Ministère de l'agriculture

Décret n° 86-213 du 12 février 1986, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture pour la campagne 1984-1985

Publié au Journal Officiel n° 11 du 18 février 1986, page 289

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture ;

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1984-1985 est décerné aux gouvernorats de Béja et de Zaghoun.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes des gouvernorats de Béja et de Zaghouan.

1. — Gouvernorat de Béja

N° d'ordrePersonnes physiques et moralesImadaDélégation
1Hamouda El MejriKsar MezouarBéja nord
2Jamila JeffelHammam SayalaBéja nord
3Belgacem Ben Béhir MediniZahret MedieneAmdoun
4U.C.P. Ain Ben ChebelDouggaTéboursouk
5Salem Ben Hassine OuelhaziKsar MezouarBéja nord
p. 290

2. — Gouvernorat de Zaghouan

N° d'ordrePersonnes physiques et moralesImadaDélégation
1Mohamed Ben Kilani ChalbiGriffatFahs
2Ali GasmiAïn AskerBir M'Cherga
3U.C.P. EttadhiaSmindjaBir M'Cherga
4Zarrouk Ben Mouldi Ben HoucineBir M'ChergaBir M'Cherga
5Mustapha OuertaniAïn AskerBir M'Cherga

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Fait au palais de Carthage, le 12 février 1986
Le Président de la République tunisienne
HABIB BOURGUIBA

Vu le décret n° 77-654 du 15 août 1977, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la défense des cultures et notamment son article 3 ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture.

Décrétons :

Citer : Décret n° 86-213 du 12 février 1986, JORT n° 11 du 18 février 1986, p. 289.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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