Avis et Communications

AVIS N° 14509

Publié au Journal Officiel n° 24 du 10 avril 1981, page 795

Suivant procès-verbal dressé le 30 septembre 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Ben Fadhel Mohamed Sadok, 54, rue des Vosges, Entrée F, la Briquette, 59300 - Valenciennes, France — Boulangerie Moderne, 8088, Menzel - Temime, Tunisie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour un séchoir des produits alimentaires utilisant l'énergie solaire. Brevet sans priorité.

Cette invention est caractérisée par un capteur solaire fait de plaques ondulées en imiante - ciment et verre-polyeter.

Leur énonciation suivant une mode de fixation après avoir appliqué un revêtement noir situé sur l'amiante-ciment permet d'en tirer le meilleur parti sur le plan thermique.

Un échangeur thermique « air-air » fonctionnant à fuel domestique donné à ce système la possibilité de fonctionner la nuit et jours nuageux...

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14509, JORT n° 24 du 10 avril 1981, p. 795.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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