Suivant procès verbal dressé le 9 Juin 1982, au Bureau de la Propriété Industrielle Mademoiselle Sarah Hachalchi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habbi Bourguiba - Tunis (Tunisie) mandataire de : Roussel-Uclaf 35, Boulevard des Invalides 75007 - Paris a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : procédé de préparation de nouveaux dérivés du N-Dihydrothiazolyl 3-Quinoïeine Carbozamide. Propriété Brevet déposé en France le 12 Juin 1981, sous n° 81 11607 et le 15 Mars 1982, sous le n° 82 04331.

Inventeurs Clemence François, Hunt Péter Francis, Le Martret Odile, Humbert Daniel.

L'invention concerne un procédé pour préparer des nouveaux dérivés du N dihydrothiazolyl 3-quinoïéine carboxamide, ainsi que leurs sels d'addition avec les acides minéraux ou organiques répondant à la formule générale (1) (indiquée dans la description).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14877, JORT n° 83 du 28 décembre 1982, p. 2853.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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