Avis et Communications

AVIS N° 13934

Publié au Journal Officiel n° 29 du 27 avril 1979, page 1208

Suivant procès-verbal dressé le 9 mai 1978 au bureau de la propriété industrielle Monsieur Boccara Georges - Tunis, 45, avenue Bourguiba - Tunis (Tunisie) mandataire de : Monsieur Angelo Pedone 13, Place Verte Tournai - Belgique a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Capteur solaire. Priorité : Brevet italien du 9 mai 1977 sous le N° 23357 A/77. Inventeur : Angelo Pedone.

Cette invention est caractérisée en ce que les dits moyens sont constitués d'une lame mince de métal qui couvre pratiquement tout le panneau et qui présente au moins une première face exposée directement à la radiation solaire, noircie et traitée en

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surface pour capter la radiation solaire et une seconde face opposée à la première, en contact direct pratiquement sur toute sa surface avec le dit fluide, cette lame transmettant à travers son épaisseur la chaleur captée au dit fluide.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13934, JORT n° 29 du 27 avril 1979, p. 1208.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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