Suivant procès-verbal dressé le 10 novembre 1977 à 16 H. au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Produits Chimiques Ugine Kuhlmann, 25, Boulevard de l'amiral Bruix, 75116 — Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : procédé de fabrication de carreaux et autres produits à aspect de marbre. Priorité : Brevet français du 16 novembre 1976 N° 76-34423.

Inventeur : Robert Koeppel.

Cette invention est caractérisée par un procédé de fabrication de carreaux et autres produits à aspect de marbre, constitués d'une couche d'usure polie sur sa face visible obtenue par enrobage de granulats ou éclats de matériaux durs avec un liant additionné éventuellement de pigments colorés, de poudre de marbre et/ou de pierre dure, disposée sur une couche inférieure obtenue à partir d'un mélange de sable et de liant caractérisée par l'emploi comme liant de liant d'anhydrite.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13797, JORT n° 83 du 12 décembre 1978, p. 3568.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro