Le Gérant
N° B-2173/1
NOMINATION D'UN PRÉSIDENT
DIRECTEUR GÉNÉRAL
LA SOCIÉTÉ
LA CÉRAMIQUE TUNISIENNE
S.A. au Capital de 1.791.000 Dinars
Siège social
2, Place Barcelone - Tunis
Par procès verbal du Conseil d'Administration en date du 19 septembre 1983, enregistré à Tunis, A.C. le 13 octobre 1983, volume 877, série bis case 497, Monsieur Khaled Ben Ammar a été coopté membre du Conseil d'Administration et nommé Président Directeur Général de la Société « La Céramique Tunisienne » avec les pouvoirs prévus par les statuts et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Rabbouch.
Le Conseil d'Administration
N° B-2174/1
p. 2671NOMINATION
Société de Promotion de Bâtiment (SOPROBAT)
S.A. au Capital de 110.000.000 Drs.
10, Rue d'Athènes - Tunis
Du P.V. de réunion du Conseil d'Administration du 14 février 1983 enregistré à Tunis (A.C) le 27 août 1983, volume 76, série V, case 559, déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 29 septembre 1983, sous n° 1270/152, il appert que M. Omrane Ben Othmane Dégachi est élu Président Directeur Général avec les pouvoirs les plus étendus.
N° B-2175/1
Société de Promotion de Bâtiment (SOPROBAT)
S.A. au Capital de 110.000.000 Drs.
10, Rue d'Athènes - Tunis
Du P.V. de l'Assemblée générale des actionnaires du 14 février 1983 enregistré à Tunis (A.C) le 27 août 1983, volume 76, série V, case 558, il appert que les niveaux membres élus de conseil d'administration sont M.M. Omrane Ben Othman Dégachi, Abdelaziz Chechia, Amor Chéchia, Hédi Aoun, Mohamed Aoun.
Deux exemplaires du dit P.V. sont déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis en date du 29 septembre 1983, sous n° 1271/153.
N° B-2176/1
AUGMENTATION DU CAPITAL
SOCIETE HOTELIERE
ET TOURISTIQUE
« LES MIMOSAS »
Siège social
31, Avenue de Paris - Tunis
Suivant procès verbal de l'assemblée générale du 28 décembre 1982, enregistré le 10 mars 1983, vol. 820, case 437. Le capital de la Société a été porté de 40.000 à 560.000 dinars soit une augmentation de 520.000 dinars réparti comme suit :
- 47.000 actions comme apport en nature
- 57.000 actions comme souscription en numéraire.
Il a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis, sous le n° 1244/131, date du 24 septembre 1983.
Deux exemplaires du dit P.V.
Deux exemplaires de la liste des souscripteurs enregistrés à Tunis, le 14 juin 1983, vol. 872, case 314.
Deux exemplaires de la déclaration de souscription et de versement en date du 14 juin 1983, vol. 872, case 313.
La dite augmentation du capital ayant été entièrement réalisée, l'article VI des statuts est modifié en conséquence.
Le Président Directeur Général
Z ZEGOULLI
N° B-2177/1
NOMINATION DE LA GERANCE
ET TRANSFERT DU SIEGE DE LA
SOCIETE
COPROMAR S.A.R.L.
Il appert des délibérations de porteurs de parts de la Société COPROMAR S.A.R.L. lors de leur réunion tenue le 4 octobre 1983, dont copie a été enregistrée aux actes civils le 11 octobre 1983 Vol. 875, Case 215, Série Ter, que Monsieur Ziad Ben M'Barek est nommé à l'ornat de la société et que le siège de cette dernière est transféré au 72, Avenue de Carthage Tunis 1000.
La Société
N° B-2178/1
Par acte s.s.p daté du 6 octobre 1983, et enregistré à Tunis, A.C. le 14 octobre 1983, vol. 877, série bis, case 567, Monsieur Ahmed Ben Gnaoui Ben Elhadj Ahmed a cédé le fonds de commerce de Boulangerie équipée sis à Tunis, 11 rue Bab El Khadra à Monsieur Jamaa Ibdilli les oppositions doivent sous peine de forclusion parvenir à l'acheteur domicilié à l'Avenue Taleb M'hiri n° 1 à Ben Arous dans les 20 jours qui suivent la parution du présent avis au J.O.R.T.
Le Présent avis a été publié au Journal La Presse du 22 octobre 1983.
N° B-2179/1
AVIS DE GERANCE LIBRE
Par acte s.s.p. daté du 12 octobre 1983, et enregistré à Tunis A.C. le 14 octobre 1983, volume 877, série bis, case 568, Monsieur Mohamed dit Said Hisairi à loué en gérance libre à la Société BATA, son fonds de commerce sis à Tunis 64, Avenue de la Liberté pour une durée trois, six ou neuf années.
En conséquence le fonds de commerce ne peut en aucun cas entrer dans le patrimoine de la société BATA et celle-ci supporte pendant toute la durée de la garance libre toutes les charges et impôts généralement quelconques relatifs à son activité dans le dit fonds de commerce.
Le présent avis a été publié au journal la presse du 22 octobre 1983.
N° B-2180/1
FAILLITE RADIO TAXI
DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES
Il est porté à la connaissance du public que l'Etat des créances de la faillite sus-indiquée a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 29 novembre 1978.
Le Syndic
N° B-2181/1
FAILLITE SILT
DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES
Il est porté à la connaissance du public que l'Etat des créances de la faillite sus-indiquée a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 24 janvier 1978.
Le Syndic
N° B-2182/1
FAILLITE SOCIETE FAKBRIK
DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES
Il est porté à la connaissance du public que l'Etat des créances de la faillite sus-indiquée a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 15 mars 1983.
Les Syndics
N° B-2183/1
AVIS DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Il résulte de l'acte sous seing privé en date à Tunis du 8 octobre 1983, enregistré à Tunis le 11 octobre 1983, Vol. 877, Série Bis, Case 406, que Monsieur Ezzedine Ben Haj Mohamed Ben Ahmed Ben Youssef, demeurant à l'Ariana 95, Avenue du Président Bourguiba a vendu à Mme Zohra Bent Ahmed Frikha, épouse de Monsieur El Kchaou Mohamed, demeurant à Tunis, 28 Rue El Karamed, la totalité du fonds de commerce de salon de coiffure pour hommes à Tunis, 3 Rue El Karamed.
Avis de cette vente a été publié au Journal la Presse de Tunisie du 16 octobre 1983.
Les oppositions devront être faites entre les mains de Maître Sauveur Belhassen, Avocat à Tunis, 10 Rue de Hollande, détenteur d'un exemplaire du dit contrat de vente de fonds de commerce, dans un délai de vingt jours, à compter de l'insertion du présent avis, sous peine de forclusion, irrecevabilité et déchéance.
Pour Extrait
N° B-2184/1
SOCIETE BAR RESTAURANT DE L'AVENIR S.A.R.L. EXTRAITS DE P.V.
Suivant procès-verbal d'assemblée du 2 avril 1983, enregistré à Tunis le 4 juillet 1983, Vol. 814, Série II, Case 26, dont 2 exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis. Le capital de la société est réparti entre les associés, comme suit :
Melle Irène Hadida 600D, dont 400D en nature et 200D en espèces
Mr. Riadh Cheikh Amor 500 D. en espèces.
Mr. Mohamed Hemthir 500D en espèces soit au total 1600D.
N° B-2185/1
RETRAIT D'UN MANDAT
Madame Najia Bent Taïeb Ben Hadj Farhat Tarjem, épouse Noureddine Ben Massaoud Hassini sans profession, demeurant rue la Kahina, n° 10, l'Ariana, informe le public qu'elle retire définitivement le mandat qu'elle a donné le 2 septembre 1983, à son frère Mustapha Ben Taïeb Tarjem par devant Maître Sadok Issa, notaire à Tunis, et portant autorisation pour lui de gérer en ses lieu et place dans les limites des droits qu'elle y possède, l'immeuble sis à Tunis, Rue Sidi Soufiane, n° 14, objet du T.F. 50414.
Toute convention qui serait désormais conclue à ce propos entre lui et un tiers est réputée nulle et non avenue, nonobstant le droit pour la victime de poursuivre solidairement les deux parties en réparation du préjudice subi.
N° B-2186/1
RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION D'UN DIRECTEUR POUR LA SUCCURSALE DE TUNIS DE LA NATIONAL BANK OF ABOU DHABI
Par décision en date du 8 septembre 1983, la direction générale de la Banque Nationale d'Abou Dhabi (National Of Abou Dhabi) a désigné Mr. Souheil Emile Farraj en qualité de Directeur de sa succursale à Tunis, en lui conférant pleins pouvoirs pour le gérer et l'administrer.
N° B-2187/1
CESSION DE PARTS
Suivant acte s.s.p. en date du 14 septembre 1983, enregistré à Tunis le 15 septembre 1983, visa 9360, volume 874, case 381, et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 1er octobre 1983. Monsieur Moutber Kilani a cédé les 80 parts qu'il détient dans la « SARL » l'Escale dont le siège est sis à Tunis, 1, Rue d'Iran à Monsieur Mohamed Gasmi.
N° B-2188/1
CESSION DE PARTS
Suivant acte s.s.p. en date du 14 septembre 1983, enregistré à Tunis le 15 septembre 1983, visa 9360, volume 874, case 385 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 1er octobre 1983. Monsieur Youssef Kilani a cédé les 80 parts qu'ils détient dans la « SARL » l'Escale dont le siège social est sis à Tunis, 1, Rue d'Iran à Monsieur Chokri Gasmi.
N° B-2190/1
CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été procédé à la création de « L'Association du Travail Manuel et de Développement de l'Ecole Primaire de Ghedhabna ».
Date de création définitive : 25 mai 1982.
Durée : illimitée.
Date du visa : 25 novembre 1982
Numéro du visa : 2.
Siège Social : Ecole Primaire de Ghedhabna, Délégation de Ksour Essaf - Gouvernorat de Mahdia.
Cette Association a pour objet :
1. — Consolider les liens entre l'inspection éducationnelle et l'environnement au moyen de l'ouverture de l'Ecole sur le milieu tout en faisant d'elle un partenaire responsable de l'opération de formation.
2. — Raffermir les liens entre la formation et les exigences de la promotion du développement économique et social du pays.
3. — Consolider la coopération pratique entre l'institution éducationnelle et l'environnement et sa réactivation d'une manière continue.
4. — Offrir plus de chances de succès dans l'intégration dans la vie pratique.
5. — Préserver le travail manuel, veiller à son évolution et promouvoir des projets de développement.
Le Président de l'Association
Mohamed Cherif
N° B-2191/1
p. 2673AUGMENTATION DE CAPITAL
SOCIETE ELECTROPLASTIC
MEDITERRANEEN
S.A. au Capital de 182.500 dinars
16, Rue Cyrus Le Grand - Tunis
Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 1982, enregistré à Tunis, A.C. le 8 février 1983, vol. 819, série IV case 496 (Annexe 5). La totalité des associés de la société a décidé d'augmenter le capital social de 150.000 dinars à 182.500 dinars soit une augmentation de 32.500 dinars par la création de 3.250 actions nouvelles de 10 dinars chacune.
L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence.
N° B-2192/1
Société de Pêche « EL IZDIHAR »
SARL au Capital de 10.000 Dinars
Siège Social
Port de Pêche de Mahdia
Suite à la convocation pour l'assemblée générale extraordinaire publiée au J.O.R.T du 27 septembre 1983, n° 61 Annonce n° 420 D/1 s'est tenue l'assemblée générale extraordinaire de la société de Pêche « EL IZDIHAR » au 16 rue Salem B. Cheikh B. Salem Cité El Malagi Ezzahra - Mahdia.
A cet effet il a été libellé un P.V. daté du 9 octobre 1983 enregistré à Mahdia le 13 octobre 1983, volume 70, folio 34, case 520 dont 2 exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Mahdia sous le numéro 42 et il a été décidé ce qui suit :
1°) Les associés présents ont décidé à l'unanimité de tenir la séance au 16, rue Salem Ben Cheikh B. Salem Cité El Malagi - Ezzahra Mahdia.
2°) L'unanimité des associés présents a décidé de supprimer le 3ème point de l'ordre du jour de l'assemblée.
3°) L'unanimité des associés a décidé la réhabilitation de la société de Pêche « EL IZDIHAR » dans tous ses droits juridiques et commerciaux en nommant à sa tête Mr. Faouzi B. Salem Alaya, gérant avec les pouvoirs les plus étendus.
De ce fait ils sont revenus sur leur décision, prise lors de la réunion du 22 avril 1983 dont le P.V. a été établi à la même date publié au JORT n° 35 du 5 mai 1983 annonce n° 339 D/1 par lequel Monsieur Ben Salem Alaya a été nommé liquidateur.
4°) Il a été décidé à l'unanimité des associés présents que, Monsieur Hassen Ben Hassine Ben Nasrallah ayant cédé ses parts à l'associé Faouzi Ben Alaya depuis le 8 mai 1983, l'article 6 des statuts est modifié comme suit :
Répartition des parts :
- Hédi Ben Mohamed El Béji : 250 parts de dix dinars soit : 2.500,000 dinars
- Abderrazak Ben Salem : 250 parts de dix dinars soit : 5.000,000 dinars
- Faouzi Ben Salem Alaya : 250 parts de dix dinars soit : 2.500,000 dinars
- Total : 10.000,000 dinars
Avis : Le gérant de la Société de Pêche « EL IZDIHAR » à Mahdia, porte à la connaissance du public que Monsieur Hassen Ben Hassine Ben Nasrallah est devenu étranger à la Société sus-mentionnée et n'a plus de pouvoir pour agir au nom de la dite Société. De ce fait celui qui contracte avec lui au nom de la Société de Pêche «EL IZDIHAR» à Mahdia, le fait à ses risques et périls.
Le Gérant
N° D-722/1
AVIS DE CONVOCATION
ASSEMBLEE GENERALE
ORDINAIRE
Société Tunisienne de Fabrication de tuyaux à usage divers
Société Anonyme au Capital
208.000 Dinars
Siège Social : Médenine
Messieurs les Actionnaires de la Société Tunisienne de Fabrication de tuyaux à usage divers sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, qui se tiendra à Médenine le 24 octobre 1983 à 10 H. à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Nomination des membres du conseil d'administration.
Libération des actions suivant la décision prise lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 22 juillet 1983.
Questions diverses.
Le Conseil d'Administration
N° D-723/1
CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.
Société d'Exploitation de Carrières du Centres
Suivant Statuts, enregistrés à la recette des finances d'Enfidha en date du 13 avril 1983, sous le N° 85 case 194, registre 17, il a été constitué une société à responsabilité limitée :
Objet : Exploitation de Carrières.
Capital : 30.000,000 D.
Siège Social : Ain Errahma Bouficha.
Gérant : Kraim Ouaselbel.
Dépôt : Tribunal de 1ère Instance de Sousse sous le N° 173/83.
N° D-724/1
AUGMENTATION DE CAPITAL
ELECTROMETAL S.A.
au Capital de 307.000 dinars
Siège Social : Rue du Nil à Sidi Fathallah
En vertu d'une résolution de l'assemblée générale extraordinaire du 19 septembre 1983 enregistré à Tunis le 26 septembre 1983, le capital initialement de 307.000 dinars a été porté à 421.000 dinars par l'émission au pair de 11400 actions nouvelles de 10 dinars chacune libérées au tiers au moins à la souscription et le solde sur appel du conseil d'administration dans un délai maximum de six mois.
Dépôt au greffe : il a été déposé au greffe du tribunal de première instance de Tunis, les documents suivants :
a) Dépôt de deux exemplaires du P.V. de l'assemblée générale extraordinaire en date du 19 septembre 1983 enregistré à Tunis AC le 26 septembre 1983, Vol 874, Série Ter, Case 569.
b) Dépôt de deux exemplaires de la déclaration de souscription et de versement en date du 13 octobre 1983, enregistrés à Tunis AC le 13 octobre 1983 Vol 875, Série Ter, Case 224.
c) Dépôt de deux exemplaires de la liste des souscripteurs enregistrés à Tunis AC le 13 octobre 1983 Vol 875, Sie Ter, Case 225.
N° D-725/1
p. 2674MAIN LEVEE
Madame Cherifa veuve du feu
Ibrahim Ouenich annonce qu'une
mani levée a été décidée contre M. Taïeb Ben Saïd Ouenich suivant procès du tribunal et certifie par Mrs. Haddad Omar et son assistant
en date du 26 septembre 1983 et décline toute responsabilité à qui s'adresse à Mr. Taïeb Ben Saïd.
N° 726 - D/1
Adjudications et Appels d'offres
AVIS D'ADJUDICATION
LYCEES ET COLLEGES DU GOUVERNORAT DE JENDOUBA
Les Lycées et Collèges du Gouvernorat de Jendouba se proposent de s'approvisionner en denrées alimentaires et matières premières et outillage pour le fonctionnement des ateliers pour la période du 1er janvier 1984, au 31 décembre 1984, chacun selon ses besoins.
I. Denrées Alimentaires
- Lot N° 1 : Pain
- Lot N° 2 : Légumes, fruits et pomme de terre
- Lot N° 3 : Oeufs frais et poulets
- Lot N° 4 : Poissons
- Lot N° 5 : Produits d'épiceries
- Lot N° 6 : Viande
II. Matières premières et Outilage pour le fonctionnement des Ateliers
- Lot N° 7 : Mécanique Générale
- Lot N° 8 : Mécanique auto
- Lot N° 9 : Electricité
- Lot N° 10 : Labora, Elect.
- Lot N° 11 : Radio-Télévision
- Lot N° 12 : Menuiserie
- Lot N° 13 : Installation sanitaire
- Lot N° 14 : Construction métallique
- Lot N° 15 : Maçonnerie
- Lot N° 16 : Couture
- Lot N° 17 : Tissage
- Lot N° 18 : Broderie
Les cahiers des charges et les soumissions peuvent être retirés directement aux Economats tous les jours ouvrables.
Les offres doivent être adressées sous plis recommandés uniquement par poste dans une double enveloppe, l'enveloppe intérieure contenant la soumission portera le nom de l'Adjudicataire. L'enveloppe extérieure libellée au nom du Directeur de chacun des Etablissements portera obligatoirement la mention « Adjudication à ne pas ouvrir ».
Les offres doivent être accompagnés des pièces suivantes :
- Un certificat de non faillite
- Une attestation d'affiliation à la C.N.S.S.
- Une attestation de situation fiscale
- Une copie certifiée conforme du statut (pour les sociétés)
- Un cautionnement provisoire de 1% du montant de son offre.
Les offres non accompagnées des pièces précitées ne seront pas retenues.
Les offres doivent parvenir respectivement à chaque Etablissement au plus tard le 8 novembre 1983, le cachet de la poste faisant foi.
L'ouverture des plis aura lieu conformément au tableau suivant :
| E T A B L I S S E M E N T S | D A T E S | H E U R E S |
|---|---|---|
| Lycée Technique 9 Avril Jendouba | 8 novembre 1983 | 9 heures |
| Lycée de Jeunes Filles rue de la Liberté - Jendouba | 8 novembre 1983 | 11 heures |
| Collège Secondaire Professionnel Jendouba | 8 novembre 1983 | 14 heures |
| Collège Secondaire de Ghardimaou | 8 novembre 1983 | 16 heures |
| Collège Secondaire d'Oued Méliz | 8 novembre 1983 | 17 heures |
| Lycée Mixte de Bou-Salem | 9 | 9 heures |
| Collège Secondaire de Bou-Salem | 9 | 11 heures |
| Lycée Mixte d'Ain Draham | 10 | 9 heures |
| Lycée Mixte de Tabarka | 10 | 11 heures |
| Collège Secondaire Professionnel de Tabarka | 10 | 15 heures |
N° E-256/3
APPEL D'OFFRES N° 5/83
Ministère de la Jeunesse et des Sports
Le Ministère de la Jeunesse et des Sports se propose d'acquérir de divers lots de matériel pour les institutions socio-éducatives de la Jeunesse et de l'Enfance :
- Matériel de couchage.
- Matériel d'énergie.
- Outilage.
- Articles ménagers de Chauds et de froids.
Les fournisseurs intéressés sont invités à prendre possession du cahier des charges auprès de la Sous-Direction du Matériel, Direction Administrative et Financière.
37, Avenue de la Liberté - Tunis (Bureau n° 23).
Les offres doivent parvenir par la poste et recommandées avant le 30 octobre 1983, délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe.
- Une enveloppe intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat contient :
a) La soumission arrêtée et signée.
b) Le bordereau des prix arrêté et signé.
- L'enveloppe extérieure scellée et libellée au nom de Monsieur le Directeur Administratif et Financier portera obligatoirement et seu
lément l'indication : « Appel d'offres n° 6/83. A ne pas ouvrir avant le 30 octobre 1983 ». Elle doit contenir :
1) L'enveloppe de la soumission et du bordereau des prix.
2) Le cahier des charges approuvé.
| 3) Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au regard de la Direction des Impôts. | 6) Une caution bancaire provisoire égale à un pour cent (1 %) du montant de la soumission. |
|---|---|
| 4) Un certificat de non faillite ou concordat préventif. | Les offres non conformes aux prescriptions du présent document et non accompagnées d'échantillons ou prospectus selon les cas, ne seront pas retenues. |
| 5) Attestation trimestrielle de solde de la CNSS valable à la date d'ouverture des plis. | N° E-257/3 |