Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie…

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002,

Vu le décret n° 92-1932 du 2 novembre 1992, fixant l'autorité compétente pour signer les diplômes scientifiques nationaux,

p. 1679

Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux du premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2001-1220 du 28 mai 2001,

Vu le décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995, fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire tel que modifié et complété par le décret n° 97-1359 du 14 juillet 1997,

Vu le décret n° 2001-1912 du 14 août 2001, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen,

Sur proposition du conseil scientifique de l'institut supérieur des langues appliquées aux affaires et au tourisme de Moknine,

Après avis du comité scientifique et pédagogique de l'université de Monastir,

Après délibération du conseil de l'université de Monastir,

Après habilitation du conseil des universités.

Arrête :

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des langues appliquées aux affaires et au tourisme de Moknine en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en langue anglaise appliquée.

TITRE PREMIER

Du régime des études

Art. 2 - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de maîtrise en langue anglaise appliquée sont réparties en deux cycles.

Le premier cycle est sanctionné par le diplôme d'études universitaires du premier cycle en langue anglaise appliquée. Le deuxième cycle est sanctionné par le diplôme de maîtrise en langue anglaise appliquée.

Art. 3 - Les études en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en langue anglaise appliquée comportent des modules obligatoires et des modules optionnels, choisi par l'étudiant parmi une liste établie par le conseil scientifique au début de chaque année universitaire. Ils sont organisés en modules semestriels ou annuels.

Art. 4 - Certains modules peuvent être assurés sous forme d'enseignement à distance, à concurrence de 20% de l'ensemble des modules dispensés. Le conseil scientifique fixe le nombre de ces modules. Les étudiants sont informés au début de chaque année universitaire des modules concernés.

Art. 5 - La présence aux travaux dirigés est obligatoire. Le conseil scientifique fixe le nombre des absences qui peuvent priver l'étudiant de passer l'épreuve du module concerné dans la session principale.

Chapitre premier

Des études du premier cycle

Art. 6 - Les enseignements du premier cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée sont répartis sur deux années. Leur durée est de 1365 heures.

Art. 7 - Le premier cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée comprend trente et un (31) modules obligatoires. Ils sont organisés en modules semestriels : seize (16) modules au premier semestre et quinze (15) modules au deuxième semestre.

L'objet de chaque module, sa nature, son volume horaire et la forme des enseignements qui s'y rapportent sont définis conformément aux tableaux suivants :

Première année du premier cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Langue Ecrite	obligatoire	1+2	26H	117H	143h
Langue orale	obligatoire	1+2		78 H	78 H
Langue appliquée	obligatoire	1+2		78 H	78 H
Introduction au langage littéraire	obligatoire	1	13 H	13 H	26 H
Civilisation	obligatoire	1+2	52 H	26 H	78H
Littérature	obligatoire	2		39H	39H
Autre langue A * Arabe * Français	obligatoire	1+2		52 H 52 H	104 H
Autre langue B	obligatoire	1+2		78 H	78 H
Total annuel			91 H	533 H	624 H

p. 1680

Deuxième année du premier cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Langue Ecrite	obligatoire	1+2	26 H	117 H	143 H
Langue orale	obligatoire	1+2		78 H	78 H
Langue appliquée	obligatoire	1+2	19,5 H	58,5 H	78 H
Littérature	obligatoire	1+2		78 H	78H
Civilisation	obligatoire	1+2	52 H	26 H	78 H
Autre langue A
*Arabe	obligatoire	1+2		52 H
*Français				52 H	104 H
Autre langue B	obligatoire	1+2		78 H	78 H
Culture de l'entreprise	obligatoire	1	26 H		26 H
Bureautique	obligatoire	1		26 H	26 H
Droit et communication
* Droits de l'Homme	obligatoire	2	13 H		52H
* Droit commercial			13 H
* Techniques de la communication			13 H	13H
Total			162,5H	578,5 H	741H

Chapitre II

Des études du deuxième cycle

Art. 8 - Sont admis à s'inscrire en première année du deuxième cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée, les étudiants titulaires du diplôme d'études universitaires du premier cycle en langue anglaise appliquée ou d'un diplôme équivalent.

