Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.342

Publié au Journal Officiel n° 41 du 13 décembre 1957, page 570

Suivant procès-verbal dressé le 8 juin 1957, à 11 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Charles Lellouche, à Tunis, mandataire de la Société dite : La Radiotechnique, Société anonyme dont le siège est situé, 9, avenue Martignon, à Paris, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Procédé et dispositif d'émission et de réception de télévision à plusieurs voies pour le son.

(Priorité du brevet français déposé le 25 juin 1956, n° 717.314).

(Inventeur : Bernard Pouzols).

Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur par un procédé multiplex à impulsions pour la transmission ou la réception de plusieurs voies en télévision, utilisant comme fréquence de récurrence de chaque train d'impulsion, la fréquence du balayage lignes ou l'un de ses sous-multiples ou multiples.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 41 du 13 décembre 1957, p. 570.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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