Avis et Communications

AVIS N° 14499

Publié au Journal Officiel n° 17 du 13 mars 1981, page 544

Suivant procès-verbal dressé le 10 septembre 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges et Mademoiselle Sarah Hachaichi, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société dite : Omnium Financier Aquitaine pour l'Hygiène et la Santé (SANOFI), Tour Aquitaine, F-92400 - Courbevoie, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux dérivés de décahydroquinolénol, leur procédé de préparation ainsi que leurs applications en thérapeutique. Priorité : Brevet français du 19 septembre 1979 n° 79-23289.

Inventeurs : Maurice Prost et Michel De Clavière.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle se rapporte à de nouveaux dérivés de décahydroquinolénol utiles en thérapeutique.

Les dérivés de l'invention peuvent être représentés par la formule générale (indiquée dans la description).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14499, JORT n° 17 du 13 mars 1981, p. 544.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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