Art. 9 - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée sont réparties en deux années et durent 1196 heures au moins.

Le deuxième cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée comporte les spécialités suivantes :

Enseignement et recherche,
Affaires et tourisme,
Traduction et communication.

L'étudiant est orienté en première année du deuxième cycle vers l'une des spécialités ci-dessus mentionnées selon son choix et sa moyenne et en fonction de la capacité d'accueil et les moyens de l'établissement.

Art. 10 - Le deuxième cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée comprend des modules obligatoires et d'autres optionnels. Ils sont organisés sous forme de modules semestriels et annuels.

L'objet de chaque module, sa nature, son volume horaire et la forme des enseignements qui s'y rapportent sont définis conformément aux tableaux suivants :

1- Spécialité enseignement et recherche :

Première année du deuxième cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Linguistique	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Linguistique appliquée	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Civilisation	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Littérature	obligatoire	1+2	52 H	78 H	130 H
Théories de la critique littéraires	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Autre langue	obligatoire	1+2		52 H	52 H
Traduction spécialisée	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Didactique	obligatoire	2	13 H	13 H	26 H
Module dans la spécialité	optionnel	1	13 H	13H	26 H
Module hors spécialité	optionnel	2	13H	13H	26H
Bureautique avancée	obligatoire	1		26 H	26 H
Total			247H	351H	598H

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Deuxième année du deuxième cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Linguistique	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Linguistique appliquée	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Civilisation	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Littérature	obligatoire	1+2		78 H	78 H
Théories de la traduction	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Traduction spécialisée	obligatoire	1+2	26	26H	52H
Autre langue	obligatoire	1+2		52 H	52 H
Module dans la spécialité	optionnel	1	13 H	13H	26H
Module hors spécialité	optionnel	2	13H	13H	26H
Multimédia et internet	obligatoire	1		26 H	26 H
Multimédia avancé	obligatoire	2		26 H	26 H
Méthodologie de la recherche	obligatoire	1+2 (annuel)	26 H	26 H	52 H
Total			208 H	390H	598H

2-Spécialité affaires et tourisme :
Première année du deuxième cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Linguistique	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Communication	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Economie et Gestion	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Affaires et Commerce	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Affaires et Tourisme	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Autre Langue	obligatoire	1+2		52 H	52 H
Module dans la spécialité	optionnel	1	13 H	13 H	26 H
Module hors spécialité	optionnel	2	13 H	13 H	26H
Civilisation	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Bureautique avancée	obligatoire	1		26 H	26 H
Total			260 H	338 H	598 H

Deuxième année du deuxième cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Linguistique	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Communication	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Economie et Gestion	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Affaires et Commerce	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Affaires et Tourisme	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Civilisation	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Autre Langue	obligatoire	1+2		52 H	52 H
Module dans la spécialité	optionnel	1	13 H	13 H	26 H
Module hors spécialité	optionnel	2	13 H	13 H	26H
Multimédia et internet	obligatoire	1		26 H	26 H
Multimédia avancé	obligatoire	2		26 H	26 H
Méthodologie de la recherche	obligatoire	1+2 (annuel)	26 H	26 H	52 H
Total			260 H	364 H	624H

p. 1682

3- Spécialité traduction et communication :
Première année du deuxième cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Linguistique	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Linguistique appliquée	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Communication d'entreprise	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Civilisation	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Traduction assistée par ordinateur	obligatoire	1+2	26 H	52 H	78 H
Traductologie	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Traduction spécialisée	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Lexicologie et lexicographie	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Module dans la spécialité	optionnel	1	13 H	13 H	26 H
Module hors spécialité	optionnel	2	13 H	13 H	26H
Autre langue	obligatoire	1+2		52 H	52 H
Bureautique avancée	obligatoire	1		26 H	26 H
Total			260H	364 H	624 H

Deuxième année du deuxième cycle :

Modules	Nature des modules	Semestre	Forme des enseignements et volume horaire		Volume horaire global
			Cours théoriques	Travaux dirigés
Linguistique	obligatoire	1+2	52 H	52 H	104 H
Stylistique	obligatoire	1+2	26H	26H	52H
Communication d'entreprise	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Civilisation	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Interprétariat	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Traduction spécialisée	obligatoire	1+2	52H	52 H	104 H
Terminologie	obligatoire	1+2	26 H	26 H	52 H
Module dans la spécialité	optionnel	1	13 H	13 H	26 H
Module hors spécialité	optionnel	2	13 H	13 H	26H
Autre langue	obligatoire	1+2		52 H	52 H
Multimédia et internet	obligatoire	1		26 H	26 H
Multimédia avancé	obligatoire	2		26 H	26 H
Méthodologie de la recherche	obligatoire	1+2 (annuel)	26H	26H	52H
Total			286H	390H	676H

Titre II

Du régime des examens

Art. 11 - Le régime d'évaluation des études en premier et deuxième cycle de la maîtrise en langue anglaise appliquée est basé sur des examens finals semestriels pour les modules semestriels et des examens annuels pour les modules annuels.

Les épreuves d'examens se rapportant à chaque module sont organisées en deux sessions :

une session principale dont la date est fixée par le directeur de l'établissement après avis du conseil scientifique,
une session de rattrapage ouverte aux étudiants qui n'ont pas été déclarés admis à la session principale. Cette session a lieu une semaine au moins après la proclamation des résultats de la session principale de la fin de l'année universitaire.

Les étudiants déclarés non admis à la session principale ne repassent que les épreuves se rapportant aux modules dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20. L'étudiant bénéficie pour chaque épreuve, de la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale et à la session de rattrapage.

p. 1683

Art. 12 - La nature, la durée ainsi que les coefficients des épreuves de chaque enseignement sont définis conformément aux tableaux suivants :

Première année du premier cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Langue écrite	Ecrit	4H	3	Langue écrite	Ecrit	4H	3
Langue orale	Oral	15mn	2	Langue orale	Oral	15mn	2
Langue appliquée	Ecrit	3H	2	Langue appliquée	Ecrit	3H	2
Introduction au langage littéraire	Ecrit	2H	2	Littérature	Ecrit	2H	3
Civilisation	Ecrit	2H	3	Civilisation	Ecrit	2H	3
Autre Langue A				Autre Langue A
-Arabe	Ecrit	2H	1	-Arabe	Ecrit	2H	1
-Français	Ecrit	2H	1	-Français	Ecrit	2H	1
Autre langue B	Ecrit+oral	2H + 15mn	2	Autre langue B	Ecrit+oral	2H+15mn	2

Deuxième année du premier cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Langue écrite	Ecrit	4H	3	Langue écrite	Ecrit	4H	3
Langue orale	Oral	15mn	2	Langue orale	Oral	15mn	2
Langue appliquée	Ecrit	3H	2	Langue appliquée	Ecrit	3H	2
Littérature	Ecrit	2H	3	Littérature	Ecrit	2H	3
Civilisation	Ecrit	2H	3	Civilisation	Ecrit	2H	3
Autre Langue A				Autre Langue A
-Arabe	Ecrit	2H	1	-Arabe	Ecrit	2H	1
-Français	Ecrit	2H	1	-Français	Ecrit	2H	1
Autre langue B	Ecrit+oral	2H+ 15mn	2	Autre langue B	Ecrit+oral	2H+15mn	2
Culture de l'entreprise	Ecrit	2H	1	Droit et communication
				• Droit de l'Homme	Ecrit	1H30	1
				• Droit commercial	Ecrit	1H30	1
				• Techniques de communication	Oral	15mn	1
Bureautique	Ecrit	1H	1

1- Spécialité enseignement et recherche :

