Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 2006-1587 du 6 juin 2006, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement et notamment son article 42,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 23 décembre 2009,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis des directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées.
Arrête :
Article premier - Les dispositions du paragraphe 7 de l'article 8, du paragraphe 8 (nouveau) de l'article 9 et du paragraphe 4 de l'article 9 (bis) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, sont modifiées ainsi qu'il suit :
Article 8 : paragraphe 7 (nouveau) : Institut supérieur des arts et métiers de Sfax :
- département des arts plastiques,
- département design.
Article 9 : paragraphe 8 (nouveau) : Institut supérieur de biologie appliquée de Médenine :
- département des industries agro-alimentaires,
- département des sciences de l'environnement,
- département de génie biologique.
Article 9 (bis) : paragraphe 4 (nouveau) : Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gafsa :
- département d'informatique et des communications,
- département de maintenance des engins lourds,
- département d'automatique des systèmes industriels.
Art. 2 - Il est ajouté à l'article 7 (nouveau) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé un paragraphe 12 ainsi libellé :
12- Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hamam Sousse :
- département d'électronique et d'informatique,
- département des mathématiques appliquées,
- département des sciences physiques.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 11 juin 2010.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Béchir Tekari
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi