Ministère des Affaires Culturelles

Décret N° 84-1523 du 27 décembre 1984, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour le Reboisement pour l'année 1984

Publié au Journal Officiel n° 1 du 4 janvier 1985, page 19

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1983, portant encouragement de l'État au développement de l'Agriculture,

Vu la loi n° 66-60 du 4 juillet 1986, portant promulgation du Code Forestier,

Vu le décret n° 66-269 du 3 novembre 1986, instituant la fête nationale de l'Arbre,

Vu le décret n° 79-204 du 15 mars 1979, instituant le Grand Prix du Président de la République Tunisienne pour le reboisement,

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour le Reboisement est décerné, pour l'année 1984, au Gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du Gouvernorat de Kairouan.

N° d'OrdrePersonnes Physiques et MoralesSecteurDélégations
1Salah JaouebMaâroufOueslatia
2Hédi MazraouiOueslatiaOueslatia
3Mahloueb GhannemMaâtoufOueslatia
4Mounir El AbedEl KarmaChebika
5Naceur Ahmed KhalfaouiBir M'SikinBouhajila
6Mohamed B. Belgacem BouchouchaMaâtoufOueslatia

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 27 décembre 1984

le Président de la République Tunisienne

Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 84-1523 du 27 décembre 1984, JORT n° 1 du 4 janvier 1985, p. 19.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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