Ministère des Affaires Culturelles

Décret N° 84-1525 du 27 décembre 1984, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre pour la campagne 1983-1984

Publié au Journal Officiel n° 1 du 4 janvier 1985, page 20

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1983, portant encouragement de l'État au Développement de l'Agriculture.

Vu l'arrêt n° 70-900 du 21 octobre 1976, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 2.

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture.

Décrétions :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1983 - 1984 est décerné au Gouvernorat de Jendeuba.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du Gouvernorat de Jendeuba.

N° d'ordrePersonnes PhysiquesSecteurDélégation
1Jaouadi Mohamed Ben M'hamedMengoucheBousalem
2Bousalmi Mohamed Essaghajer Ben Saâd.Bir LakhdarBousalem
3Moncef Ben Rachid Bel Ochi.BousalemBousalem
4Mechichi Mohamed Ben AmaraBrahmiBousalem
5Makoul Youssef Ben BrahimMengoucheBousalem
6Bahri Abdallah Ben AliBousalemBousalem
7Hamdi Mustapha Ben KadourBousalemBousalem

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 27 décembre 1984

la Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 84-1525 du 27 décembre 1984, JORT n° 1 du 4 janvier 1985, p. 20.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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