Suivant procès-verbal dressé le 24 avril 1968 à 11 h. au bureau de la propriété industrielle, la Société dite : Eli Lilly and Compagny, une corporation de l'Etat de l'Indiana, domiciliée 740 South Alabama Street, Indianapolis, Indiana (U.S.A.), dont le mandataire est M. Georges Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : composés de la pyrimidine 5- substituée.

(Priorité du brevet américain U.S. du 27 avril 1967 Serial n° 634, 074).

(Inventeurs : James David Davenport, Ronald Erwin Hackler et Harold Mellon Taylor).

Cette invention est caractérisée par un composé de la pyrimidine de formule indiquée dans la description dans laquelle R est un radical alcoyle en C1-C13, cycloalcoyle en C3-C8 ou phényle; R1 est un radical benzyle, phényle, thiényle, furyle, alcoyle en C1 C13 ou cycloalcoyle en C3-C8 X est l'hydrogène ou un radical hydroxyle, acyloxy inférieur, halogène, amine (acyl inférieur) amine, alcoyle en C1 C3 cyano, alcoxy en C1 C3 alcoymercapto en C1-C3 mercapto-hétérocyclique, aniline, ou hydroxylamine, les substituants de R, R1 X et du cycle pyrimidine ou bien un de ses sels d'addition acide non phytotoxiques et à l'exclusion de la 5-isopropyl-pyrimidine et de la 5-isoheptyl-pyrimidine.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 11, JORT n° 14 du 15 avril 1969, p. 439.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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