Sociétés anonymes
SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE PROMOTION TOURISTIQUE
Au capital de 25.825.000 dinars
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
Cession de parts à Ariana
Suivant acte de cession des parts en date du 7/3/2023 et enregistré à la recette des finances de l'Ariana le 16/3/2023 sous le numéro 23101870 Quittance numéro M032943 dont un exemplaire a été déposé au RNE sous le numéro 202364562 le 22/3/2023.
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce
Vente d'un fonds de commerce à Tunis
En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la recette des finances Montplaisir Tunis le 21/3/2023 sous le n°23201696 quittance n°M031612 Mr Mourad Ben Mohamed Lassoued a vendu à Mr Chawki Ben Mouldi Ayedi la totalité du fonds de commerce exploité pour vendre des produits alimentaires dans le local situé au n°92…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ezzahra
Suivant acte SSP enregistré à la recette des finances d'Ezzahra en date du 17/3/2023 sous le n° 23200822 quittance n°M017127 Mr Slim Ben Najib Ben Amor a vendu à Mme Najet Bent Ali Ben Romdhan tout le fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et incorporels exploité pour tous genre de commerce sis centre…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
En vertu d'un acte sous seing privé daté et signé le 9/3/2023 à la municipalité de Den Den immatriculation n°4745 sous quittance n°4547 daté le 9/3/2023 et enregistré à la recette des finances à Sidi Hssine, reçu n°M028953 et immatriculation n°23200914 daté le 13/03/2023, rédigé par maître Msahli Najet avocate à la…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ben Arous
Par acte s.s. privé enregistré à la recette des finances El Yasminet le 17/3/2023 quittance n°M012818 enregistrement 23200965, Mr Montassar Kaanich a vendu à Mr Arbi Boughdiri et Mme Latifa Boughdiri.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
En vertu d'un acte de vente du fonds de commerce signé le 3/3/2023 et enregistré à la recette des finances Marsa en date du 7/3/2023 n°04798473 reçu n°M037354, Mr Mouhamed Khalil Jmil a vendu à la société «wiwi best food» la totalité du fonds de commerce (fast food) sis au 38 avenue 14 janvier Sidi Dawes Marsa Tunis.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
En vertu d'un contrat sous-seing privé daté du 27/01/2023 et enregistré à la recette des finances de Dar Chaaben el Fehri le 31/01/2023 sous le n°23200267 Quittance n°M007014 Moncef Ben Ali Ben Saad Bouchamia a vendu à Ines Bent Mohamed Ben Amor et Malek Ben Hafedh Belhaj le fonds de commerce exploité pour la vente…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ben Arous
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances d'El Mourouj le 7/02/2023 quittance n° M012377, enregistrement 23200722. Mr Mohamed Ben Mounir Ben Becha Bedoui a vendu la totalité du fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et incorporels exploité en tant que vente de volailles sis au 20…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Nabeul
Par acte sous seing privé le 10 mars 2023 et enregistré à la recette des finances Avenue rue Taieb El Mehiri - Nabeul le 13/3/2023 (Reçu n°M019640 enregistrement n°23200997) Monsieur Faysal Boughzella a vendu la totalité du fonds de commerce à la société "PRIXE IND FRIXE S.A.R.L" en cours de constitution son Gérant…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Suivant acte sous seing privé enregistré le 28/3/2023 à la recette des finances d'El Mourouj quittance M029554 enregistrement 23201689 Mr Wissem Wertani a vendu à Mr Ihab Ferhani la totalité du fonds de commerce à usage d'un salon de COIFFURE ET D'ESTHETIQUE inscrit au RNE sous le numéro 1700814 L sis à lotissement…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Monastir
Par acte SSP enregistré à Monastir le 9/3/2023 Q n°M019483 n° d'enreg 23201833 Mr Riadh Maatouk a vendu à Mr Lotfi Hizem le F.C du local sis à Houmett trabelsiya ; Chaaben Bhouri Monastir.
