Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 442/8.921

Publié au Journal Officiel n° 40 du 25 mai 1958

Suivant procès-verbal dressé le 26 juin 1956, à 10 h. 46, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de la société dite : Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc, société anonyme, 21, rue Jean Goujon, à Paris, a déposé une demande de deuxième certificat d'addition au brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveaux dérivés de la phénothiazine et leurs procédés de préparation.

(Priorité du brevet de deuxième addition français n° prov. 56e239 du 23 novembre 1955).

Ceci invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par :

1° A titre de produit industriel nouveau, la bis (diméthylamino 2', 4' butyl-1')-10 phénothiazine.

2° La préparation de ce produit par les méthodes décrites dans la demande principale.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

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576 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23-25 Mai 1958

SERVICES MARITIMES

Citer : Avis n° 442-8, JORT n° 40 du 25 mai 1958.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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