Première année du deuxième cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Linguistique	Ecrit	6H	4	Linguistique	Ecrit	6H	4
Linguistique appliquée	Ecrit	2H	2	Linguistique appliquée	Ecrit	2H	2
Civilisation	Ecrit	3H	2	Civilisation	Ecrit	3H	2
Littérature	Ecrit	3H	3	Littérature	Ecrit	3H	3
Théories de la critique littéraire	Ecrit	3H	2	Théories de la critique littéraire	Ecrit	3H	2
Autre Langue	Ecrit	2H	1	Autre Langue	Ecrit	2 H	1
Module optionnel dans la spécialité	Ecrit	2H	1	Module optionnel hors spécialité	Ecrit	2H	1
Traduction spécialisée	Ecrit	2H	2	Traduction spécialisée	Ecrit	2H	2
Bureautique avancée	Ecrit	1H	1	Didactique	Ecrit	3H	2

p. 1684

Deuxième année du deuxième cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Linguistique	Ecrit	6H	4	Linguistique	Ecrit	6H	4
Linguistique appliquée	Ecrit	3H	2	Linguistique appliquée	Ecrit	3H	2
Civilisation	Ecrit	3H	2	Civilisation	Ecrit	3H	2
Littérature	Ecrit	3H	3	Littérature	Ecrit	3H	3
Théories de la traduction	Ecrit	3H	2	Théories de la traduction	Ecrit	3H	2
Traduction spécialisée	Ecrit	2H	2	Traduction spécialisée	Ecrit	2H	2
Autre Langue	Ecrit	2H	1	Autre Langue	Ecrit	2 H	1
Module optionnel dans la spécialité	Ecrit	2H	1	Module optionnel hors spécialité	Ecrit	2H	1
Multimédia et internet	Ecrit	1H	1	Multimédia avancé	Ecrit	1H	1
Méthodologie de la recherche	Examen annuel			Méthodologie de la recherche	Ecrit	3H	2

2- Spécialité affaires et tourisme :

Première année du deuxième cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Linguistique	Ecrit	6H	4	Linguistique	Ecrit	6H	4
Communication	Ecrit	2H	2	Communication	Ecrit	2H	2
Economie et gestion	Ecrit	3H	2	Economie et gestion	Ecrit	3H	2
Affaires et commerce	Ecrit	6H	4	Affaires et commerce	Ecrit	6H	4
Affaires et tourisme	Ecrit	6H	4	Affaires et tourisme	Ecrit	6H	4
Civilisation	Ecrit	3H	2	Civilisation	Ecrit	3H	2
Autre Langue	Ecrit	2H	1	Autre Langue	Ecrit	2 H	1
Module optionnel dans la spécialité	Ecrit	2H	1	Module optionnel hors spécialité	Ecrit	2H	1
Bureautique avancée	Ecrit	1H	1

Deuxième année du deuxième cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Linguistique	Ecrit	6H	4	Linguistique	Ecrit	6H	4
Communication	Ecrit	2H	2	Communication	Ecrit	2H	2
Economie et gestion	Ecrit	3H	2	Economie et gestion	Ecrit	3H	2
Affaires et commerce	Ecrit	6H	4	Affaires et commerce	Ecrit	6H	4
Affaires et tourisme	Ecrit	3H	2	Affaires et tourisme	Ecrit	3H	2
Civilisation	Ecrit	3H	2	Civilisation	Ecrit	3H	2
Autre Langue	Ecrit	2H	1	Autre Langue	Ecrit	2H	1
Module optionnel dans la spécialité	Ecrit	2H	1	Module optionnel hors spécialité	Ecrit	2H	1
Multimédia et internet	Ecrit	1H	1	Multimédia avancé	Ecrit	1H	1
Méthodologie de la recherche	Examen annuel			Méthodologie de la recherche	Ecrit	3H	2

p. 1685

3- Spécialité traduction et communication :

Première année du deuxième cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Linguistique	Ecrit	6H	4	Linguistique	Ecrit	6H	4
Linguistique appliquée	Ecrit	2H	2	Linguistique appliquée	Ecrit	2H	2
Communication de l'entreprise	Ecrit	2H	2	Communication de l'entreprise	Ecrit	2H	2
Civilisation	Ecrit	3H	2	Civilisation	Ecrit	3H	2
Traduction assistée par ordinateur	Ecrit	2H	2	Traduction assistée par ordinateur	Ecrit	2H	2
Traductologie	Ecrit	3H	2	Traductologie	Ecrit	3H	2
Traduction spécialisée	Ecrit	2H	2	Traduction spécialisée	Ecrit	2H	2
Lexicologie et lexicographie	Ecrit	3H	2	Lexicologie et lexicographie	Ecrit	3H	2
Module optionnel dans la spécialité	Ecrit	2H	1	Module optionnel hors spécialité	Ecrit	2H	1
Autre langue	Ecrit	2H	1	Autre langue	Ecrit	2H	1
Bureautique avancée	Ecrit	1H	1

Deuxième année du deuxième cycle :

Premier semestre				Second semestre
Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient	Modules	Nature des épreuves	Durée des épreuves	Coefficient
Linguistique	Ecrit	6H	4	Linguistique	Ecrit	6H	4
Stylistique	Ecrit	3H	2	Stylistique	Ecrit	3H	2
Communication de l'entreprise	Ecrit	2H	2	Communication de l'entreprise	Ecrit	2H	2
Civilisation	Ecrit	3H	2	Civilisation	Ecrit	3H	2
Interprétariat	Oral	20mn	2	Interprétariat	Oral	20mn	2
Traduction spécialisée	Ecrit	4H	3	Traduction spécialisée	Ecrit	4H	3
Terminologie	Ecrit	3H	2	Terminologie	Ecrit	3H	2
Module optionnel dans la spécialité	Ecrit	2H	1	Module optionnel hors spécialité	Ecrit	2H	1
Autre langue	Ecrit	2H	1	Autre langue	Ecrit	2H	1
Multimédia et internet	Ecrit	1H	1	Multimédia avancé	Ecrit	1H	1
Méthodologie de la recherche	Examen annuel			Méthodologie de la recherche	Ecrit	3H	2

Art. 13 - Pour réussir à chacune des années d'études l'étudiant doit obtenir une moyenne égale ou supérieure à 10/20 à chaque module se rapportant aux modules de l'année concernée. Toutefois, les notes obtenues aux différents modules de l'année concernée peuvent être compensées entre elles. L'étudiant ayant obtenu la moyenne générale est autorisé à passer à l'année supérieure.

L'étudiant redoublant garde le bénéfice des modules dans lesquels il a obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 et ne repasse que ceux dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne requise.

p. 1686

Art. 14 - L'étudiant qui a obtenu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rapportant à l'année concernée et qui n'a pas obtenu la moyenne générale requise peut bénéficier d'un crédit et être autorisé à passer à l'année supérieure et à repasser au cours des années d'études ultérieures les modules dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne.

Le système de crédit prévu ci-dessus s'applique d'une année à une autre dans le cadre d'un seul cycle.

Art. 15 - L'attestation de réussite pour chacune des années d'études porte l'une des mentions suivantes :

passable : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20,
assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20,
bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20,
très bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 16/20.

Art. 16 - Le diplôme des études universitaires de premier cycle en langue anglaise appliquée est délivré aux étudiants ayant été admis à tous les modules relatifs au premier cycle ou ayant obtenu à chacune des deux années d'études du premier cycle une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 compte tenu des procédures de compensation entre les notes obtenues aux différents modules concernés.

Art. 17 - Le diplôme national de maîtrise en langue anglaise appliquée est délivré aux étudiants ayant été admis à tous les modules relatifs au deuxième cycle ou ayant obtenu à chacune des deux années d'études du deuxième cycle une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 compte tenu des procédures de compensation entre les notes obtenues aux différents modules concernés.

Art. 18 - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universitaire 2001-2002 et sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 3 juin 2009.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

Lazhar Bououny

Le Premier ministre

Mohamed Ghannouchi

TITRE PREMIER

Du régime des études

Chapitre premier

Des études du premier cycle

Chapitre II

Des études du deuxième cycle

1- Spécialité enseignement et recherche :

Dans le même numéro — Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie