Suivant procès-verbal dressé le 6 mai 1958, à 17 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de : Commissariat à l'Energie Atomique Administration de l'Etat, 69, rue de Varenne, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Perfectionnements apportés aux réacteurs nucléaires).
(Priorité des brevets français : 1° N° P. V. 3.900 (Isère) du 10 mai 1957; 2° Première addition N° P. V. 751.662 du 15 novembre 1957; 3° Deuxième addition N° P. V. 751.788 du 18 novembre 1957).
(Inventeurs : Michel Grenon, Louis Berthod, Georges Cohen de Lara, Michel Delachanal, Georges Halbronn).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un réacteur qui comprend des moyens à provoquer dans le cœur un écoulement tourbillonnaire du fluide actif, de manière à séparer la vapeur, de sorte que le cœur joue le double rôle de générateur de chaleur et de séparateur de vapeur.
p. 662662 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 17-20 Juin 1958
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.