Ministère du Commerce

AVIS N° 1048

Publié au Journal Officiel n° 36 du 12 mai 1978, page 1443

Un modèle industriel relatif à une bouteille pour boissons douces (boissons non alcoolisées) cette bouteille porte de haut en bas deux étiquettes faisant corps à la masse, portant l'inscription suivante « Dr Pepper » en blanc sur fond rouge.

A la partie inférieure de la bouteille il y a l'inscription suivante : « 6 ½ FL OZ ».

Le dit modèle a été déposé à découvert - planches - le 2 février 1977 à 11 h. 30 pour une durée de quinze ans (15 ans) par Melle Sarah Hachaichi, 4 Rue du Maroc Tunis, mandataire de la Sté dite « Dr Pepper Company » 5523 East Mockingbird Lane, Dallas, Texas - 75222 USA

BREVETS D'INVENTION

Citer : Avis n° 1048, JORT n° 36 du 12 mai 1978, p. 1443.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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