Suivant procès-verbal dressé le 9 mai 1960, à 9 h. 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, « Monrecation, Soc. Gen. per l'Industria Mineraria e Chimica », Via F. Turati, 18, Milan (Italie) et M. Karl Ziegler, Kaiser-Wilhelm-Platz, 1, 5 Mulheim/Ruhr, (Allemagne), dont le mandataire est M. Hector Levy à Tunis, ont déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Procédé de stabilisation de polymères d'olefines et produits fabriqués avec ceux-ci ».

(Priorité de la demande de brevet déposée en Italie, le 13 mai 1959, sous le N° 8.008/59 au nom de la dite Société).

Cette invention est caractérisée, d'après les inventeurs, en ce que pour stabiliser les polymères d'olefines, un utilise de petits pourcentages de composés phénoliques, aminés ou soufrés, d'aminophénols, de mercaptans, de composés organo-amin et de phosphites.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 23 août 1960, p. 1096.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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