Le Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale,
Vu la loi N° 58-118 du 4 novembre 1958 (21 rabia II 1378), relative à l'Enseignement;
Vu le décret N° 58-201 du 13 septembre 1958 (28 safar 1378), portant création d'un établissement supérieur dénommé « École Normale Supérieure »;
Vu le décret N° 59-118 du 21 avril 1959 (12 chaoual 1378), relatif au règlement, au concours d'entrée et au diplôme de l'Ecole Normale Supérieure tel qu'il a été modifié en dernier lieu par le décret N° 61-370 du 8 novembre 1961 (9 joumada I 1381);
Vu le décret N° 60-98 du 31 mars 1960 (3 chaoual 1379), portant organisation de l'Université de Tunis;
Vu le décret N° 60-126 du 13 avril 1960 (16 chaoual 1379), relatif à la licence ès-lettres anglaises;
Vu le décret N° 60-127 du 13 avril 1960 (16 chaoual 1379), relatif aux licences d'histoire, de géographie et d'histoire et géographie;
Vu le décret N° 60-165 du 5 mai 1960 (9 doul kauela 1379), relatif à la licence ès-Setences;
Vu le décret N° 61-161 du 14 avril 1961 (29 chaoual 1380), relatif à la licence de Sociologie;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1961 (29 joumada I 1381), relatif à l'équivalence des examens de l'Ecole Normale Supérieure, des Certificats de licences françaises et des Certificats de licences tunisiennes.
Arrête :
ARTICLE UNIQUE. — La liste des titres et diplôme pour lesquels l'équivalence avec les Certificats de licences tunisiennes est accordée, figurant en annexe à l'arrêté susvisé du 8 novembre 1961 (29 joumada I 1381), est complétée ainsi qu'il suit :
| TITRES TUNISIENS | TITRES FRANÇAIS |
|---|---|
| Licence ès-Lettres Anglais G. E. S. d'Initiation et Méthodologie. C. E. S. de Grammaire et Philologie Anglais. C. E. S. de Littérature Anglaise et Nord-Américaine. C. E. S. de Civilisation Anglaise et Nord-Américaine. | Licence ès-Lettres Anglais C. E. Littéraires Générales. C. E. S. d'Etudes Pratiques. C. E. S. de Philologie. C. E. S. de Littérature. C. E. S. de Civilisation et Littérature Nord-Américaine (1). |
| Licence de Sociologie C. E. S. de Sociologie Générale. | Licence de Sociologie C. E. Littéraires Générales. C. E. S. de Sociologie Générale. |
(1) Les titulaires du Certificat d'Etudes Supérieures de Civilisation et Littérature Nord-Américaines (titre français) ne possédant pas le Certificat d'Etudes Supérieures d'Etudes pratiques doivent subir avec succès une épreuve de deuxième langue pour obtenir l'équivalence du Certificat d'Etudes Supérieures tunisien correspondant.
p. 219| TITRES TUNISIENS | TITRES FRANÇAIS |
|---|---|
| C. E. S. de Psychologie Sociale. C. E. S. de Sociologie et Géographie Economiques. C. E. S. de Sociologie Islamique et Maghrébine. | C. E. S. de Psychologie Sociale. C. E. S. d'Economie Politique et Sociale (délivré par les Facultés de Droit). L'un des 4^{e} Certificat d'Etudes Supérieures entrant dans la composition de la Licence de Sociologie. |
| Licence d'Histoire et de Géographie | Licence d'Histoire et de Géographie (Option Géographie) |
| C. E. S. d'Histoire Ancienne et Médiévale. C. E. S. d'Histoire Moderne et Contemporaine. C. E. S. de Géographie Générale. C. E. S. de Géographie Régionale. | C. E. Littéraires Générales. C. E. S. d'Histoire Ancienne et Médiévale. C. E. S. d'Histoire Moderne et Contemporaine. C. E. S. de Géographie Générale. C. E. S. de Géographie Régionale. |
| Licence ès-Sciences Naturelles (Mention Sciences Biologiques) C. E. S. préparatoires portant sur la biologie animale, la biologie végétale, la chimie, les mathématiques, la physique et la géologie. C. E. S. de Zoologie et Biologie Animale. C. E. S. de Botanique. C. E. S. de Biochimie et Physiologie animale et végétale. C. E. S. de Géologie Générale. | Licence ès-Sciences Naturelles (Mention Sciences Biologiques) C. E. S. de Sciences Physiques, Chimiques et Naturelles (S.P.C.N.). C. E. S. de Zoologie. C. E. S. de Biologie Générale. C. E. S. de Botanique. C. E. S. de Biochimie, Microbiologie et Physiologie Végétale. C. E. S. de Physiologie Animale. C. E. S. de Géologie Générale. |
| Licence ès-Sciences Naturelles (Mention Sciences de la Terre) C. E. S. préparatoires portant sur la biologie animale, la biologie végétale, la chimie, les mathématiques, la physique et la géologie. C. E. S. de Zoologie et Biologie Animale. C. E. S. de Botanique. C. E. S. de Géologie Générale. C. E. S. de Géologie Historique et Appliquée. | Licence ès-Sciences Naturelles (Mention Sciences de la Terre) C. E. S. de Sciences Physiques, Chimiques et Naturelles (S.P.C.N.). C. E. S. de Zoologie. C. E. S. de Biologie Générale. C. E. S. de Botanique. C. E. S. de Géologie Générale. C. E. S. de Géologie Historique + l'un des Certificats d'Etudes Supérieures à option entrant dans la composition de la licence. |
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence.
BAHI LADGHAM.
Tunis, le 12 février 1963.
Le Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale.
MAHMOUD MESSAADL
SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES
MINES