Modèle industriel relatif à un calendrier annuel « Emploi du temps » en une seule impression trichorme recto sur papier couché visible d'un seul coup d'œil, a été déposé à découvert pour une durée de quinze ans (15) le 23 décembre 1976 à 16 heures par Monsieur B. Amara; Gérant de la Sté « Aux Métiers d'Art Tunisiens », 16 Rue Al Imam Arrassa à Tunis.
Citer : Avis n° 1043, JORT n° 27 du 7 avril 1978, p. 1023.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.
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