Avis et Communications

AVIS N° 14341

Publié au Journal Officiel n° 58 du 10 octobre 1980, page 2573

Suivant procès-verbal dressé au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Eva Guetta (attachée au Cab. Boccara), 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Eli Lilly and Company, une corporation de l'État d'Indiana, 307, East McCarty Street, Cité d'Indianapolis, État d'Indiana, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour réactifs d'holgénation phosphite de triaryle-halogène et leur procédé de préparation. Priorité : Brevet U.S Sérial n° 8.469 du 1er février 1979.

Inventeurs : Lowell Deloss Hatfield, Larry Chris Blaszczak et Jack Wayne Fisher.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne de nouveaux agents d'halogénation de formule développée (indiquée dans la description) où X désigne le chlore ou le brome et Z désigne un atome d'hydrogène ou d'halogène ou un groupement alkyle ou alcoxy en C1 -C4' composé que l'on obtient par régulation cinétique de la réaction d'un phosphite de triaryle avec le chlore ou le brome dans un solvant organique inerte essentiellement anhydre. Ces composés sont des intermédiaires cinétiques dans la formation des dihalogénures de phosphite de triaryle stables au point de vue thermodynamique et, dans certaines conditions, ils peuvent être préparés et isolés.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14341, JORT n° 58 du 10 octobre 1980, p. 2573.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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