Suivant procès-verbal dressé le 6 juillet 1974 à 11 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Ben Larb, Mohamed Ali, 5 Rue Montaigne - El Omrane - Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : « Un moteur à explosion rotatif à carburant déstiné ».
Cette invention est caractérisée :
1°) Technique
Par : — Le Buttier
— La Turbine
— 2 Plaquettes dissaxées
— Ventic carburant
2°) Physique : Voir principe de fonctionnement.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 20 décembre 1880 pour la déclaration des oppositions.