Lire le texte intégral →Contrat de don du fonds de commerce
Nous soussignés Maître Abdelwahed HAGUI titulaire de la C.I.N n°02782717 et Maître Adel Ben Ameur titulaire de la C.I.N n°08478384, deux Notaires à la circonscription du tribunal de première instance de Sousse 2, Notre bureau situé à Akouda Sousse, nous avons conclu un contrat de don de fonds de commerce le 14/3/2023…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Monastir
En vertu d'un acte sous-seing privé en date du 3/3/2023 enregistré à la recette des finances de Monastir sous le n°23201820 Khlifa Bhouri Menel Kouraichi en son nom propre et au nom de ses filles Dorra Bhouri et Farah Bhouri Sihem Bhouri Selwa Bhouri Montassar Bhouri ont cédé à Yasser Sahraoui la totalité du fonds de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Kébili
Suivant acte sous seing privé en date du 26/10/2022 enregistré à la recette des finances de Souk Lahad le 26-10-2022 n° de quittance M016470, n° d'enregistrement 22200750, Monsieur Ridha ben Abdallah Ben Mohamed Ben Laâri bi a vendu à la société HIBA DATES company, SARL l'identifiant unique n° 1767875N dont le siège…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Suivant acte SSP de vente d'un fonds de commerce, enregistré à la recette des finances Rue Victor Hugo Sousse le 6/3/2023 sous n°23201086 Quittance n°M015776 Mr kaled Ben kmaies Ben Mohamed Balhoudi titulaire de la CIN n°07651844 a vendu et cédé à Mr Hamza Ben Mohamed ben Belkacem Harathi titulaire de la CIN…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sakiet Ezzit
Suite à un acte sous seing privé en date du 28/02/2023, enregistré à la recette des finances Sakiet Ezzit Sfax en date du 6/3/2023, n° de quittance M020299 enregistrement n°23200762, Mr Omar Ben Makhlouf titulaire de la CIN n°08828553 a vendu à Mr Habib Ayadi titulaire de la CIN n°11051350 la totalité du fonds de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
En vertu d'un CSSP en date du 13/3/2023 enregistré à la recette des finances Gremda en date du 14/3/2023 sous n°M023651. Mr Riath Belkhir titulaire de la CIN n°08827726 a vendu à Mr Sedki Gassara titulaire de la CIN n°08835318 la totalité d'un fonds de commerce à usage de commerce général avec tous ses éléments…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Suivant l'acte de vente du fonds de commerce délivré par l'avocat Ahmed Frikha le 27/02/2023 enregistré à la recette des finances Abou Kacem Echebbi le 8/3/2023 n°M026201 et enreg. n°23201137, Mohamed Ridha Masmoudi titulaire de la CIN n°05363009 a vendu à la Sté M B T Emballage Plus son RNE : 1731846Q, tout le fonds…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Par acte sous seing privé enregistré à la R.F Ariana le 13/3/2023, quittance n°M036619 rédigé par Maître INES CHAARI Avocate à la Cour de Cassation, la société Med Cake Company, SUARL, représentée par son gérant, sise à la Route de Tunis km 22 El Ghraba Sfax, ayant pour identifiant unique 1175945 S a vendu à la…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sidi Bouzid
Suivant acte sous seing privé signé à la municipalité al Fayedh Bennour le 01/03/2023 et enregistré à la recette des finances le 02/3/2023 (N° d'enregistrement 23202411 quittance n°M021480), la société al horria de commerce MF 0007765 XAM000 située à l'avenue Hédi Chaker Sidi Bouzid représentée par son gérant Mr…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Sfax le 28/02/2023 numéro d'enregistrement 23201407, numéro de quittance M020736 : Madame Manel Aithimen a cédé la totalité du fonds de commerce de vente de «Salle de joue» nommée Sidney lilalab situé à rue Mharza km 3.5 Sfax à Madame Souad…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
En vertu d'un A.S.S.P rédigé par l'avocat Lassaad Bahloul en date du 27/02/2023 enregistré à la recette des finances à Sekit Edayer Sfax en date du 13/3/2023 sous le n°23200728 quittance n°M023024, Mr Mohamed Masmoudi domicilié à la rue Chikh Lajmi n°2 Sakit Edayer Sfax, a vendu à Mr Bassem Rbai, domicilié à l'avenue…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Suivant acte sous seing privé daté du 9/3/2023 enregistré à la recette des finances Jedaida en date du 16/3/2023 sous le n°23200305, quittance n°M011060, Mr Walid Ben Ridha Ben Khaled Boubaker, titulaire de la CIN n°00284661 en date du 4/5/2019 demeurant à la cité Taieb Mhiri, Chaouat - Jedaida a vendu à Mohamed…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce de pharmacie de nuit à Tunis
Il appert suivant acte sous seing privé en date du 27/02/2023, signatures légalisées le 02/3/2023 enregistré à la recette des finances Rue El Djazira, Tunis le 9/3/2023 Quittance n°M017203 Enregistrement n°232001316, Mme Hosnia Bent Mohamed JENANE, titulaire de la CIN n°02355475, demeurant à Immeuble Lilas, 2ème…
Lire le texte intégral →Location gérance libre à La Goulette
Résiliation Gérance libre
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce — Par un acte sous seing privé légalisé à la Mairie du Bardo le 14/02/2023 enregistré à la…
Par un acte sous seing privé légalisé à la Mairie du Bardo le 14/02/2023 enregistré à la recette des finances du Bardo le 17/02/2023 reçu n°M014344 enregistrement 23300674. Mme Molka ben Fayala a mi en location gérance son fonds de commerce sis au 25 av H Bourguiba le Bardo. Au profit de Mme Ghada Aribi pour une…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Ariana
Par un acte sous seing privé, enregistré à la recette des finances, Raoud le 24/02/2023 sous le numéro d'enregistrement 23301047 Quittance M026158 Madame Neziha krout a loué à Weil Machreoui la totalité du fonds de commerce sis à Cité elgazala n°14 Avenue Habib Bourguiba Ariana.
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Nabeul
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Nabeul le 10/3/2023 n° de quittance M028678, n° d'enregistrement 23301410, Mme Khadraoui Monia donne à titre de location le fonds de commerce (Gérance Libre) à Mme Zayneb Nooman cin n°08870290 Son Espace Coiffure, Esthétique et Massage sis à Cité El…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Carthage
Suivant contrat de location enregistré à la recette des finances de Carthage le 15/03/2023 quittance n° M036398, enregistrement 23300795 Mr Hssine Ben Khmais Ajroudi a loué à Mr Mourad Ben Belgacem Ben Said Hammami le fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et incorporels exploité entant que Réparation de…
Lire le texte intégral →Location-gérance d'un fonds de commerce à Djerba
En vertu d'un acte sous seing privé établi le 12/3/2022 et enregistré à la recette des finances Djerba le 15/3/2022 sous numéro 22301240, quittance n°M030751 Monsieur Mohamed Ben Hamza titulaire de C.I.N n°05746946, a loué à Monsieur Ali Abichou titulaire de la C.I.N n°05730389, la totalité du fonds de commerce…
Lire le texte intégral →Constitutions
Groupement de développement agricole
Suite à la demande de création d'un GDA en date du 30/12/2022 sous le numéro 06/2022 il a été créé un Groupement de Développement agricole dans la région Jezza. Le nom du complexe : Al Afak Zone d'intervention : Décanat jezza Chef du complexe : Jihen mbarki Mission : Réaliser toutes les tâches qui font avancer les…
Lire le texte intégral →Constitution d'une association — Nom de l'Association : Canis Major
Nom de l'Association : Canis Major Siège : Centre Millenium, Bureau B12 - 2ème étage, 2046, Route de La Marsa, Tunis, Tunisie Objet : Association de Protection Animale. Objectifs : - Solliciter un esprit de compassion et de charité pour les êtres vivants dans la société. - Sensibiliser à l'importance du bien-être…
Lire le texte intégral →«Syndicat des copropriétaires de Résidence L'Afrane
City 3 sis à la Route Lafrane km 3 - Sfax
Lire le texte intégral →Syndicat des copropriétaires de la Résidence El Foll
En vertu du PV de l'AGO de la Résidence El Foll, du 17 Février 2023 à la recette des finances le 13 Mars 2023, sous le n°23801009, quittance M030994 le syndicat des copropriétaires de la Résidence El Foll est constitué, situé à la route de Tunis Km 2 Sfax. Et en vertu dudit PV, et après les élections, le syndicat est…
Lire le texte intégral →Constitution d'un parti politique
En vertu des statuts du 9 septembre 2022 (Selon procès verbal d'huissier n°166546 établi par Maître Naoufel Jebir), il a été décidé la constitution d'un parti politique dénommé Tounes Tastai3 à vocation politique. Adresse : Boulevard 9 Avril n°111 Beb Saadoun Tunis Les objectifs : 1. Mettre en œuvre un projet…
Lire le texte intégral →Constitution d'un Syndic de copropriétaires
Syndic de copropriétaires Résidence Saphir
Lire le texte intégral →Election du Syndic les Chalets - Résidence des copropriétaires BEL-AIR
14 Rue Grenade - El Manar 1
Lire le texte intégral →Bureau de syndicat
Conformément au procès-verbal du 24 janvier 2023 enregistré à la recette des finances de la Goulette le 7 mars 2023 sous le n°23701754 du bureau du syndic de la résidence les trois pyramides bloc H et I situé à Ain Zaghouen Tunis, élu suite à l'assemblée ordinaire du 18 décembre 2022 et l'assemblée générale…
Lire le texte intégral →Comité syndic résidence zeitouna A et B
Cité des oasis Laouina Tunis 2045
Lire le texte intégral →Syndic Résidence NIRVANA
Suite au PV de l'A.G. Extraordinaire du syndic de la copropriété de La Résidence NIRVANA sise à Sahloul 4 daté le 11 février 2023 et enregistré à la recette des finances Trocadéro Sousse 4000 Sousse, le 14/3/2023 sous le n°23800565 Quittance n°M011503.
