Secrétariat d'État aux finances et au commerce

AVIS N° 716

Publié au Journal Officiel n° 47 du 11 octobre 1960, page 1297

Un modèle de dessin en couleurs dit : « Léopard » évoquant les mouchetures de la peau de léopard, panthère ou autres animaux de cette espèce, tissées particulièrement sur bas et chaussettes a été déposé à découvert, pour une durée de quinze ans, le 26 juillet 1960, à 11 h., sous le N° 716 par Charles Lellouche, à Tunis, mandataire de la société anonyme dite : Etablissements Henri Thibord, 12, rue Mitantier à Troyes (Aube) France.

Citer : Avis n° 716, JORT n° 47 du 11 octobre 1960, p. 1297.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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