Avis et Communications

AVIS N° 14904

Publié au Journal Officiel n° 9 du 4 février 1983, page 327

Suivant procès verbal dressé le 12 juillet 1982, au Bureau de Propriété Industrielle, Mademoiselle Sarah Hachaïchi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis (Tunis) mandataire de : Janssen Pharmaceutica B.V. Turnhoutsebaan 30 - B 2340 Beerse (Belgique) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour nouveaux dérivés Bicycliques de pyrimidine-5-one. Priorité : Brevet déposé aux U.S.A. le 15 juillet 1981, sous le n° 283 590 et le 21 avril 1982, sous le n° 370 653.

Inventeurs : Ludo, Edmond, Josephine Kennis et Josephus, Carolus Mertens.

Cette invention est caractérisée. Composé chimique caractérisé en ce qu'il a pour formule : (voir description) ses sels d'addition d'acide acceptables en pharmacie et formes stéréochimiquement isomères, où R1 est de l'hydrogène, un alcoyle inférieur ou Ar R2 est de l'hydrogène, un alcoyle inférieur ou Ar ; R3 est de l'hydrogène ou un alcoyle inférieur ; alk est un radical alcanediyle inférieur ; A est un radical bivalent ayant pour formule -CH2-CH2, -CH2-

CH2-CH2-, -C=C ou -C=N- R4 R5 R6 ayant l'atome de carbone attaché à l'atome S, où R4, R5 et R6 sont chacun indépendamment choisis dans le groupe consistant en hydrogène et alcoyle inférieur et où R4 et R5 peuvent également former un noyau carbocyclique saturé ou insaturé à 5 ou 6 membres, éventuellement substitué par un radical alcyle inférieur.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14904, JORT n° 9 du 4 février 1983, p. 327.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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