Ministère des finances

Décret n° 96-2477 du 30 décembre 1996, portant réduction des droits de douane dus à l'importation des produits agricoles et agro-alimentaires

Publié au Journal Officiel n° 105 du 31 décembre 1996, page 2709

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment la loi n° 95-109 du 25 décembre 1995 portant loi de finances pour la gestion 1996,

Vu la loi n° 95-6 du 23 janvier 1995, portant ratification des accords de l'Uruguay Round,

Vu la loi n° 96-113 du 30 décembre 1996, portant loi de finances pour la gestion 1997 et notamment son article,

Vu l'avis du ministre de l'agriculture,

Vu l'avis du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du ministre du commerce,

Vu l'avis du tribunal administratif,

Décrète :

Article premier. - Sont réduits les taux des droits de douane dus à l'importation des produits repris au tableau annexé au présent décret, conformément aux taux fixés dans ce même tableau.

Art. 2. - Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du premier janvier 1997 jusqu'au 31 décembre 1997.

Art. 3. - Les ministres des finances, de l'agriculture, de l'industrie et du commerce sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 30 décembre 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

p. 2710

ANNEXE

Tarifs des droits de douane applicables aux produits agricoles et agro-alimentaires

jusqu'au 31 décembre 1997

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
01.01Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:
- Chevaux :
O10111 0-- Reproducteurs de race pure43
O10119 0-- Autres135
O10120 0- Anes, mulets et bardots135
01.02Animaux vivants de l'espèce bovine:
O10210 0- Reproducteurs de race pure171
- Autres :
O10290 1* Vaches laitières171
O10290 2* Génisses pleines ou accompagnées de leurs petits171
O10290 9* Autres85
01.03Animaux vivants de l'espèce porcine:
O10310 0- Reproducteurs de race pure20
- Autres :
O10391 0-- D'un poids inférieur à 50 kg141
O10392 0-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg141
01.04Animaux vivants des espèces ovine ou caprine:
- De l'espèce ovine :
O10410 1* Reproducteurs de race pure208
O10410 9* Autres203
- De l'espèce caprine :
O10420 1* Reproducteurs de race pure208
O10420 9* Autres208
p. 2711
O1.05Coqs,poules,canards,oies,dindons,dindes et pintades,vivants,des espèces domestiques :
O10511 0- D'un poids n'excédant pas 185 g :
-- Coqs et poules
141
O10519 0-- Autres :20
O10591 0- Autres :
-- Coqs et poules
141
O10599 0-- Autres141
O1.06Autres animaux vivants:
O10600 1* Reproducteurs de race pure20
O10600 2* Destinés principalement à l'alimentation humaine43
O10600 9* Autres20
O2.01Viandes des animaux de l'espèce bovine,fraîches ou réfrigérées :
O20110 0- En carcasses ou demi-carcasses93
O20120 0- Autres morceaux non désossés93
O20130 0- Désossées94
O2.02Viandes des animaux de l'espèce bovine,congelées :
O20210 0- En carcasses ou demi-carcasse129
O20220 0- Autres morceaux non désossés136
O20230 0- Désossées151
O2.03Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
O20311 0Fraîches ou réfrigérées :
-- En carcasses ou demi-carcasses
141
O20312 0-- Jambons,épaules et leurs morceaux,non désossés141
O20319 0-- Autres141
- Congelées :
O20321 0-- En carcasses ou demi-carcasses141
O20322 0-- Jambons,épaules et leurs morceaux,non désossés141
O20329 0-- Autres141
O2.04Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
O20410 0- Carcasses et demi-carcasses d'agneau,fraîches ou réfrigérées210
p. 2712
O20421 0- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :210
O20422 0-- En carcasses ou demi-carcasses210
O20423 0-- En autres morceaux non désossés210
O20430 0-- Désossées210
O20441 0- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées :210
O20442 0-- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :210
O20443 0-- En carcasses ou demi-carcasses210
O20450 1-- En autres morceaux non désossés210
O20450 9-- Désossées210
O20500 0Viandes des animaux de l'espèce caprine :210
O2.06* Viandes de chèvre ou de chevreau208
* Autres41
Viandes des animaux de l'espèce bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :
O20610 0- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés43
- De l'espèce bovine, congelés :
O20621 0-- Langues43
O20622 0-- Foies43
O20629 0-- Autres43
O20630 0- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés43
- De l'espèce porcine, congelés :
O20641 0-- Foies43
O20649 0-- Autres43
O20680 0- Autres, frais ou réfrigérés43
O20690 0- Autres, congelés43
O2.07Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du No O1.05 :
O20710 0- Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées93
- Volailles non découpées en morceaux, congelées :
O20721 0-- Coqs et poules93
O20722 0-- Dindons et dindes93
p. 2713
O20723 0-- Canards, oies et pintades93
- Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais
ou réfrigérés :
O20731 0-- Foies gras d'oies ou de canards93
-- Autres :
O20739 1* Foies d'autres volailles93
O20739 9* Autres93
- Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés :
O20741 0-- De coqs ou de poules93
O20742 0-- De dindons ou de dindes93
O20743 0-- De canards, oies ou pintades93
O20750 0- Foies de volailles, congelés93
O2.08Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou
congelés :
O20810 0- De lapins ou de lièvres93
O20820 0- Cuisses de grenouilles93
O20890 0- Autres93
O2.09O20900 0Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de
volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou
en saumure, séchés ou fumés :
185
O2.10Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés
ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou
d'abats:
- Viandes de l'espèce porcine :
O21011 0-- Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés208
O21012 0-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux208
O21019 0-- Autres208
O21020 0- Viandes de l'espèce bovine73
- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de
viandes ou d'abats :
O21090 1* Foies de volailles salés ou en saumure, séchés ou fumés73
O21090 9* Autres73
04.01Lait et crème de lait, non concentré ni additionnés de
sucre ou d'autres édulcorants :
- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% :
040110 1* Frais208
040110 9* autres208
p. 2714
- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% :
* Lait frais
208
040120 1* autres208
040120 9- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% :
* Frais
208
040130 1* autres208
040130 9Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
04.02- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%
* Lait en poudre traité pour malades ou nourissons
15
040210 1* Lait en poudre destiné à l'alimentation animale15
040210 2* Autres103
040210 9- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
040221 1* pour malade ou nourissons15
040221 2* pour l'alimentation animale15
040221 9* autres81
-- Autres :
040229 1* pour malade ou nourissons15
040229 2* pour l'alimentation animale15
040229 9* autres121
- Autres :
040291 0-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants15
040299 0-- Autres15
04.03Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
040310 0- Yoghourt208
040390 0- Autres100
04.04Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs :
040410 0- Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants29
p. 2715
040490 0- Autres29
04.05Beurre et autres matières grasses du lait
040500 1* matières grasses laitières anhydré54
040500 9* beurre et autres matières grasses145
04.06Fromages et caillebotte :
040610 0- Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum) non fermentés et caillebotte138
040620 0- Fromages râpés ou en poudre, de tous types138
040630 0- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre138
040640 0- Fromages à pâte persillée138
040690 0- Autres fromages138
04.07Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits :
040700 1* Oeufs à couver ou à incuber235
040700 2* Oeufs de gibier235
040700 9* Autres235
04.08Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
040811 0- Jaunes d'oeufs :
040819 0-- Séchés31
-- Autres31
040891 0- Autres :
040899 0-- Séchés31
-- Autres31
04.09040900 0Miel naturel :235
04.10041000 0Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs :43
05.01050100 0Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux :20
05.02Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils :
050210 0- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies20
050290 0- Autres20
p. 2716
05.03050300 0Crins et déchets de crins,même en nappes avec ou sans support29
05.04050400 0Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons .31
05.05Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés,désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes :
050510 0- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet43
050590 0- Autres43
05.06Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme),acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières :
050610 0- Osséine et os acidulés20
050690 0- Autres20
05.07Ivoire, écaille de tortue,fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières :
050710 0- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire43
- Autres :
050790 1* Ecaillé de tortue ,ongles,leurs poudres et déchets20
050790 9* Autres20
05.11Produits d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine :
051110 0- Sperme de taureaux17
- Autres :
051199 0- Autres17
06.01Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants,plantes et racines de chicorée autres que les racines du N° 12.12 :
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif :
p. 2717
O6.02O60110 1* destinés à la plantation20
O60110 9* autres20
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur; plants,plantes et racines de chicorée :
O60120 1* plants, plantes et racines de chicorée20
O60120 2* Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur; plants, destinés à la plantation20
O60120 9* autres bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur20
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons :
O60210 0- Boutures non racinées et greffons20
O60220 0- Arbres,arbustes,arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, greffés ou non185
O60230 0- Rhododendrons et azalées,greffés ou non43
O60240 0- Rosiers, greffés ou non20
- Autres :
O60291 0-- Blanc de champignons43
O60299 0-- Autres185
O6.03Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
O60310 0- Frais185
O60390 0- Autres185
O6.04Feuillages,feuilles,rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints,imprégnés ou autrement préparés :
O60410 0- Mousses et lichens185
- Autres
O60491 0-- Frais185
O60499 0-- Autres185
O7.01Pommes de terre,à l'état frais ou réfrigéré :
O73110 0- De semence15
O73190 0- Autres185
O7.02O70200 0Tomates,à l'état frais ou réfrigéré .185
p. 2718
O7.03Oignons, échalotes, autx, poireaux et autres légumes affilacés, à l'état frais ou réfrigéré :
O70310 0- Oignons et échalotes 185
O70320 0- Autx 185
O70390 0- Poireaux et autres légumes affilacés 185
O7.04Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
O70410 0- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis 185
O70420 0- Choux de bruxelles 185
O70490 0- Autres 185
O7.05Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichoriumspp.), à l'état frais ou réfrigéré :
O70511 0- Laitues :
O70519 0-- Pommées 185
-- Autres 186
O70521 0-- Chicorées :
O70529 0-- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) 185
-- Autres 185
C7.06Carottes, navets, betteraves à salade, saïsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré :
C70610 0- Carottes et navets 141
O70690 0- Autres 141
O7.07O70700 0Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré . 135
O7.08Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré :
O70810 0- Pois (Pisum sativum) 141
O70820 0- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 141
O70890 0- Autres légumes à cosse 141
G7.09Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
O70910 0- Artichauts 143
O70920 0- Asperges 143
O70930 0- Aubergines 143
O70940 0- Céleris autres que les céleris-raves 143
- Champignons et truffes :
O70951 0-- Champignons 143
O70952 0-- Truffles 143
p. 2719
O7.10O70960 0- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta143
O70970 0- Epinards,tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)143
- Autres :
O70990 1* Mais doux143
O70990 9* Autres143
Légumes,non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
O71010 0- Pommes de terre143
- Légumes à cosse,écossés ou non :
O71021 0-- Pois (Pisum sativum)143
O71022 0-- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.)143
O71029 0-- Autres143
O71030 0- Epinards,tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)143
O71040 0- Mais doux143
O71080 0- Autres légumes143
O71090 0- Mélanges de légumes143
O7.11Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation,par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
O71110 0- Oignons191
O71120 0- OLives191
O71130 0- Câpres191
O71140 0- Concombres et cornichons191
- Autres légumes; mélanges de légumes :
O71190 1* Tomates191
O71190 9* Autres191
O7.12Légumes secs,même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement préparés :
O71210 0- Pommes de terre,même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées141
O71220 0- Oignons141
O71230 0- Champignons et truffes141
- Autres légumes; mélanges de légumes :
O71290 1* Mais doux141
O71290 9* Autres141
p. 2720
O7.13Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés :
O71310 0- Pois (Pisum sativum)
O71320 0- Pois chiches
- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.) :
O71331 0-- Haricots des espèces vigna mungo (L.) Hepper ou vigna radiata (L.) Wilczek
O71332 0-- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou vigna angularis)
O71333 0-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
O71339 0-- Autres
O71340 0- Lentilles
O71350 0- Fèves (Vicia faba var.major) et féveroles (vicia faba var equina, vicia faba var. minor)
O71390 0- Autres
O7.14Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés,même débités en morceaux ou agglomérés sous formes de pellets; moelle de sagoutier :
O71410 0- Racines de manioc
O71420 0- Patates douces
O71490 0- Autres
O8.01Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,même sans leurs coques ou décortiquées:
O80110 0- Noix de coco
O80120 0- Noix du Brésil
O80130 0- Noix de cajou
O8.02Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
O80211 0- Amandes :
O80212 0-- En coques
-- Sans coques
- Noisettes (Corylus spp.) :
O80221 0-- En coques
O80222 0-- Sans coques
- Noix communes :
O80231 0-- En coques
O80232 0-- Sans coques
p. 2721
O80240 0- Châtaignes et marrons (castanea spp.)43
O80250 0- Pistaches73
O80290 0- Autres73
O8.03Bananes,y compris les plantains,fraîches ou sèches :
O80300 1* Fraîches100
O80300 2* Sèches43
O8.04Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
O80410 0- Dattes235
- Figues :
O80420 1* Fraîches235
O80420 2* Sèches et dénaturées43
O80420 9* Autres235
O80430 0- Ananas235
O80440 0- Avocats235
O8.05- Goyaves,mangues et mangoustans235
Agrumes,frais ou secs :
O80510 0- Oranges235
O80520 0- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas) ; cléméntines, wilkins et hybrides similaires d'agrumes235
O80530 0- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia)235
O80540 0- Pamplemousses et pomelcs235
O8.06- Autres235
Raisins,frais ou secs :
O80610 0- Frais185
O8.07- Secs73
Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :
O80710 0- Melons (y compris les pastèques)185
O8.08- Papayes185
Pommes,poires et coings,frais :
O80810 0- Pommes235
O80820 0- Poires et coings235
p. 2722
O8.09Abricots,cerises,pêches (y compris les brugnons et nectarines),
prunes et prunelles,frais :
O80910 0- Abricots235
O80920 0- Cerises235
O80930 0- Pêches,y compris les brugnons et nectarines235
O80940 0- Prunes et prunelles235
O8.10Autres fruits, frais :
O81010 0- Fraises185
O81020 0- Framboises,mûres de ronce ou de mûrier et mûres-fram boises185
O81030 0- Groseilles à grappes,y compris les cassis, et groseilles à
maquereau
185
O81040 0- Airelles,myrtilles et autres fruits du genre vaccinium185
O81090 0- Autres185
O8.11Fruits,non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
O81110 1- Fraises :
O81110 9* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
* Autres100
O81120 1- Framboises,mûres de ronce ou de mûrier,mûres -framboises et
groseilles à grappes ou à maquereau :
O81120 9* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
* Autres100
O81190 1- Autres :
O81190 9* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
* Autres100
O8.12Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou
dans l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances
servant à assurer provisoirement leur conservation,par exemple)
mais impropres à l'alimentation en l'état :
O81210 0- Cerises43
O81220 0- Fraise73
O81290 0- Autres73
O8.13Fruits séchés autres que ceux des ... : O8.01 à O8.06; mélanges
de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre :
O81310 0- Abricots171
O81320 0- Pruneaux171
O81330 0- Pommes171
O81340 0- Autres fruits171
O81350 0- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent
chapitre
171
p. 2723
O8.14O81400 0Ecorces d'agrumes ou de meions (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.135
09.01Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
O90111 0- Café non torréfié :
O90112 0-- Non décaféiné15
-- Décaféiné15
O90121 0- Café torréfié :
O90122 0-- Non décaféiné31
O90130 0-- Décaféiné31
- Coques et pellicules de café93
O90140 1- Succédanés du café contenant du café :
O90140 9* non torrifiés31
* torrifiés93
O9.02Thé :
O90210 0- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg93
O90220 0- Thé vert (non fermenté) présenté autrement15
O90230 0- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg93
O90240 0- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement15
O9.03O90300 0Maté.43
O9.04Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés :
O90411 0- Poivre :
O90412 0-- Non broyé ni pulvérisé43
-- Broyé ou pulvérisé100
O90420 0- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés185
O9.05O90500 0Vanille .25
O9.06Cannelle et fleurs de cannelier :
O90610 0- Non broyées ni pulvérisées43
O90620 0- Broyées ou pulvérisées43
p. 2724
09.07090700 0Girofles (antofles, clous et griffes).43
09.08Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
090810 0- Noix muscades43
090820 0- Macis43
090830 0- Amomes et cardamomes43
09.09Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ou de genièvre :
090910 0- Graines d'anis ou de badiane73
090920 0- Graines de coriandre73
090930 0- Graines de cumin73
090940 0- Graines de carvi73
090950 0- Graines de fenouil ou de genièvre73
09.10Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
091010 0- Gingembre43
- Safran :
091020 1* non broyés ni moulus43
091020 9* broyés ou moulus43
091030 0- Curcuma43
091040 0- Thym; feuilles de laurier43
091050 0- Curry43
- Autres épices :
091091 0-- Mélanges visées à la note 1 b) du présent Chapitre73
091099 0-- Autres73
10.01Froment (blé) et méteil :
100110 0Froment (blé) dur91
100190 0Autres91
10.02100200 0Seigle .43
10.03100300 0Orge .86
10.04Avoine :
100400 1- Pour l'ensemencement135
100400 9- Autres que pour l'ensemencement135
p. 2725
10.05Maïs :
100510 0- De semence15
100590 0- Autre0
10.06Riz :
100610 0- Riz en paille (riz paddy)27
100620 0- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)27
100630 0- Riz semi-blanchi ou blanchi,même poli ou glacé27
100640 0- Riz en brisures17
10.07Sorgho à grains :
100700 1- Sorgho à grains pour l'ensemencement20
100700 9- Autres que pour l'ensemencement63
10.08Sarrasin,millet et alpiste; autres céréales :
- Sarrasin :
100810 1* de semence135
100810 9* autres135
- Millet :
100820 1* de semence135
100820 9* autres135
- Alpiste :
100830 1* de semence135
100830 9* autres135
- Autres céréales:
100890 1* Dari destiné à l'nsemencement135
100890 2* Dari non destiné à l'ensemencement135
100890 3* Autres céréales destinés à l'ensemencement135
100890 9* Autres graines non destinés à l'ensemencement135
11.01110100 0Farines de froment (blé) ou de méteil :185
11.02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
110210 0- Farine de seigle43
110220 0- Farine de maïs43
110230 0- Farine de riz43
110290 0- Autres63
11.03Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales :
- Gruaux et semoules :
p. 2726
11.04110311 1
110311 2
-- De froment (blé) :
* Gruaux
* Semoule
185
185
110312 1
110312 2
-- D'avoine :
* Gruaux
* Semoule
43
43
110313 1
110313 2
-- De maïs :
* Gruaux
* Semoule
43
43
110314 1
110314 2
-- De riz :
* Gruaux
* Semoule
43
43
110319 1
110319 2
-- D'autres céréales :
* Gruaux
* Semoule
185
185
110321 0
110329 0
- Agglomérés sous forme de pellets :
-- De froment (blé)
-- D'autres céréales
185
185
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis,en flocons ou moulus :
110411 0
110412 0
110419 0
- Grains aplatis ou en flocons :
-- D'orge
-- D'avoine
-- D'autres céréales
185
43
185
110421 0
110422 0
110423 0
110429 0
110430 0
- Autres grains travaillés (mondés,perlés,tranchés ou concassés, par exemple) :
-- D'orge
-- D'avoine
-- De maïs
-- D'autres céréales
- Germes de céréales,entiers,aplatis,en flocons ou moulus
185
43
43
185
185
11.05110510 0Farine,semoule et flocons de pommes de terre :
- Farine et semoule
- Flocons :
43
43
110520 1
110520 9
* destinés à l'alimentation du bétail
* pour d'autres destinations
43
43
p. 2727
11.06Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° O7.14 ; farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8 :
110810 1- Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13 :
* farine de pois chiche
110610 9* autres
110620 0- Farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° O7.14
110630 0- Farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8
11.07Malt, même torréfié :
110710 0- Non torréfié
110720 0- Torréfié
11.08Amidons et fécules; Inuline :
110811 0- Amidons et fécules :
-- Amidon de froment (blé)
110812 0-- Amidon de maïs
110813 0-- Fécule de pommes de terre
110814 0-- Fécule de manioc (cassave)
110819 1-- Autres amidons et fécules :
* Autres amidons
110819 9* Autres fécules
110820 0- Inuline
11.09Gluten de froment (blé), même à l'état sec.
12.01Fèves de soja, même concassées.
12.02Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :
120210 0- En coques
120220 0- Décortiquées, même concassées
12.03Coprah.
12.04Graines de lin, même concassées.
12.05Graines de navette ou de colza, même concassées.
12.06Graines de tournesol, même concassées.
p. 2728
12.07Autres graines et fruits oléagineux,même concassés :
120710 0- Noix et amandes de palmiste29
120720 0- Graines de coton20
120730 0- Graines de ricin20
120740 0- Graines de sésame31
120750 0- Graines de moutarde24
120760 0- Graines de carthame29
- Autres :
120791 0-- Graines d'oeillette ou de pavot29
120792 0-- Graines de karité29
120799 0-- Autres29
12.08Farines de graines ou de fruits oléagineux,autres que la farine de moutarde :
120810 0- De fèves de soja29
120890 0- Autres29
12.09Graines,fruits et spores à ensemencer:
-Graines de betteraves :
120911 0-- Graines de betteraves à sucre20
120919 0-- Autres17
- Graines fourragères,autres que les graines de betteraves :
120921 0-- De luzerne20
120922 0-- De trèfle (Trifolium spp.)20
120923 0-- De fétuque20
120924 0-- Du pâturin des prés du kentucky (Poa pratensis L.)20
120925 0-- De ray grass (Lolium multiflorum fam, lolium, perenne L.)20
120926 0-- De fléole des prés20
120929 0-- Autres20
120930 0- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs20
- Autres :
-- Graines de légumes :
120991 1* Graines de courges à ensemencer agréés par le Ministère de l'Agriculture73
120991 2* Autres graines de courge à ensemencer73
120991 9* Autres graines potagères à ensemencer17
-- Autres :
120999 1* Graines forestières à ensemencer43
120999 9* Autres graines, fruits et spores à ensemencer73
p. 2729
12.10Cônes de houblon frais ou secs,même broyés,moulus ou sous forme de pellets; lupuline :
121010 0- Cônes de houblon,non broyés ni moulus ni sous forme de pellets29
121020 0- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline29
12.11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides,parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés,concassés ou pulvérisés :
121110 0- Racines de réglisse20
121120 0- Racines de ginseng20
121190 1- Autres :
* Poivre de cubèbe
43
121190 9* Autres73
12.12Caroubes,algues,betteraves à sucre et cannes à sucre,fralches ou sèches,même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Chichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:
121210 0- Caroubes,y compris les graines de caroubes29
121220 0- Algues43
121230 0- Noyaux et amandes d'abricots,de pêches ou de prunes73
121291 0- Autres :
-- Betteraves à sucre
134
121292 0-- Cannes à sucre20
121299 1-- Autres .
* Racines de chicorée
29
121299 9* Autres29
12.13121300 0Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets .135
12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin , choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires,même agglomérés sous forme de pellets :
121410 0- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne171
121490 0- Autres20
p. 2730
13.01Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels :
130110 0- Gomme laque
130120 0- Gomme arabique
- Autres :
130190 1* Baumes naturelles
130190 9* Autres
13.02Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
- Sucs et extraits végétaux :
130211 0-- Opium
130212 0-- De réglisse
130213 0-- De houblon
130214 0-- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
130219 0-- Autres
130220 0- Matières pectiques,pectinates et pectates
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130231 0-- Agar-agar
130232 0-- Mucilages et épaississants de caroubes,de graines de caroubes ou de graines de guarée,même modifiés
130239 0-- Autres
14.01Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul,par exemple) :
140110 0- Bambous
140120 0- Rotins
140190 0- Autres
14.02Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (Kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières :
140210 0- Kapok
- Autres :
140291 0-- Crin végétal
140299 0-- Autres
p. 2731
14.03Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, plassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux :
140310 0- Sorgho à balais (sorghum vulgar var,technicum)
140390 0- Autres
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
- Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage :
140410 1* Henné
140410 9* Autres
140420 0- Linters de coton
- Autres :
140490 1* Grains durs,pépins,coques et noix à tailler
140490 2* Alfa brut
140490 9* Autres
15.01Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
150100 1* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires
150100 9* Autres
15.02Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
150200 1* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires
150200 9* Autres
15.03150300 0Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif,non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées .
15.05Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :
150510 0- Graisse de suint brute (suintine)
150590 0- Autres
15.06150600 0Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées,mais non chimiquement modifiées .
p. 2732
15.07Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
150710 0- Huile brute, même dégommée15
150790 0- Autres23
15.08Huile d'arachide et sesv fractions,vmème vvraffinées, mais vnon chimiquement modifiées :
150810 0- Huile brute20
150890 0- Autres93
15.09Huile d'olive et ses fractions, même raffinées mais non chimiquement modifiées :
150910 0- Vierges162
150990 0- Autres162
15.10151000 0Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 .162
15.11Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151110 0- Huile brute10
151190 0- Autres43
15.12Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151211 0- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :
151219 0-- Huiles brutes43
-- Autres93
151221 0- Huile de coton et ses fractions :
151229 0-- Huile brute, même dépourvue de gossypol43
-- Autres43
15.13Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151311 0- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :
151319 0-- huile brute10
-- Autres43
p. 2733
15.14151321 0
151329 0
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :
-- Huiles brutes
-- Autres
10
20
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151410 1
151410 9
151490 0
- Huiles brutes :
* De colza
* Autres
- Autres
15
23
40
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinés, mais non chimiquement modifiées :
151511 0
151519 0
151521 0
151529 0
151530 1
151530 9
151540 1
151540 9
151550 1
151660 9
151560 1
151560 9
151590 1
151590 9
- Huile de lin et ses fractions :
-- Huile brute
-- Autres
- Huile de maïs et ses fractions :
-- Huile brute
-- Autres
- Huile de ricin et ses fractions :
* Huile brute
* Autres
- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions :
* Huile brute
* Autres
- Huile de sésame et ses fractions :
* Huile brute
* Autres
- Huile de jojoba et ses fractions :
* Huile brute
* Autres
- Autres :
* Huiles brutes
* Autres
20
31
15
43
29
31
43
43
43
43
43
43
43
43
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifées, réestérifiées ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
151610 0
151620 0
- Graisses et huiles animales et leurs fractions
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions
31
31
p. 2734
15.17151710 0
151790 0
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 :100
100
15.18151800 0Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, stando-lisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs .29
15.19Acides gras monocarboxyliques industriels : huiles acides de raffinage; alcools gras industriels :
151911 0
151912 0
151913 0
151919 0
- Acides gras monocarboxyliques industriels :
-- Acide stéarique
-- Acide oléique
-- Tall acides gras
-- Autres
20
20
20
20
151920 0
151930 0
- Huiles acides de raffinage
- Alcools gras industriels
20
20
15.20Glycérines,même pure; eaux et lessives glycérineuses :
152010 0
152090 0
- Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses
- Autres,y compris la glycérine synthétique
20
20
15.21Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés .
152110 0
152190 0
- Cires végétales
- Autres
20
29
15.22152200 0Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales29
16.01160100 0Saucisses,saucissons et produits similaires,de viande,d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits .135
p. 2735
16.02Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
160210 0- Préparations homogénéisées171
160220 0- De foies de tous animaux171
- De volailles du n° O1.05 :
160231 0-- De dinde171
160239 0-- Autres171
- De l'espèce porcine :
160241 0-- Jambons et leurs morceaux171
160242 0-- Epaules et leurs morceaux171
160249 0-- Autres,y compris les mélanges171
160250 0- De l'espèce bovine171
- Autres,y compris les préparations de sang de tous animaux :
160290 1* D'ovins171
160290 2* De gibiers ou lapins171
160290 9* Autres171
