Ministère des Affaires Culturelles

Décret N° 84-1526 du 27 décembre 1984, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1983-1984

Publié au Journal Officiel n° 1 du 4 janvier 1985, page 20

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1983, portant encouragement de l'État au Développement de l'Agriculture.

Vu le décret n° 70-900 du 2 avril 1983, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 3.

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture.

Décrétions :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1983 - 1984 est décerné au Gouvernorat de Bizerte.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du Gouvernorat de Bizerte.

N° d'ordrePersonnes physiques et moralesSecteurDélégation
1Gharbi KameleddineGabtna IMenzel Bourguiba
2Henehi HoucineNeffetMateur
3Dahman SalahBehayaMateur
4U.C.P. MetlineGabtana IMenzel Bourguiba
5Ourari MekkiJaïtaJaïta
Ghezala

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 27 décembre 1984

La Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 84-1526 du 27 décembre 1984, JORT n° 1 du 4 janvier 1985, p. 20.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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