Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.354

Publié au Journal Officiel n° 3 du 10 janvier 1958

Suivant procès-verbal dressé le 25 juin 1957, à 15 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Georges Boccara à Tunis, mandataire de M. Robert Thiolat, industriel, 24, rue Spontini, à Paris (16e), a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : Caisse repliable.

(Priorité des brevets français : 1° du 25 juin 1956, N° P.V. 717.316 ; 2° du 16 février 1957, N° P.V. 731.958 ; 3° du 25 mai 1957, N° P.V. 739.433).

Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur par une caisse faite d'un seul morceau de carton, grâce au découpage et au pliage judicieux de celui-ci. Ce découpage et pliage fournissant sur les petits côtés de la caisse, deux ou quatre épaisseurs de carton, rigides. Le verrouillage des rabats par fil métallique à extrémités coudées introduites dans des trous prévus à cet effet sur les éléments en bois et repliées le long des éléments susdits. Le couvercle, fait lui aussi d'un seul morceau au flan de carton convenablement découpé et plié.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 3 du 10 janvier 1958.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie