Ministère des finances

Arrêté du Ministre des Finances du 31 décembre 1976, portant nomenclature générale des produits monopolisés;

Publié au Journal Officiel n° 3 du 11 janvier 1977, page 60

Rectificatif au Journal Oficial de la République Tunisienne
No 63 du 31 décembre 1976 Page 3:50

PRODUITS MOOPOLISES

Désignation des ProduitsNo de la nomenclatureUnités de VenteValeur du Produit monopolisé en millionsCEDNPrix de Vente aux consommateurs en millions
EL JAIECH100 bisI — Produits Tunisiens
b) Cigarettes
Paquet de 20 Cigarettes
65570
Lire :
EL JAIECH100 bisPaquet de 20 Cigarettes45550
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TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT

AVANCEMENT D'ECHELON

ANNEE 1973
Commis d'administration

Pour le 4ème échelon :
Ali Ayfaoui, à compter du 1er octobre 1973

ANNEE 1975
Adjoint technique

Pour le 10ème échelon :
Ameur Baffoum, à compter du 1er octobre 1975

Agent de constatation

Pour le 6ème échelon :
Chedli ben Hassine Trad, à compter du 1er août 1975

Commis d'administration

Pour le 5ème échelon :
Ali Ayfaoui, à compter du 1er août 1975

Dactylographe

Pour le 6ème échelon :
Mlle Dalenda Slama, à compter du 20 novembre 1975

Pour le 4ème échelon :
Mme Nasfa Kosri née Laroussi, à compter du 19 mai 1975

Agent technique

Pour le 5ème échelon :
Mohamed Naceur Chabbi, à compter du 18 septembre 1975
Abderrahman Talbi, à compter du 11 octobre 1975
Moncef Chakroun, à compter du 11 octobre 1975

Pour le 2ème échelon :
Mohamed Jlassi, à compter du 23 novembre 1975

Agent des douanes

Pour le 3ème échelon :
Hamadi ben Béchir Chaal, à compter du 24 novembre 1975

Auxiliaire des douanes

Pour le 2ème échelon :
Mlle Mahbouba Nessib, à compter du 18 octobre 1975

TABLEAU D'AVANCEMENT

AVANCEMENT D'ECHELON

ANNEE 1976
Contrôleurs des services financiers

Pour le 9ème échelon :
Mohamed Chebli, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 7ème échelon :
Abderrahman ben Mohamed Kadas, à compter du 1er mai 1976
Lakhdar ben Ali Salah Mefti, à compter du 1er mai 1976
Abdeliaziz Boudhraa Dridi, à compter du 1er juillet 1976
Mohamed Slaheddine Makhlouf, à compter du 1er juillet 1976
Mohamed Yazidi, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Chaouki Khamassi, à compter du 27 décembre 1976

Pour le 6ème échelon :
Mansour ben Rhouma Belhiba, à compter du 1er août 1976

Pour le 4ème échelon :
Sadok Arfaoui, à compter du 29 décembre 1976

Pour le 3ème échelon :
Mustapha Dakhli, à compter du 29 juin 1976

Agent de constatation

Pour le 2ème échelon :
Habib ben Amor Boutit, à compter du 19 mai 1976
Abdeljelil ben Sadok Ksouri, à compter du 1er août 1976
Amara ben Hellal Ourari, à compter du 1er août 1976
Brahim ben Mahfoudh Hamami, à compter du 1er août 1976
Fathia bent Hédi Zaghouani, à compter du 1er août 1976
Mohamed Taieb ben Chaker Kadri, à compter du 1er août 1976
Mohamed Touhami Messaoudi, à compter du 1er août 1976
Lakhdar ben Sliman Tobji, à compter du 1er août 1976
Mlle Saida Khemaiès Silti, à compter du 1er août 1976
Souad bent Bouraoui Abderrahman, à compter du 1er août 1976
Hassine ben Mohamed Haddad, à compter du 1er octobre 1976
Habib ben Abdallah Nouira, à compter du 1er octobre 1976
Loifi ben Amara Ennahdi, à compter du 1er octobre 1976
Lotfi ben Khemais ben Hamada, à compter du 1er octobre 1976

Commis d'administration

Pour le 2ème échelon :
Abdelhamid ben Miled Yousbachi, à compter du 19 mai 1976
Mohsen ben Hamouda Riden, à compter du 21 mai 1976
Hassen ben Abderrahman Ganouni, à compter du 31 mai 1976

Dactylographe

Pour le 12ème échelon :
Mme Habiba Bouziane, à compter du 1er décembre 1976

Pour le 8ème échelon :
Ali ben Ahmed Garbi ben Abdessamia, à compter du 1er mai 1976
Mohamed ben Ayed, à compter du 1er mai 1976

Pour le 7ème échelon :
Mme Sallouha Baccar, à compter du 1er février 1976
Mlle Faouzia Bellaga, à compter du 1er mai 1976

Pour le 6ème échelon :
Mlle Aziza Bagdadi, à compter du 1er août 1976
Mohamed ben Chedly Hani, à compter du 16 août 1976

Pour le 5ème échelon :
Mme Nasfa Kosri née Laroussi, à compter du 19 novembre 1976

Pour le 4ème échelon :
Mlle Fatma Manai, à compter du 3 février 1976
Zohra bent Ahmed née Tissaoui, à compter du 30 juillet 1976
Mme Hallouma Gouzia née Nagati, à compter du 10 septembre 1976

Pour le 3ème échelon :
Mlle Dalila bent Moheddine, à compter du 30 septembre 1976

Agent technique

Pour le 14ème échelon :
Abderrahman ben Amara, à compter du 1er février 1976
Rachid Mrabat, à compter du 1er février 1976
Mustapha Ayadi, à compter du 1er mars 1976

Pour le 12ème échelon :
Hamadi Hajam, à compter du 16 février 1976

Pour le 6ème échelon :
Ismail Ayari, à compter du 11 novembre 1976

Pour le 5ème échelon :
Amor Riahi, à compter du 4 mars 1976
Abdelkader Ragas, à compter du 29 juin 1976

Pour le 3ème échelon :
Mohamed Jlassi, à compter du 23 novembre 1976

p. 62

62 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 Janvier 1977

Pour le 2ème échelon :
Hédi Grissa, à compter du 1er mars 1976

PREPOSE

Pour le 12ème échelon :
Habib Bouhouche, à compter du 1er janvier 1976
Brahim Jendoubi, à compter du 1er avril 1976
Brahim ben Ali ben Salah Bougalmi, à compter du 1er avril 1976
Mme Habiba Ismail née Jarboua, à compter du 1er août 1976
Salah Hrichi, à compter du 1er septembre 1976
Ali Chouchane, à compter du 1er octobre 1976
Dhaou Azri, à compter du 16 novembre 1976
Mme Naima Draouil, à compter du 1er décembre 1976

Adjudant chef

Pour le 5ème échelon :
Taleb ben Mohamed Lazhar Mechichi, à compter du 4 juillet 1976

Agent des douanes

Pour le 9ème échelon :
Said ben Mohamed Mars, à compter du 1er décembre 1976

Pour le 4ème échelon :
Mohamed Moncef Hachmi, à compter du 30 juillet 1976
Hamadi ben Béchir Chaal, à compter du 24 novembre 1976

Pour le 2ème échelon :
Abdallah ben Ahmed Soltani, à compter du 1er décembre 1976
Abdelkader ben Rabah Aioui, à compter du 1er décembre 1976
Abdelhafidh ben Salah Lahaou, à compter du 1er décembre 1976
Abdelaziz ben Ahmed ben Meftah, à compter du 1er décembre 1976
Abdelaziz ben Mohamed Rtibi, à compter du 1er décembre 1976
Abdelaziz Lakrimi Hamrouni, à compter du 1er décembre 1976
Abdellatif ben Hassine Messakni, à compter du 1er décembre 1976
Abdessatar ben Mohamed Ouertani, à compter du 1er décembre 1976
Ahmed ben Hachmi Guiga, à compter du 1er décembre 1976
Ahmed ben Ali Malousse, à compter du 1er décembre 1976
Alala ben Salem ben Meftah, à compter du 1er décembre 1976
Alala ben Mohamed Chouibi, à compter du 1er décembre 1976
Ali ben Abdelkader Bayari, à compter du 1er décembre 1976
Ali ben Larbi Hadj Osman, à compter du 1er décembre 1976
Ali ben Said Ellafi, à compter du 1er décembre 1976
Ali ben Sghaier Korsane, à compter du 1er décembre 1976
Ammar ben Mosbah El Mahdhi, à compter du 1er décembre 1976
Amor ben Salem Rekik, à compter du 1er décembre 1976
Amor ben Belgacem Azizi, à compter du 1er décembre 1976
Amor ben Mohamed Lamari, à compter du 1er décembre 1976
Amor ben Brahim ben Messaoud, à compter du 1er décembre 1976
Béchir ben Mohamed Hadia, à compter du 1er décembre 1976
Béchir ben Abderrahman Ilahi, à compter du 1er décembre 1976
Bouguerra ben Amor Abassi, à compter du 1er décembre 1976

El Abed ben Mohamed Ouertatani, à compter du 1er décembre 1976
Essadi ben Esbouai Chenini, à compter du 1er décembre 1976
Essayeh ben Mohamed Ftini, à compter du 1er décembre 1976
Esseddik ben Mohamed Abassi, à compter du 1er décembre 1976
Ezzeddine ben Lazhar Hamidi, à compter du 1er décembre 1976
Ezzeddine ben Amor Borji, à compter du 1er décembre 1976
Khelifa ben Ali ben Fareh, à compter du 1er décembre 1976
Khelil ben Ali Marouani, à compter du 1er décembre 1976
Habib ben Ali Zaara, à compter du 1er décembre 1976
Habib ben Messaoud Nakib, à compter du 1er décembre 1976
Habib ben Mohamed Kracha, à compter du 1er décembre 1976
Habib ben Abderrahman Larbi, à compter du 1er décembre 1976
Habib ben Mohamed Bejaoui, à compter du 1er décembre 1976
Habib ben Ali ben Abdallah, à compter du 1er décembre 1976
Hakim ben Mohamed Essaied, à compter du 1er décembre 1976
Hamma ben Béchir Bouzidi, à compter du 1er décembre 1976
Hamouda ben Mohamed Kerrit Baccouche, à compter du 1er décembre 1976
Hassen ben Sliman Hamza, à compter du 1er décembre 1976
Hassen ben Mosbah Atiaoui, à compter du 1er décembre 1976
Hassen ben Mohamed Habhab, à compter du 1er décembre 1976
Hédi ben Salem Mouradi, à compter du 1er décembre 1976
Hédi ben Ali Mertah, à compter du 1er décembre 1976
Manai ben Lazhar ben Jeddou, à compter du 1er décembre 1976
Mokhtar ben Lakhdar Labidi, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Moncef Dachraoui, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Abdelhafidh Abassi, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Mouldi ben Fredj ben Ali, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Béchir Bouali, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Rached ben Brahim Mahjoub, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Naceur ben Alya ben Salem, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Mabrouk Houas, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Salah Haouala, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Amor Akkar, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Bouteraa, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Mohamed Laroussi, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed El Faham ben Hédi Aydoudi, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Ali Trimech, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Neji ben Abdelmalek Hedhibi, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed ben Mahmoud Bahri, à compter du 1er décembre 1976

p. 63

Mohamed Hédi ben Mabrouk, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Hédi ben Mohamed Ounis, à compter du 1er décembre 1976
Mohamed Tahar ben Abdallah Chtioui, à compter du 1er décembre 1976
Moncef ben Mabrouk Aloui, à compter du 1er décembre 1976
Mouldi ben Bougossa Arfaoui, à compter du 1er décembre 1976
Mustapha ben Mohamed Dridi, à compter du 1er décembre 1976
Mustapha ben Hassine Bouraoui, à compter du 1er décembre 1976
Naceur ben Abdallah Hamami, à compter du 1er décembre 1976
Othman ben Jaloul Baaziz, à compter du 1er décembre 1976
Rachid ben Salah Saadaoui, à compter du 1er décembre 1976
Rafik ben Mabrouk Gountara, à compter du 1er décembre 1976
Ridha ben Abdessatar Gana, à compter du 1er décembre 1976
Salah ben Khemais ben Othman, à compter du 1er décembre 1976
Salah ben Ayed ben Salem, à compter du 1er décembre 1976
Salah ben Hassan Labidi, à compter du 1er décembre 1976
Salah ben Jilani Larbi, à compter du 1er décembre 1976
Salem ben Chedly Ayouni, à compter du 1er décembre 1976
Salem ben Mehrez Hermassi, à compter du 1er décembre 1976
Slimen ben Tahar Fridhi, à compter du 1er décembre 1976
Tahar ben Mohamed Taieb, à compter du 1er décembre 1976
Tahar ben Ali ben Salah, à compter du 1er décembre 1976
Tahar ben Mohamed Hermassi, à compter du 1er décembre 1976
Taoufik ben Ahmed Khiari, à compter du 1er décembre 1976

Auxiliaires des douanes

Pour le 3ème échelon :
Melle Mahbouba ben Nessib, à compter du 18 octobre 1976

MONOPOLE D'IMPORTATION

Citer : Arrêté du Ministre des Finances du 31 décembre 1976, JORT n° 3 du 11 janvier 1977, p. 60.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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