Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Compagnie des Lampes, 29, Rue de Lisbonne, 75008 - Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour éléments de transfert de l'énergie solaire destiné à être introduit à l'intérieur d'une enveloppe de capteur solaire, et capteur solaire ainsi équipé. Priorité : Brevet français du 12 décembre 1978 n° 78 34878.
Inventeurs : Monsieur Louis Scoarnec et Monsieur Herbert Patrick.
Cette invention est caractérisée en ce qu'il est constitué par une combinaison de trois tubes : le premier est introduit dans la partie creuse, de section (SV), de l'enveloppe du capteur ; le second reliant en amont le circuit général à cet élément, comprend une partie droite plongeant à l'intérieur du premier tube et une partie aplatie destinée à être accolée à la partie aplatie d'un troisième tube reliant, en aval, cet élément au circuit général de circulation du fluide. Le premier tube est obturé au moyen d'un bouchon de raccordement creux et la section (S1) et (S2) respectivement du premier et second tube sont choisies de telle sorte que (S1 - S2) soit pratiquement égale à (S.2), la section (S1), étant elle-même voisine de la section (SV) de la partie creuse de l'enveloppe.
L'invention s'applique aux capteurs solaires.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.