Suivant procès verbal dressé le 19 novembre 1977 au bureau de la Propriété Industrielle. Mademoiselle Sarah Hachaichi (cabinet Hachaichi, Conseils en Propriété Industrielle) 4, rue du Maroc à Tunis - Tunisie, mandataire F. Hoffmann, La Roche co., à Bâle - Suisse a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Composés hétérocycliques. Priorité : Demande de brevet déposée en Autriche le 22 novembre 1976 S N° A8660 76. Inventeurs : Albert Pelfner, pharmacien, domicilié à 10 Grampenweg, Bülach, Suisse. Citoyen suisse. Klaus Bohsen, biologiste, domicilié à 48 Buchserstrasse, Diesdorf, Suisse, Citoyen suisse.
Cette invention est caractérisée, par les composés hétérocycliques de formule générale citée au brevet d'invention et où R représente un alcoyle ayant de 4 à 12 atomes de carbone, un cycloalcoyle ayant de 3 à 7 atomes de carbone, un cycloalcoyle monosubstitué par un alcoyle inférieur ayant de 4 à 7 Atomes de Carbone un cycloalcoyle alcoyle de 4 à 12 atomes de carbone, un phényle ou un arylalcoyle inférieur ayant de 7 à 12 de carbone. R1, R2 et R3 représentent un hydrogène ou un alcoyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone; R4, R5 et R6 un hydrogène ou un alcoyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone, où deux substituants R4, R5 et R6 peuvent être liés à chaque fois au même atome de carbone ou former ensemble un noyau hexagonal alicyclique ou aromatique condensés; avec la précision que au cas où R se présente sous la forme d'un tert-butyle, au moins l'un des substituants R1 et R3 représentent un alcoyle ayant de 2 à 8 atomes de carbone ou R2 un hydrogène ou un alcoyle ayant de 2 à 8 atomes de carbone ou au moins l'un des substituants R4, R5 et R6 représente un alcoyle ayant
de 5 à 8 atomes de carbone; X un groupe méthylène ou un atome d'oxygène; Z les nombres entiers 0 ou 1; les liaisons pointillées pouvant être hydrogénées.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.