Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 2 septembre 2006, fixant le régime des études et des examens applicable à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en archéologie

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 84-84 du 31 décembre 1984, portant loi de finances pour l'année 1985 et notamment son article 73,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002,

Vu le décret n° 92-1932 du 2 novembre 1992, fixant l'autorité compétente pour signer les diplômes scientifiques nationaux,

Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2001-1220 du 28 mai 2001,

Vu le décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995, fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire, tel que modifié et complété par le décret n° 97-1359 du 14 juillet 1997,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996, relative à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'exams,

Sur proposition du conseil scientifique de la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan,

Après avis du comité scientifique et pédagogique de l'université de Kairouan,

Après délibération du conseil de l'université de Kairouan,

Après habilitation du conseil des universités.

Arrête :

Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en archéologie.

TITRE PREMIER

Du régime des études

Art. 2. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de maîtrise en archéologie à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan comportent deux cycles. Le premier cycle est sanctionné par le diplôme d'études universitaires du premier cycle, (D.E.U.PC) et le deuxième cycle est sanctionné par le diplôme de la maîtrise.

Chapitre premier

Du premier cycle universitaire

Art. 3. - Sont admis à s'inscrire en première année du premier cycle de la maîtrise d'archéologie, les étudiants titulaires du diplôme de baccalauréat ou d'un diplôme admis en équivalence selon les conditions fixées par l'article 11 du décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993.

Art. 4. - Les enseignements du premier cycle de la maîtrise d'archéologie sont répartis en deux ans, leur durée est de 1287 heures environ.

Art. 5. - Le premier cycle de la maîtrise d'archéologie comprend vingt quatre (24) modules obligatoires.

Art. 6. - L'objet de chaque module, sa nature, son coefficient, son volume horaire, ainsi que la forme des cours s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Première année du premier cycle :

Premier semestre :

Deuxième semestre :

Deuxième année du premier cycle :

Premier semestre :

Deuxième semestre :

Chapitre II

Du deuxième cycle universitaire

Article 7: Sont admis à s’inscrire en première année du deuxième cycle de la maîtrise d’archéologie, les étudiants titulaires du diplôme d’études universitaires du premier cycle d’archéologie ou d’un diplôme équivalent.

Article 8 : Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise d'archéologie sont répartis sur deux ans. Leur durée est de 1480 heures environ.

Article 9 : Le deuxième cycle d'archéologie comporte vingt quatre (24) modules semestriels obligatoires et trois modules semestriels optionnels dont deux modules dans la spécialité et un module hors spécialité.

Article 10 : L'objet de chaque module, son coefficient, sa nature, son volume horaire ainsi que la forme des cours s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Première année du deuxième cycle :

Premier semestre :

Deuxième semestre :

Deuxième année du deuxième cycle :

Premier semestre :

Deuxième semestre :

Article 11: L’étudiant admis aux modules de la première année du deuxième cycle doit préparer un mémoire de fin d’études dans la spécialité choisie. Ledit mémoire comportera environ 30 pages dactylographiées et il sera préparé sous la direction d’un professeur de l’enseignement supérieur, d’un maître de conférences ou d’un maître-assistant titulaire. Et en cas de besoin, l’encadrement pourrait être assuré par des assistants.

Article 12: Chaque étudiant doit effectuer un stage de terrain (fouille, prospection, sondages, inventaire archéologique, muséologie, restauration etc...) d’une durée minimale de 15 jours en Tunisie ou à l’étranger. Le stage peut être effectué au cours de la première année ou de la deuxième année du deuxième cycle. La validation du stage se fera par le ou les encadreurs.

Titre II

Du régime des examens

Article 13: Le régime d’évaluation des études en premier et deuxième cycle est basé sur le contrôle continu et les examens finals.

Les épreuves d’examens se rapportant à chaque module, sont organisées en deux sessions :

• Une session principale dont la date est fixée par le doyen après avis du conseil scientifique,
• Une session de rattrapage ouverte aux étudiants qui n’ont pas été déclarés admis à la session principale. Cette session a lieu une semaine au moins après la proclamation des résultats de la session principale de fin d’année universitaire.

Art. 14. - Le régime des examens est déterminé comme suit :

1) Premier cycle :

Examen semestriel concernant les modules suivants :

• histoire ancienne 1 et 2, histoire médiévale 1 et 2, histoire moderne, histoire contemporaine, informatique, droits de l'homme.

Examen annuel concernant les modules suivants :

• Initiation à l'archéologie 1 et 2, préhistoire et protohistoire 1 et 2, archéologie antique 1 et 2, archéologie médiévale et moderne 1 et 2, géographie 1 et 2, géographie 3 et 4, langues 1, langues 2.

2) Deuxième cycle :

Examen semestriel concernant les modules suivants :

• droit du patrimoine, option dans la spécialité 1 et 2, module spécifique 1 et 2, option en dehors de la spécialité :

• méthodes de l'archéologie 1 et 2, techniques de l'archéologie 1 et 2, sciences annexes 1 et 3, sciences annexes 2 et 4, archéologie préhistoriques et protohistoriques 1 et 2, archéologie antique 1 et 2, archéologie médiévale 1 et 2, archéologie moderne 1 et 2, géographie 5 et 6, géographie 7 et 8, projet de fin d'études.

Art. 15. - Les examens se rapportant à chaque module se composent d'épreuves écrites, à l'exception du mémoire de fin d'études qui sera évalué oralement et sera réalisé au cours de la deuxième année du deuxième cycle.

La soutenance du mémoire de fin d'études est assurée par un jury de deux enseignants. Ne peut soutenir que les étudiants qui ont réussi à tous les modules.

Art. 16. - Est déclaré admis définitivement, chaque étudiant qui obtient la moyenne générale aux épreuves se rapportant aux modules de l'année d'étude concernée, compte tenu des procédures de compensation entre les notes obtenues aux différents modules de l'année concernée.

Art. 17. - Les étudiants non admis lors de la session principale ne repassent que les épreuves se rapportant aux modules dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20.

L'étudiant bénéficie lors de la session de rattrapage, dans chaque épreuve, de la meilleure des deux notes obtenus dans la session principale et la session de rattrapage.

Art. 18. - L'étudiant redoublant garde le bénéfice des modules dans lesquels il a obtenu la moyenne. Il ne repasse que les modules dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne.

Art. 19. - Les étudiants bénéficient du régime de crédit tel que prévu par les articles 20 et 21 du décret n° 93-2333. Tous les modules peuvent être objet de crédit.

Art. 20. - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte une mention en fonction de la moyenne générale des notes obtenues dans tous les modules se rapportant à l'année concernée. Cette mention est la suivante :

• Passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20.
• Assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20.
• Bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20.
• Très bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 16/20.

Art. 21. - La maîtrise en archéologie est conférée aux étudiants ayant réussi à tous les modules ou ayant obtenu à chacune des deux années d'études, une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 au moins, et ayant soutenu avec succès le mémoire de fin d'études et ayant prouvé qu'ils ont effectué un stage de terrain au cours du deuxième cycle de la maîtrise.

Art. 22. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universitaire 2006-2007 et ce, pour les étudiants inscrits en première année du premier cycle de la maîtrise d'archéologie, puis progressivement pour les années d'études suivantes.

Art. 23. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 2 septembre 2006.

Le ministre de l'enseignement supérieur
Lazhar Bououny

Vu

Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi