Jamel Eddine Ben Ibrahim Ben Salah Kharoubi, né le 21/02/1962, domicilié à 89 avenue Farhat Hached Boumerdes Mahdia, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*850, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-277 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Sofien Ben Khlifa Ben Hssine Jebril, né le 24/12/1979, domicilié à avenue Omar Ibn Khatab Boumerdes Mahdia, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*611, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-278 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Wissal Bent Mohamed Ben Abdessallem Edous, né le 04/12/1990, domicilié à Avenue Ibn Rochd Boumerdes Mahdia, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*069, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-279 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques de la nommée Hanen Bent Ridha Ben Sassi Cheyab, née le 22/05/1989, domiciliée à 16 rue Andhar Kef, de nationalité Tunisienne/Française, détentrice d'un passeport Tunisien n°r352502, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-280 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Ayoub Ben Abdellatif Berayes, né le 11/02/1982, domicilié à rue Moussa Ben Noussair Manzel Bourghiba Bizerte, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*742, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-281 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Khlifa Ben Ali Ben Abderahmen Ben Ina, né le 15/06/1966, domicilié à Cité Erriadh Sousse, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*968, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-282 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Haithem Ben Ali ben Abderrahmane Brahim, né le 21/04/1992, domicilié à Chott Meriem Akouda Sousse, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*312, pour une période de six mois renouvelables.
p. 3655Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-283 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Mahmoud Ben Ali ben Ibrahim Salami, né le 28/08/1988, domicilié à Sidi Ahmed Zarroug Gafsa, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n° *828, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-284 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Chawki Ben Abdelwahab ben Khemais Mrad, né le 07/03/1971, domicilié à Hergla Sousse, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n°*690, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-285 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Sami Ben Khemais Ben Saleh ELssseid, né le 10/02/1968, domicilié à Marsa Tunis, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n° *547, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-286 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Hichem Ben Mohamed Ben Abderrazak ben Rabeh, né le 11/03/1985, domicilié à Soukra Ariana, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n° *309, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-287 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Slim Ben Belgacem Kantri, né le 04/03/1981, domicilié à Ettadhamen Ariana, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n° *791, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2023-288 du 6 décembre 2023
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Hamza Ben Mohieddine Ben Belgacem Gammoudi, né le 17/04/1987, domicilié à Hay Ennour Sidi Bouzid, de nationalité Tunisienne, détenteur de la carte d'identité nationale n° *222, pour une période de six mois renouvelables.
Ministère de la justice
Par décret n° 2023-760 du 8 décembre 2023
Madame Jihen Addassi, magistrat de troisième gade, est mise en disponibilité pour une période d'un an, à compter du 1er novembre 2023.
Arrêté de la ministre de la justice du 4 décembre 2023, portant ouverture d'un concours externe sur titres, travaux et dossiers pour l'inscription au tableau des interprètes assermentés
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, le lundi 19 février 2024 et jours suivants, un concours externe sur titres, travaux et dossiers pour l'inscription au tableau des interprètes assermentés et ce dans la limite de 523 postes affectés selon les spécialités et les lieux d'affectation conformément…
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Décret n° 2023-738 du 1er décembre 2023, portant intégration des militaires non classés dans la grille des salaires mensuels des agents de la fonction publique, dans la grille des salaires
Article premier - Le présent décret vise à intégrer les militaires non classés dans la grille des salaires mensuels de la fonction publique, prévue à l'article 2 (nouveau) du décret n° 79-96 du 11 janvier 1979 susvisé dans la grille des salaires.
