Avis et Communications

AVIS N° 14.854

Publié au Journal Officiel n° 9 du 4 février 1983, page 327

Suivant procès-verbal dressé le 11 mai 1982 au Bureau de Propriété Industrielle, Madame Gueblaoui Nefissa, Conseil en Propriété Industrielle, B.P. 6 Ariana, Tunisie, agissant au nom de CIBA-GEIGY AG. CH-4002 Bâle - Suisse, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans (20 ans), pour nouveaux dérivés d'arylphényléthers utiles comme microbicides, procédé pour leur préparation et leur utilisation. Priorité Suisse : N° 3066/81-2 du 12 mai 1981.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne des dérivés d'arylphényléters ainsi que des procédés pour leur préparation et leur utilisation.

p. 328

Ces dérivés d'aryphényléthers répondent à la formule où y représente -CH = ou -N = : Ra et Rb représentent indépendamment l'un de l'autre un hydrogène, un halogène, un alcoyle en C1 à C3, un alcoxy en C1 à C3 ou un nitro ; Ar représente un phényle ou un naphtyle non substitué ou mono- ou polysubstitué par un halogène, un alcoyle en C1 à C7, un alcoxy en C1 à C7, un nitro et/ou CF3 ; U et V représentent indépendamment l'un de l'autre un alcoyle en C1 à C12 éventuellement substitué par un halogène ou un alcoxy en C1 à C6 ou forment ensemble un pont alcoylène.

Ils sont utiles notamment comme agents microbicides.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14, JORT n° 9 du 4 février 1983, p. 327.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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