Suivant procès-verbal dressé le 1er novembre 1978 au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Chevron research company une compagnie organisée sous les lois des U. S. A. 110 est Tenth Street Wilmington Delaware U.S.A. a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : Fongicide 3-(N-ACYL-N-arylamino) Gamma-Butyrolactones et Gamma-Butyrothiolactones. Priorité : Brevet déposé aux U.S.A. le 1er novembre 1977 sous le n° 847502.
Inventeur : David Cheong King Chan.
Cette invention est caractérisée, par un composé de formule indiquée dans la description dans laquelle AR est un phényl, naphthyl, ou phenyl ou naphthyl substitué avec 1 à 4 de ceux-ci ou substituants différents choisi parmi les fluoro, chloro, bromo, alkyl de 1 à 4 atomes de carbone ou alkoxy de 1 à 4 atomes de carbone, R1 est un hydroxyméthyl, halométhyl Y est O ou S avec condition que quand Ar est un phényl ou un phényl substitué est R1 est un halométhyl, Y n'est pas O.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.