Suivant procès verbal dressé le 16 novembre 1982, au Bureau de Propriété Industrielle Monsieur Cabinet Sarah Hachaïchi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis Mandataire de : Huwood Limited Gateshead, Tyne & Wear, Neil Olp (Grande Bretagne) a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans : pour : Améliorations aux courroies de transporteurs.

Priorité : Brevet déposé en Angleterre le 20 novembre 1981, sous le n° 81 34959.

Inventeur : Allan Richmond.

Cette invention se rapporte à des courroies transporteurs de la qualité là où la matière est transportée à travers une planche d'entrepont longitudinale grâce à des barres de passage qui s'étendent transversalement sur des bandes sans fin se prolongeant sur toute la longueur, de la planche d'entrepont et reliées aux bouts des barres de passage.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14, JORT n° 48 du 1er juillet 1983, p. 1901.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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