Avis et Communications

AVIS N° 13943

Publié au Journal Officiel n° 29 du 27 avril 1979, page 1210

Suivant procès-verbal dressé le 17 mai 1978 au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Habib Bourguiba Tunis, (Tunisie), mandataire de Rhone-Poulenc Industries 22, avenue Montaigne 75008 Paris France a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : nouveaux dérivés de l'hydroxy-4 thiazolidine-thione 2, leur préparation et les compositions qui les contiennent. Priorité : brevet déposé en France le 17 mai 1977, sous le N° 77 15072, et le 25 avril 1978 sous le N° 78 12185.

Cette invention est caractérisée pour objet de nouveaux dérivés de l'hydroxy-4 thiazolidine thione-2, de formule générale (indiqué dans la description).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13943, JORT n° 29 du 27 avril 1979, p. 1210.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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