Ministère de l'agriculture

Décret n° 86-216 du 12 février 1986, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous serres pour la campagne 1984-1985

Publié au Journal Officiel n° 11 du 18 février 1986, page 291

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture ;

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous serres au titre de la campagne 1984-1985 est décerné aux gouvernorats de Mahdia et Kébili.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes des gouvernorats de Mahdia et Kébili.

1. — Gouvernorat de Mahdia

N° d'ordrePersonnes physiquesImadaDélégation
1Ben Issaa Ben Mohamed MakhloufBou MerdesBou Merdes
2Hadj Ammar Ben Hadj Ali HatitMelloulècheChebba
3Taoufik El MejriKhaïmaMahdia
4Tahar Ben Mokhtar BounaouaraChibaMahdia
5Hassen Ben Amar Ben SalahOuled ChamakhOuled Chamakh

2. — Gouvernorat de Kébili

N° d'ordrePersonnes physiquesImadaDélégation
1Saïd Ben Brahim Ben GaneiemGribEl Faouar
2Salem Ben Ali Ben SalemGribEl Faouar
3Ali Ben Sadok TouatiHenchiaSouk Lahad
4Tlili Ben Amor Ben HamedBouabdillaSouk Lahad

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Fait au palais de Carthage, le 12 février 1986
Le Président de la République tunisienne
HABIB BOURGUIBA

NOMINATION

Citer : Décret n° 86-216 du 12 février 1986, JORT n° 11 du 18 février 1986, p. 291.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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