16.03160300 0Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de de mollusques ou d'autres Invertébrés aquatiques43
17.01Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide :
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
170111 0-- De canne15
170112 0-- De betterave15
- Autres :
170191 0-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants163
-- Autres :
170199 1* Saccharose chimiquement pur43
170199 9* Autres15
17.02Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs,à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanésdu miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés :
- Lactose et sirop de lactose :
170210 1* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants43
170210 9* Autres29
p. 2736
170220 1
170220 9
- Sucre et sirop d'érable :
* Sucre d'érable additionné d'aromatisants ou de colorants.
* Autres
43
29
170230 1
170230 9
- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :
* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants
* Autres
43
20
170240 1
170240 9
- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20% inclus à 50 % exclus de fructose :
* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants
* Autres
43
20
170250 0- Fructose chimiquement pur
- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose :
* Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants
* Autres
29
170260 1
170260 9
- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) :
* Autres sucres additionnés d'aromatisants ou de colorants
* Autres
43
29
170290 1
170290 9
Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre :43
170310 0- Mélasses de canne20
170390 0- Autres20
1704Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
170410 0- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre73
170490 0- Autres73
18.01180100 0Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés .30
18.02180200 0Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao .25
18.03Pâte de cacao, même dégraissée :
180310 0- Non dégraissée33
180320 0- Complètement ou partiellement dégraissée33
18.04180400 0Beurre, graisse et huile de cacao .33
18.05180500 0Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants43
p. 2737
18.06Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du du cacao :
180610 0- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants73
180620 0- Autres préparations présentées soit en blocs d'un poids excédant 2 Kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 Kg73
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
180631 0-- Fourrés73
19.01180632 0-- Non fourrés73
180690 0- Autres73
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, féculles ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s O4.01 à O4.04, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs :
- Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail :
190110 1* Farines lactées, même sucrées, contenant du cacao53
190110 2* Farines lactées, même sucrées, ne contenant pas de cacao53
190110 3* Lait et crème de lait en poudre destinés à être assimilés par les malades15
190110 9* Autres43
190120 0- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.0593
190190 1- Autres :
190190 9* Extraits de malt29
19.02* Autres73
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou du d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé :
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :
190211 0-- Contenant des oeufs185
190219 0-- Autres185
p. 2738
19.03190220 0- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)185
190230 0- Autres pâtes alimentaires185
190240 0- Couscous185
190300 0Tapioca et ses succédanés préparés à partir de écules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.29
19.04Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées :
190410 0- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage73
190490 0- Autres73
19.05Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires :
190510 0- Pain croustillant dit "knäckebrot"185
190520 0- Pain d'épices185
- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes :
190530 1* Biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation43
190530 9* Autres73
190540 0- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés73
- Autres :
190590 1* Hosties, cachets pour médicaments31
190590 2* Pains de régime31
190590 9* Autres185
20.01Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
200110 0- Concombres et cornichons63
200120 0- Oignons63
- Autres :
200190 1* Olives93
200190 2* Câpres93
200190 9* Autres93
20.02Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200210 0- Tomates, entières ou en morceaux93
200290 0- Autres148
p. 2739
20.03Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200310 0- Champignons43
200320 0- Truffes43
20.04Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés :
200410 0- Pommes de terre150
- Autres légumes et mélanges de légumes :
200490 1* Petits pois, haricots verts, carottes et mélanges de ces légumes150
* Olives150
200490 2* Câpres150
200490 3* Autres150
200490 9
20.05Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés :
200510 0- Légumes homogénéisés73
200520 0- Pommes de terre73
200530 0- Choucroute73
200540 0- Pois (Pisum sativum)73
- Haricots (Vigna spp., Phaséolus spp.)
200551 0-- Haricots en grains73
200559 0-- Autres73
200560 0- Asperges73
200570 0- Olives171
200580 0- Maïs doux (Zea mays var, saccharata)43
- Autres légumes et mélanges de légumes :
200590 1* Câpres171
200590 9* Autres171
20.06200600 0Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttes, glacés ou cristallisées)93
20.07Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants .
200710 0- Préparations homogénéisées73
p. 2740
20.08200791 0
200799 0
- Autres :
-- Agrumes
-- Autres
73
73
200811 0
200819 0
Fruits et autres parties comestibles de plantes,
autrement préparés ou conservés, avec ou sans
addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
171
171
200820 0
200830 0
200840 0
200850 0
200860 0
200870 0
200880 0
- Arachides
-- Autres, y compris les mélanges
63
63
63
63
63
200891 0
200892 0
200899 0
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n°
20.08.19 :
-- Coeurs de palmiers
-- Mélanges
-- Autres
63
63
63
20091 0
200919 0
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de
légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
73
73
200920 0
200930 0
200940 0
200950 0
200960 0
200970 0
- Jus d'orange :
-- Congelés
-- Autres
73
73
200980 1
200980 9
- Jus de pamplemousse ou de pomelo
- Jus de tout autre agrume
- Jus d'ananas
- Jus de tomate
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)
- Jus de pomme
73
73
73
73
73
200990 0- Jus de tout autre fruit ou légume :
* Jus d'abricot
* Autres
73
73
- Mélanges de jus73
p. 2741
21.01Extraits,essences et concentrés de café,de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
210110 0- Extraits,essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits,essences ou concentrés ou à base de café43
210120 0- Extraits,essences et concentrés de thé ou de maté et préparation à base de ces extraits,essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté43
210130 0- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits,essences et concentrés40
21.02Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées :
- Levures vivantes :
210210 1* Levures de culture vivantes31
210210 9* Autres levures vivantes138
210220 0- levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts138
210230 0- Poudres à lever préparées138
21.03Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée :
210310 0- Sauce de soja43
210320 0- "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates63
- Farine de moutarde et moutarde préparée :
210330 1* Farine de moutarde43
210330 2* Moutarde préparée63
210390 0- Autres63
21.04Préparations pour soupes,potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées :
210410 0- Préparations pour soupes,potages ou bouillons; soupes,potages ou bouillons préparés73
210420 0- Préparations alimentaires composites homogénéisées73
21.05210500 0Glaces de consommation,même contenant du cacao .73
p. 2742
21.06Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
210610 0- Concentrés de protéines et substances protéiques texturées
- Autres :
* Extraits concentrés pour boissons gazeuses
* Autres
210690 143
210690 90
22.0143
220110 0Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisecs; glace et neige :
220190 0135
22.0273
220210 0- Eaux, minérales et eaux gazéifiées
- Autres
220290 043
22.0343
220300 0100
2204Bières de malt :
220410 1Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09 :
220410 9- Vins mousseux :
* Champagne
* Autres
220421 043
220429 043
220430 043
22.05Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
220510 0- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
220590 043
22.0643
p. 2743
22.07Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220710 1- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus :
220710 9* Pour le compte de l'Etat20
* Autres43
220720 1- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220720 9* Pour le compte de l'Etat20
* Autres43
22.08Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication de boissons :
- Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons :
220810 1* destinés à la fabrication de limonades gazeuses, soda ou sirop43
220810 9* autres43
220820 0- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin43
220830 0- Whiskies43
220840 0- Rhum et tafia43
220850 0- Gin et genièvre43
- Autres :
220890 1* Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol présenté pour le compte de l'Etat43
220890 2* Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol autre que pour le compte de l'Etat43
220890 9* Autres43
22.09220900 0Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique .93
23.01Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons :
230110 0- Farines,poudres et agglomérés sous forme de pellets,de viandes ou d'abats; cretons43
p. 2744
23.02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets,du criblage,de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
230210 0- De maïs50
230220 0- De riz50
230230 0- De froment50
230240 0- D'autres céréales50
230250 0- De légumineuses50
23.03Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves,bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie,drêches et déchets de brasserie ou de distillerie,même agglomérés sous forme de pellets:
230310 0- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires73
230320 0- Pulpes de betteraves,bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie43
230330 0- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie20
23.04230400 0Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,de l'extraction de l'huile de soja17
23.05230500 0Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,de l'extraction de l'huile d'arachide20
23.06Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,de l'extraction de graisses ou huiles végétales,autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 :
230610 0- De coton20
230620 0- De lin20
230630 0- De tournesol20
230640 0- De navette ou de colza20
230650 0- De noix de coco ou de coprah20
230660 0- De noix ou d'amandes de palmiste20
230690 0- Autres20
23.07230700 0Lies de vin; tartre brut .20
23.08Matières végétales et déchets végétaux,résidus et sous-produits végétaux,même agglomérés sous forme de pellets,des types utilisés pour l'alimentation des animaux,non dénommés ni compris ailleurs :
230810 0- Glands de chêne et marrons d'Inde171
p. 2745
230890 0- Autres20
23.09Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
23O910 0- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail171
23O990 0- Autres20
24.01Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac :
240110 0- Tabacs non écôtés25
240120 0- Tabacs partiellement ou totalement écôtés25
240130 0- Déchets de tabac43
24.02Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac :
240220 0- Cigarettes contenant du tabac32
240290 0- Autres34
24.03Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac :
240310 0- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion43
240391 0- Autres :
240399 0-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"43
-- Autres43
29.05Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
290543 0- Autres polyalcools :
290544 0-- Mannitol20
-- D-glucitol (sorbitol)20
p. 2746
33.01Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par entleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
  • Huiles essentielles d'agrumes :

330111 0 -- De bergamote 43
330112 0 -- D'orange 43
330113 0 -- De citron 43
330114 0 -- De lime ou limette 43
330119 0 -- Autres 43

  • Huiles essentielles autres que d'agrumes :

330121 0 -- De géranium 43
330122 0 -- De jasmin 31
330123 0 -- De lavande ou de lavandin 31
330124 0 -- De menthe poivrée (Mentha piperita) 43
330125 0 -- D'autres menthes 31
330126 0 -- De vétiver 31

-- Autres :
330129 1 * De romarin, de myrte, d'armoise blanche et de marjolaine 43
330129 9 * Autres 31

330130 0 - Résinoïdes 31

  • Autres :

330190 1 * Solutions concentrées d'huiles essentielles 31
330190 2 * Sous-produits terpéniques 31
330190 3 * Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles 31 |

35.01Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine :
350110 0 - Caséines 20
350190 0 - Autres 20
35.02Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines :
350210 0 - Ovalbumine 20
350290 0 - Autres 20
p. 2747
35.03Gélatines (y compris celles présentées en feuilles en forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01:
350300 1* Gélatines et leurs dérivés20
350300 9* Autres20
35.04350400 0Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome20
35.05Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
350510 0- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés20
350520 0- Colles20
38.09Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordancage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industries du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
380910 0- A base de matières amylacées20
38.23Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs :
382360 0- Sorbitol autre que celui du n° 2905.4423
41.01Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues :
410110 0- Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées20
p. 2748
41.02410121 0- Autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes :
-- Entières
20
410122 0-- Croupons et demi-croupons20
410129 0-- Autres20
410130 0- Autres peaux de bovins, autrement conservées20
410140 0- Peaux d'équidés20
Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent chapitre :
410210 0- Lainées20
410221 0- Epilées ou sans laine :
-- Picklées
20
410229 0-- Autres20
Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre :
43.01410310 0- De caprins20
410320 0- De reptiles31
410390 0- Autres31
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01,41.02 ou 41.03 :
430110 0- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430120 0- De lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430130 0- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430140 0- De castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430150 0- De rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430160 0- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430170 0- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430180 0- Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues, ou pattes43
430190 0- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie43
p. 2749
50.01500100 0Cocons de vers à soie propres au dévidage .20
50.02500200 0Soie grège (non moulinée) .20
50.03Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):
500310 0- Non cardés ni peignés20
500390 0- Autres20
51.01Laines,non cardées ni peignées :
510111 0- En suint,y compris les laines lavées à dos :
510119 0-- Laines de tonte18
-- Autres18
510121 0- Dégraissées, non carbonisées :
510129 0-- Laines de tonte18
-- Autres18
510130 0- Carbonisées18
51.02Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés :
510210 0- Poils fins20
510220 0- Poils grossiers20
51.03Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers,y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:
510310 0- Blousses de laine ou de poils fins20
510320 0- Autres déchets de laine ou de poils fins20
510330 0- Déchets de poils grossiers20
52.01Coton,non cardé ni peigné :
520100 1* Coton hydrophile ou blanchi17
520100 9* Autres17
52.02Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
520210 0- Déchets de fils20
- Autres :
520291 0-- Effilochés20
520299 0-- Autres20
p. 2750
S2.03520300 0Coton,cardé ou peigné22
S3.01Lin brut ou travaillé mais non filé;étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés):
530110 0- Lin brut ou roui20
- Lin brisé,teillé,peigné ou autrement travaillé,mais non filé:
530121 0-- Brisé ou teilié20
530129 0-- Autre20
530130 0- Etoupes et déchets de lin20
S3.02Chanvre (cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
530210 0- Chanvre brut ou roui20
530290 0- Autres20

NOMINATION

Citer : Décret n° 96-2477 du 30 décembre 1996, JORT n° 105 du 31 décembre 1996, p. 2709.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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