Avis et Communications

AVIS N° 14372

Publié au Journal Officiel n° 63 du 31 octobre 1980, page 2734

Suivant procès-verbal dressé le 5 mars 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la société anonyme dite : Outillages Scientifiques et de Laboratoires O.S.I., S.A., Z.I., Carros, 2e Casier, Lot R. 06510 - Carros-Industries France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour pompes à gaz comprimé pour pomper des liquides notamment dans des puits ou forages. Sans priorité.

Cette invention est caractérisée en ce que :

  • une pompe selon l'invention comporte un corps cylindrique allongé qui est divisé en deux demi-corps 4a et 4b par deux cloisons 5 et 6 qui délimitent entre elles un volume central 7a, 7b. Chaque demi-corps contient une chambre déformable C1, C2 et comporte un clapet d'aspiration 9a, 10a et un clapet de refoulement 9b, 10b. La pompe comporte un distributeur de gaz comprimé à quatre voies qui met alternativement en communication avec une source de gaz comprimé l'intérieur de la chambre C1 puis C2.
  • une application est le pompage d'eau dans des puits ou forages profonds.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14372, JORT n° 63 du 31 octobre 1980, p. 2734.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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