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-739 du 1er décembre 2023, modifiant et complétant le décret n° 72-380 du 6 décembre 1972 portant statut particulier des militaires
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 25 (bis) du décret n° 72-380 du 6 décembre 1972 susvisé et remplacés comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-740 du 1er décembre 2023, modifiant le décret n° 99-1208 du 31 mai 1999 fixant la concordance entre l'échelonnent des grades des personnels officiers, sous officiers, caporaux chefs et caporaux d'active de l'armée et les niveaux de rémunération
Article premier - Est modifié l'intitulé du décret n° 99-1208 du 31 mai 1999 fixant la concordance entre l'échelonnement des grades des personnels officiers, sous officiers, caporaux chefs et caporaux d'active de l'armée et les niveaux de rémunération comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 28 novembre 2023, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue général du corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la défense nationale
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue général au corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la défense nationale est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 4 décembre 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue général du corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la défense nationale au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le lundi 29 janvier 2024 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue général du corps des psychologues des administrations publiques au titre de l'année 2022.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 28 novembre 2023, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef principal au corps technique commun des administrations publiques au ministère de la défense nationale
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef principal au corps technique commun des administrations publiques au ministère de la défense nationale est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 4 décembre 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef principal au corps technique commun des administrations publiques au ministère de la défense nationale au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le lundi 29 janvier 2024 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef principal au corps technique commun du corps des administrations publiques au titre de l'année 2022.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires
Décret n° 2023-761 du 8 décembre 2023, portant ratification d'un mémorandum d'entente entre le Gouvernement de la République tunisienne et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif à l'imposition de restrictions à l'importation de matériel archéologique et ethnologique tunisien
Article premier - Est ratifié le mémorandum d'entente, signé à Tunis le 16 mars 2023, entre le Gouvernement de la République tunisienne et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique, relatif l'imposition de restrictions à l'importation de matériel archéologique et ethnologique tunisien, annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2023-762 du 8 décembre 2023, portant ratification d'un protocole de coopération entre le Gouvernement de la République tunisienne et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire dans le domaine de la prise en charge des Moudjahidine et ayants droit des martyrs
Article premier - Est ratifié, le protocole de coopération, signé à Alger le 4 octobre 2023 entre le Gouvernement de la République tunisienne et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire dans le domaine de la prise en charge des Moudjahidine et les ayants droit des martyrs.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger du 15 décembre 2023
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Arrêté de la ministre des finances du 28 novembre 2023, portant approbation de la mise à jour du calendrier des délais de conservation des documents de la Société Tunisienne de Banque
Article premier - Est approuvée la mise à jour du calendrier des délais de conservation des documents de la Société Tunisienne de Banque composé de six cent quarante-trois (643) règles de conservation figurant sur cent quatre-vingt-cinq (185) pages.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 4 décembre 2023, portant publication des taux d'intérêt effectifs moyens et des seuils des taux d'intérêt excessifs correspondants
Article premier - Le tableau suivant comporte le taux d'intérêt effectif moyen relatif au premier semestre 2023 pour chaque catégorie de concours bancaire ainsi que le seuil du taux d'intérêt excessif correspondant au titre du deuxième semestre 2023.
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie
Arrêté du Chef du Gouvernement du 28 novembre 2023, portant exécution du projet pilote de rénovation du réseau d'éclairage public de la Commune de Tozeur
Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités d'exécution du projet pilote de rénovation du réseau d'éclairage public de la commune de Tozeur, le coût dudit projet, son schéma de financement ainsi que les obligations des différents intervenants dans sa mise en œuvre.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Décret n° 2023-766 du 8 décembre 2023, modifiant le décret gouvernemental n° 2017-194 du 2 février 2017, relatif à la fixation des dispositions spéciales pour le règlement de la situation des agents contractuels chargés de l'enseignement dans le cadre de comblement des besoins conjoncturels aux écoles primaires
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 4 (ter) du décret gouvernemental n° 2017-194 du 2 février 2017 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 2023-750 du 4 décembre 2023
Il est accordé aux enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une 4ème année à compter du 1er octobre 2022 à titre de régularisation conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du Chef du Gouvernement du 4 décembre 2023, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 Juin 1975 Monsieur Ammar Mejri, directeur général des services destinés aux demandeurs de formation au ministère de l'emploi et de la formation professionnelle, est habilité à signer par…
Lire le texte intégral →Arrêté du Chef du Gouvernement du 4 décembre 2023, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975 Madame Zina Ennouri, directeur des affaires administratives à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de la formation professionnelle, est habilitée à…
Lire le texte intégral →Arrêté du Chef du Gouvernement du 4 décembre 2023, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975 Monsieur Faouzi Saidi, directeur des affaires financières par intérim à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de la formation professionnelle, est…
Lire le texte intégral →Instance supérieure indépendante pour les élections
Décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections n° 2023-15 du 7 décembre 2023, modifiant et complétant la décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2014-30 du 8 septembre 2014, relative aux règles et procédures du vote et du dépouillement (1)
Décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections n° 2023-16 du 7 décembre 2023, relative à la fixation des règles et procédures de l'organisation du tirage au sort des personnes handicapées candidats aux conseils locaux, du tirage au sort sur l'alternance des membres des conseils régionaux et l'alternance pour la présidence des conseils locaux et régionaux (1)
Décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections n° 2023-17 du 7 décembre 2023, modifiant et complétant la décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections n° 2022-21 du 24 juillet 2022 relative aux règles et procédures de calcul et de la proclamation des résultats (1)
Décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections n° 2023-18 du 7 décembre 2023, relative à la fixation des conditions et des procédures d'accréditation des représentants des candidats aux élections et les parties intéressées à la participation à la campagne référendaire (1)
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.