Ministère du Commerce

AVIS N° 14201

Publié au Journal Officiel n° 11 du 22 février 1980, page 515

Suivant procès verbal dressé le 21 juillet 1979, au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boukhris Mohamed Hamda 6, rue El Kerouani cité Taoufik Tunis. A déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Articulation polycentrique pour prothèse tibiale.

Cette invention est caractérisée par deux têtes montants qui s'emboîtent l'une dans l'autre pour former une articulation polycentrique pour prothèse tibiale la tête du montant inférieur est munie d'une vis commandant le déplacement, dans le plan, du montant supérieur. Par apport aux articulations existants actuellement, la présente articulation présente les avantages suivants : (1) polycentrique au lieu d'être uni-axiale, permettant donc une meilleure synchronisation avec l'articulation anatomique du ganou, (2) plus grande liberté de mouvements pendant la marche, pour s'asseoir et lors de la position assise, (3) élimination de tout pincement de la peau, de contrainte dans le genou et de pression entre le prothèse et la parti restante de la jambe.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14201, JORT n° 11 du 22 février 1980, p. 515.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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