Suivant procès verbal dressé le 9 juin 1973 à 10h au Bureau de la Propriété Industrielle. M. H. Cevdet Azaltay, ingénieur électricien diplômé, de nationalité turque, demeurant à Kuçukesat Caddesi, 55-13 Ankara Turquie dont le mandataire est Mademoiselle Sarah Hachaichi (cabinet Hachaichi, ingénieur-conseil en propriété industrielle) 4, rue du Maroc Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour chaudières pour chauffage central ou pour la production de vapeur fonctionnant avec un combustible liquide ou gazeux.
Cette invention est caractérisée, par une chaudière pour eau chaude de chauffage ou pour la production de vapeur fonctionnant avec un combustible liquide ou gazeux. Cette chaudière comporte deux cylindres principaux concentriques 1 et 2 formant une chambre d'eau ainsi qu'un plus petit cylindre 3 placé dans ceux-ci et contenant une série de tubes 4 d'évacuation des gaz ou fumées. Deux autres cylindres 5 remplis d'eau sont disposés de chaque côté du plus petit cylindre intérieur 3 et délimitent, à la partie supérieure, deux chambres de convection 7 à l'intérieur desquelles les gaz peuvent revenir en arrière pour passer ensuite, en sens inverse, dans les tubes d'évacuation 4. La présente chaudière comporte une combustion sous pression et elle peut être utilisée pour la production d'eau chaude pour une installation de chauffage central ou pour la production de vapeur.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.