Avis et Communications

AVIS N° 14561

Publié au Journal Officiel n° 33 du 15 mai 1981, page 1157

Suivant procès verbal dressé le 26 décembre 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi (Cab. Georges Boccara et Sarah Hachaichi) 45, Avenue Habib Bourguiba Tunis, Tunisie, mandataire de : Teleplastics Industries (Société Anonyme) Challes, Périgne l'Évêque (Sarthe) - France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour contenant pour produits rigides tels que batonnets mines de Stylo et analogues.

Inventeurs : Speitel François, Xavier et Speitel Robert, Frédéric, Michel.

Priorité : Brevet déposé en France le 27 décembre 1979 sous le N° 79/31727 et le 15 septembre 1980 sous le N° 80/813.

Cette invention est caractérisée l'invention a pour objet un contenant pour produits rigides et, plus précisément, un étui pour bâton de rouge à lèvres.

Il est du type comprenant un corps 1 et une ouverture 2, un élément flexible 3 coulissant dans des guides 4 au moyen d'un poussoir 6 et une coupelle 7 pour tenir le rouge.

Il est caractérisé en ce que le poussoir 6 est monté élastiquement par rapport au corps 1.

Selon une variante, cette élasticité est obtenue en assujettissant le poussoir 6 à une extrémité 8 de l'élément 3, extrémité 8 qui est amincie pour pouvoir s'étendre à l'extérieur de la lumière 5.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14561, JORT n° 33 du 15 mai 1981, p. 1157.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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