الرائد الرسمي عدد 42 لسنة 2002

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الفهرس (من الترجمة الفرنسية)

نصوص هذا العدد كما وردت في ترجمته الفرنسية التي تنشرها المطبعة الرسمية.

Décrets et arrêtés

Premier ministère

Décret n° 2002-1156 du 20 mai 2002 — Fixant le montant de la pension attribuée aux résistants
Décret n° 2002-1157 du 21 mai 2002 — Monsieur Taïeb Elloumi, magistrat de troisième grade chargé des fonctions de premier président du tribunal administratif, est maintenu en activité…
Décret n° 2002-1158 du 21 mai 2002 — Monsieur Rachid Abbes, conseiller chargé des fonctions de président de chambre d'appel au tribunal administratif, est maintenu en activité pour une…
Arrêté des ministres de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de la santé publique du 21 mai 2002 — Fixant les conditions sanitaires et techniques générales du traitement par rayonnements ionisants des denrées alimentaires destinées à…
Arrêté des ministres de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de la santé publique du 21 mai 2002 — Fixant la liste des denrées alimentaires, dont le traitement par rayonnements ionisants peut être autorisé, ainsi que les conditions dans lesquelles…

Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports

Décret n° 2002-1159 du 14 mai 2002 — Modifiant et complétant le décret n° 2000-135 du 18 janvier 2000, portant organisation du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports
Décret n° 2002-1160 du 22 mai 2002 — Monsieur Nabil Kacem, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation rurale à la direction de l'animation socio-éducative…
Décret n° 2002-1161 du 21 mai 2002 — Monsieur Brahim Riahi, inspecteur général de la jeunesse et des sports, est maintenu en activité pour une deuxième période d'une année à compter du…

Ministère de la défense nationale

Décret n° 2002-1162 du 20 mai 2002 — Est promu au grade de général de brigade, le colonel-major Rachid Ammar.
Décret n° 2002-1163 du 20 mai 2002 — Le général de brigade Rachid Ammar est nommé chef d'état-major de l'armée de terre.
Décret n° 2002-1164 du 21 mai 2002 — Le colonel-major Taoufik Fakhfakh est nommé directeur général de l'office des logements militaires.

Ministère de l'intérieur

Décret n° 2002-1165 du 24 mai 2002 — Portant prolongation de la durée du scrutin relatif au référendum sur le projet de loi constitutionnelle portant modification de certaines…

Ministère de l'enseignement supérieur

Décret n° 2002-1166 du 21 mai 2002 — Madame Zeineb Khedija Ben Ahmed, professeur de l'enseignement supérieur, chargée des fonctions de directeur général de la rénovation universitaire…
Décret n° 2002-1167 du 21 mai 2002 — Monsieur Mohamed Ben Ahmed, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1168 du 21 mai 2002 — Monsieur Mustapha Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1169 du 21 mai 2002 — Monsieur Noureddine Karray, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1170 du 21 mai 2002 — Monsieur Khalifa Harzallah, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1171 du 21 mai 2002 — Monsieur Hédi Kassab, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1172 du 21 mai 2002 — Madame Moufida Sâied épouse Essamet, maître de conférences, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1173 du 21 mai 2002 — Monsieur M'hamed Ben Amor, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Décret n° 2002-1174 du 21 mai 2002 — Madame Kalthoum Maâmouri épouse Essafi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er…

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

Décret n° 2002-1175 du 21 mai 2002 — Portant expropriation, pour cause d'utilité publique, d'une parcelle de terre sise au périmètre public irrigué à Bouheurtma III, délégation de…

Ministère des finances

Décret n° 2002-1176 du 21 mai 2002 — Monsieur Slaheddine El Abed, administrateur général, est nommé chargé de mission au ministère des finances.
Décret n° 2002-1177 du 21 mai 2002 — Monsieur Slaheddine El Abed, administrateur général, est nommé directeur général des douanes.

Ministère du transport

Décret n° 2002-1178 du 21 mai 2002 — Monsieur Mohamed Hédi Kouidhi, ingénieur général à la société nationale du transport inter-urbain, est maintenu en activité pour une période d'une…

Ministère de l'équipement et de l'habitat

Décret n° 2002-1179 du 21 mai 2002 — Monsieur Romdhane Ben Makhlouf, ingénieur général, est maintenu en activité pour une nouvelle année à compter du 1er novembre 2002.

Ministère du développement économique

Décret n° 2002-1180 du 21 mai 2002 — Approuvant les modifications apportées au statut particulier du personnel de la société tunisienne de construction et de réparations mécaniques et…

Ministère de la santé publique

Décret n° 2002-1181 du 21 mai 2002 — Le docteur Bouchoucha Salaheddine, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service…
Décret n° 2002-1182 du 21 mai 2002 — Le docteur El Hadj H'mida Ridha, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service…
Décret n° 2002-1183 du 21 mai 2002 — Le docteur Boughzala Essia épouse Hammas, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de…
Décret n° 2002-1184 du 21 mai 2002 — Le docteur Gahbiche Mourad, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service…
Décret n° 2002-1185 du 21 mai 2002 — Sont nommés, à compter du 1er février 2002, professeurs hospitalo-universitaires en pharmacie, les maîtres de conférences agrégés…
Décret n° 2002-1186 du 21 mai 2002 — Monsieur Tijani Ben Hadj Salah, infirmier principal de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er…
Décret n° 2002-1187 du 21 mai 2002 — Le prix du Président de la République pour la santé reproductive pour l'année 2001 est attribué à Monsieur Rafik Boukhris.