AVIS N° 92

Les héritiers de Ameur ben el Hadj Mohamed El Kerkenni, avisent le public qu'ils sont propriétaires d'un lot de dix neuf oliviers sis à Sfax sur la route de Tunis à Sidi Salah et ayant pour limites :

Au Sud : Ammar.

Au Nord : le habous.

A l'Ouest : Boukhoris; que leur titre de propriété a été égaré et qu'il désirent actuellement se faire délivrer une copie des registres.

En conséquence, tout revendiquant est tenu de présenter ses moyens devant le Tribunal de Première Instance de Sfax dans un délai de soixante-dix jours à partir de la présente insertion.

Aucune opposition ne pourra être retenue après le dit délai.

Fait par ordre de Monsieur le Président du Tribunal de Première Instance de Sfax le 26 octobre 1963.

N° 1.735.

Cabinet de M. Maurice Cohen ALORO
Avocat à la Cour de Cassation,
15, rue des Beiges, Tunis.

VENTE
AUX ENCHERES PUBLIQUES
de biens de faillite
d'un impacable sis à l'Ariana
6, rue Sidi Amar

Immatriculé sous le N° 81.108
et dénommé « DAR KAMOUNA »

L'Adjudication aura lieu le mercredi 18 décembre 1963 à 9 heures du matin à l'audience des crizes du Tribunal Civil de Première Instance de Tunis, séant au Palais de Justice de la dite Ville sis Boulevard Farhat Hached.

Aux requêtes, poursuites et diligences de Monsieur Goston GUENICHE, Syndic-Liquidateur, demeurant 22, rue Charles de Gaulle, agissant en qualité de Syndic de l'Union des créanciers de la faillite de la Société CHEMLA & Cie. et Fernand CHEMLA & Joseph COHEN, ayant Maître Maurice Cohen ALORO, pour Avocat constitué.

PROCEDURE

La présente vente est poursuivie en vertu d'une ordonnance rendue le 27 avril 1963 par Monsieur le Juge-Commissaire à la faillite Société CHEMLA & Cie & Fernand CHEMLA et Joseph COHEN, ayant ordonné la vente des biens ci-après.

DESIGNATION DU BIEN
A VENDRE

Immeuble urbain d'une superficie de 57 centières, à simple rez-de-chaussée, comprenant un appartement composé d'un couloir, trois pièces, cuisine et une avec une très petite couverte.

L'Immeuble est mitoyen avec celui appartenant à Monsieur Tahar MERIAHIL. Il est occupé par un locataire.

MISE A PRIX

Outre les charges clauses et conditions insérées au cahier des charges dressé pour parvenir à la vente, et déposé au Greffe du Tribunal Civil de Tunis, les enchères seront reçues sur la mise à prix de :

MILLE DINARS (1.000 D.)

Avec faculté de baisse de mise à prix séance enante.

Les frais de poursuites; ceux de vente les droits et les émoluments du Syndic de 1%, en sus sur le prix d'adjudication.

Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies au préalable d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur de Tunis.

L'avocat Poursuivant :
M. Maurice Cohen ALORO

Pour plus amples renseignements s'adresser :

1° au Cabinet de M. Maurice Cohen ALORO, Avocat à la Cour de Cassation de Tunis, 15, rue des Belges.

2° et pour prendre communication du cahier des charges, au Greffe du Tribunal Civil de Tunis, où il se trouve déposé.

N° 1.736.

VENTE
DE FONDS DE COMMERCE

Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 14 novembre 1963 enregistré à Tunis le même jour, A.C.I. Vol 736 série Bis case 625, Monsieur Gion DOMENICO demeurant à Tunis 5, rue d'Athènes, a vendu à Mademoiselle Latifa BENALI, demeurant à Tunis 42, rue El Mendera, son fonds de commerce de Salon de Chiffure pour l'armes à l'enseigne «DOMINIQUE » sis à Tunis 5, rue d'Athènes ensemble éléments corporels et corporels.

Tout créancier devra faire opposition entre les mains de Maître Georges GUEZ, Avocat 43, Avenue Habib Bourguiba le Colisée dans les vingt (20) jours du présent avis à peine de nullité, déchéance, forclusion et irrecevabilité.

Le présent avis a paru au Journal «Le Petit Matin» du 16 novembre 1963.

N° 1.737.

Étude de la Société Fiduciaire de Tunisie « FIDRAL », 45, avenue Habib Bourguiba, Le Colisée, C, Tunis.

« La Savonnerie Africaine »
TUNIS

Société Anonyme
au Capital de : 30.000 Dinars
Siège Social : Route de Mégrine
TUNIS

Par Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 30 septembre 1963 enregistré à Tunis A.C.I. le 6 novembre 1963 vol 736 Bis-case 486 M.M. Silvio SANTILLANA et TAOIFFIK ABDELMOUNA sont nommés Administrateurs à titre provisoire jusqu'à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire qui décidera de la ratification de leur nomination.

Deux exemplaires du procès-verbal précité ont été déposés au greffe du Tribunal de Tunis le 9 novembre 1963.

Pour Extrait
Le Conseil d'Administration

N° 1.738.

page 34

AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

(Loï modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379)

Gouvernorat de Sousse

Monsieur Ferjellah ben Saâd ben Alaya, Nationalité Tunisienne, demeurant à Fradi, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Henchir Bousaccouma, Cheikhat de Fradi, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 4 hectares environ de terre nue labourable, limitée :

Au Sud : par Hassen ben Abdallah;

À l'Est : par Ali ben Amor et son frère El Abidi;

Au Nord : par Hassen ben Ali ;

À l'Ouest : par la Sebkha de Sidi El Hanni.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Farjellah ben Saâd ben Alaya, Nationalité Tunisienne, demeurant à Fradi, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Henchir Mhéti, forêt de Fradi, Cheikhat de Fradi, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 4 hectares environ, complantée de 100 pieds d'oliviers, 75 amandiers, 30 vignes, 3 abricotiers, 3 rêchers, 4 cyprès, dotée de trois chambres de logement, un demi hectare de terre nue comme une meskat, clôturée avec une haie de cactus, limitée :

Au Sud : par le Cheikh Chébil Falèh

À l'Est : par Hammouda ben Mohamed et son frère Othman;

Au Nord : par Chabi ben Belgacem Dzéri;

À l'Ouest : par la route de Kairouan et Chadli ben Belgacem Dzéri.

M. Ferjallah ben Saâd ben Alaya, Nationalité Tunisienne, demeurant à Fradi, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Henchir Bousaccouma, forêt de Fradi, Cheikhat de Fradi, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 3 hectares environ, complantée de 65 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Salem ben Ali ben Slem

À l'Est : par la route de Kairouan après le Cheikh Chébil El Falèh;

Au Nord et à l'Ouest : par le Cheikh Chébil El Falèh.

Monsieur Ferjellah ben Saâd ben Alaya, Nationalité Tunisienne, demeurant à Fradi, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Aytha, forêt de Masdour, Cheikhat de Masdour, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un hectare environ, complantée de 42 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Hédi ben Hadj Saâd Julli;

À l'Est : par Mohamed ben Toumi ben Hadj Ali El Ajimi;

Au Nord : par une piste;

À l'Ouest : par Chébil ben Saâd ben Mahfoud El Ourchfani.

Monsieur Abdelaziz ben Salah ben Saâd ben Mahfoud, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Aytha, forêt de Masdour, Cheikhat de Masdour, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un demi hectare environ, complantée de 17 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Belgacem ben Salah ben Mahfoud El-Ouerchfani;

À l'Est : par Salah ben Mohamed ben Brahim;

Au Nord : par Salah ben Mohamed ben Brahim;

À l'Ouest : par Mohamed ben Ahmed ben Hadj Brahim El Ajimi.

Monsieur, en conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Farjellah ben Saâd ben Alaya, Nationalité Tunisienne, demeurant à Menzel Harb, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Aytha, forêt de Menzel Harb, Cheikhat de Menzel Harb, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 2 hectares environ, limitée :

Au Sud : par les héritiers Mohamed Zrafi après Ahmed Jouérou;

page 35

1.655

A l'Est : par les héritiers enfants Mzali dont Hassen Slama El Monastiri;
Au Nord : par la route de Monastir;
A l'Ouest : par Mohamed ben Hassen ben Hassine.

Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouverneurat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Messieurs Salah et Maïel enfants Milad ben Ali El Ayeb, Nationalité Tunisienne, demeurant à Menzel Harb, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Hmada, forêt de Menzel Harb, Cheikhat de Menzel Harb, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un demi hectare environ, complantée de 17 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Fredj ben Ali Ayeb;
A l'Est : par les héritiers Cheikh Mohamed El Gandhi dans une part et le reste les héritiers Jouirou dont Hassen;
Au Nord : par les héritiers Nail ben Hassine dont son fils Mohamed;
A l'Ouest : par Mohamed, Amor enfants Fredj ben Ali El Ayeb.

Messieurs Mohamed, Amor enfants Fredj ben Ali Maïel, Nationalité Tunisienne, demeurant à Menzel Harb, portent à la connaissance du public qu'ils sont en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Talachef, forêt de Menzel Harb, Cheikhat de Menzel Harb, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 5 hectares environ, complantée de 180 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Mahmoud et Mohamed enfants Hassen Chbili, Mohamed Salah ben Mohamed Chbili, les héritiers Othman ben Mohamed Chbili dont Ali Mohamed ben Hassine et le reste Ahmed ben Mohamed Jouérou;
A l'Est : par Hassen Slama Monastiri après Hassen ben Othman Jouérou;
Au Nord : par Othman Bel-Hadj Fredj Ayadi, Ahmed ben Mohamed Ayadi, Mohamed ben Hassen Chbili, et le reste Cheikh Maïel ben Milad El Ayeb et son frère Salah;
A l'Ouest : par la route de Djemmal.

Monsieur Younès ben Salah Chouaekh Nationalité Tunisienne, demeurant à Bni-Hassène, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ellouza, forêt de Bni-Hassène, Cheikhat de Bni-Hassène, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 6 hectares environ, complantée de 270 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par une route publique;
A l'Est : par Mohamed ben Brahim Sassi;
Au Nord : par Hassen ben Ali Méli;
A l'Ouest : par Mohamed ben Fredj Chouaékh.

M. Younès ben Salah Chouaekh, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bni-Hassène, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Oued El Maléh, forêt de Bni-Hassène, Cheikhat de Bni-Hassène, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 7 hectares environ, complantée de 22 pieds d'oliviers, 150 arbres fruitiers, limitée :

Au Sud : par une piste, Khélifa ben Ahmed Mahjoub;
A l'Est : par Hadj Brahim Hamrouni, Mohamed ben Hassen Chbil et une route publique;
A l'Ouest : par une piste.

Monsieur Amor ben Hadj Meftah ben Ali Zahaf, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bougabrine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ras-El-Mraj, forêt de Bougabrine, Cheikhat de Bougabrine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un seul hectare environ, complantée de 33 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Ameur Gabouj, Hméda ben Mohamed Zahaf;
A l'Est : par Sadok ben Ali ben Hadj Meftah, Mohamed ben Hadj Meftah Zahaf;
Au Nord : par Mohamed ben Hadj Meftah, une route publique;
A l'Ouest : par Mohamed ben Hadj Meftah, Hméda ben Mohamed et Mohamed ben Hadj Meftah Zahaf;

Monsieur Salah ben Youssef ben Mahmoud Chaben El Ajimi, Nationalité Tunisienne, demeurant à Menzel Harb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Klib, forêt de Menzel Harb, Cheikhat de Menzel Harb, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 4 hectares environ, complantée de 195 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par une route;
A l'Est : par Ali ben Ouanès El Ajimi, Laroussi ben Toumi ben Mahmoud El Ajimi;
Au Nord : par Mohamed ben Ahmed ben Hadi Khéri;
A l'Ouest : par Mohamed ben Ahmed Bel-Hadj Khéri dans une part et dans une autre Hadj Ali ben Amor Gzara, et le reste Bouraoui Bourguiga.

Monsieur Ali ben Salah ben Hadj Salem Brahem, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zaouit-Kentoch, porte à connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Chraki, forêt de Zaouit-Kentoch, Cheikhat de Zaouit-

page 36

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNSIENNE — 15-19 Novembre 1963

Kenach, Délégation de Djemmal Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 7 hectares environ, complantée de 120 pieds d'oliviers, 8 grenadiers, 9 amandiers, 1 Karroubier, clôturée avec une haie de cacau limitée :

Au Sud : par la route de Boder, Hadj Mustapha ben Ahmed, et le domaine de l'Etat ;

À l'Est : par Salah ben Hammouda Brahem ;

Au Nord : le chemin de fer, après le requérant, et Salem ben Salah Brahem

À l'Ouest : par Mohamed ben Abdelhamid Abeled.

Monsieur Mohamed ben Hadj Meftah ben Ali Zahaf, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bougabrine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Beni Sofiane, forêt de Djemmal, Cheikhat de Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 2 hectares environ, complantée de 22 pieds d'oliviers, le demi d'un mois, limitée :

Au Sud : par Abdellah ben Amor Zahaf, une route publique ;

À l'Est : par M'hamed ben Hadj Meftah Zahaf, Amor ben Hadj Meftah

Au Nord : par une route publique ;

À l'Ouest : par Hmeda ben Mohamed ben Hadj, Amor ben Hadj Meftah, et une piste.

Monsieur Amor ben Abdelkader ben Hadj Salem Belkéri, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Aytha bin Ben Ahmed, forêt de Djemmal, Cheikhat de Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un seul hectare environ, complantée de 23 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : par Abdesselim ben Mohamed ben Hadj Salem Belkhéri, la route de Bir ben Ahmed ;

À l'Est : par Ameur ben Mohamed ben Othman et Amna ben Mohamed Souaied ;

Au Nord : par les héritiers Ali Gafsi dont Mahmoud ben Ali Gafsi, les héritiers Mohamed Souyaed ;

À l'Ouest : par Habib ben Abdelkader ben Hadj Salem Belkhéri.

Monsieur Amor ben Abdelkader ben Hadj Salem Belkhéri, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Iénah, forêt de Djemmal, Cheikhat de Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 5 hectares environ, complantée de 52 pieds d'oliviers, 51 pieds de jeunes oliviers, limitée :

Au Sud : par Mansour ben Mohamed Gafsi, Ali ben Hadj Salem Taieb Belkhéri, Hassen ben Mohamed ben Fredj Alaya, Ajimi ben Youssef ben Hinda, et la route de Bir ben Ahmed ;

À l'Ouest : par Ameur ben Mohamed ben Othman, le domaine de l'Etat et le reste Naceur ben Hadj Salem, et Mansour ben Mohamed Gafsi.

Monsieur Amor ben Ahmed ben Mohamed Nasri Zouali, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Bni Sofiane, forêt de Djemmal, Cheikhat de Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un demi-hectare environ, complantée de 6 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : par Amor ben Ahmed Zouali et consorts ;

À l'Est : Khelifa ben Salem ben Abdelkader ;

Au Nord : par Amor ben Ahmed Zouali et consorts ;

À l'Ouest : par Hadj Ahmed Gassem

Au Sud : par Salem, Hédi enfants Fredj El Bahri, Hédi ben Amor ben Gassem ;

À l'Est : par Nard ; par Amor ben Khelifa Zouali ;

À l'Ouest : par Ladjimi ben Ahmed Gassem et Mokhtar ben Ahmed Gassem

Monsieur Amor ben Ahmed ben Mohamed Nasri Zouali, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Bni Sofiane, forêt nord à Djemmal, Cheikhat nord de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un hectare et demi environ, complantée de 28 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par une route ;

À l'Est : par Khelifa ben Salem ben Abdelkader, Amor Zouali et consorts ;

Au Nord : par El Hadj Ahmed ben Gassem Méli ;

À l'Ouest : par Mokhtar et Ladjimi enfants d'Ahmed ben Mohamed Gassem

Prie la légalisation de la signature : Le Président de la Municipalité.

Certifié conforme : l'Administrateur de l'U.R.I.

AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

Gouvernorat de Sousse

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