Ministère des Affaires Culturelles

Décret N° 84-1528 du 27 décembre 1984, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères pour la campagne 1983-1984

Publié au Journal Officiel n° 1 du 4 janvier 1985, page 21

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;

Vu la loi n° 83-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 77-855 du 5 août 1977, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères et notamment son article 3,
Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décretons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères au titre de la campagne 1983 - 1984 est décerné au gouvernorat de Bizerte.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du Gouvernorat de Bizerte.

N° d'ordrePersonnes PhysiquesSecteurDélégation
1Khemaïes JeljiliOusdjaUtique
2Hassine CherniBachhambaUtique
3Tahar Bouchoucha▸Utique
4Kilani Dhaouadi▸Utique
5Mohamed Smella▸Utique

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 27 décembre 1984

le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

p. 22

NOMINATION

Citer : Décret n° 84-1528 du 27 décembre 1984, JORT n° 1 du 4 janvier 1985, p. 21.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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