Lire le texte intégral →Renouvellement du bureau de syndicat résidence
Rahma bloc A al frina mounastir
Lire le texte intégral →Syndicat des Copropriétaires de Résidence Amira
Route de Taniour km 2 - Sfax
Lire le texte intégral →Syndicat des Copropriétaires de Résidence Sirine
Route de Soukra km 3 - Sfax
Lire le texte intégral →Syndicat des Copropriétaires de Résidence EL ONS
Rue Farhat Hached avenue Ibn Chabbat - Sfax
Lire le texte intégral →Election d'un nouveau bureau de syndic
Conformément au procès-verbal de la réunion tenue le 12 février 2023 du Syndic de la résidence Horizon d'El Menzah, Menzah 9C, 1013 et
Lire le texte intégral →Election d'un nouveau bureau de syndic
En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale élective du syndic des copropriétaires «SYNDIC LES PARCS» 27 Av. Mustapha Hjaej 2080 Nlle Ariana tenue le 12/02/2023, enregistré à la recette des finances sise à la cité administrative Ariana sous le n°23701567 reçu n°M025491 ont été élu :
Lire le texte intégral →Ventes aux enchères publiques
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Jendouba
Etude de Maître Ghrairi Mondher Avocat à la cour 09 rue Khaled Ibn Walid Jendouba Tél : (98) 542.756
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
1) Poursuivant : Jguirim Mouna, demeurante à Rue Kouria Sayeda
1) Poursuivant : Jguirim Mouna, demeurante à Rue Kouria Sayeda. 2) Partie saisie : Bou Afsoun Mohamed Salah, demeurant à l'Avenue Ettihad El Maghreb El Arabie - Jemmel. 3) Avocat poursuivant : M Kbaïrer Khmaies - Av H. Bourguiba Jemmel.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Mahdia
L'adjudication aura lieu lundi 8/5/2023 à 9 h et suivant du matin devant la chambre des créées au tribunal de première instance de mahdia.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Zarzis
Cabinet Maître Moez Ayed Zambaa
Lire le texte intégral →Vente immobilière aux enchères publiques à Ben Arous
Poursuivante : Qatari National Bank Q.N.B. en la personne de son représentant légal, Société anonyme, sise à rue cité des sciences Tunis, Registre de commerce Tunis n°B122251996. M.F : 014247 W.
Lire le texte intégral →Maître Mohamed Béji Mohsen
Avocat près la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques d'un immeuble à la Marsa à Tunis
A la demande de l'Union Internationale de Banques, société Anonyme inscrite au registre de Commerce de Tunis sous le n°B6151996 ; ayant son siège social au 65 Avenue Habib Bourguiba Tunis en sa qualité de créancier hypothécaire élisant domicile chez Maître Nabil Daboussi avocat à la cour 5 rue Riadh Mutuelle Ville…
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques Suite à une saisie immobilière à Sousse
Etude de Maître Melliti Emna Avocate à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilière à Sousse
Etude de Maître Melliti Emna Avocate à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Etude Maître Ben ARBIA ASMA
Avocate à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers
Nomination d'un liquidateur
De la succession du défunt RIADH BEN DHAOU CHANDOUL
Lire le texte intégral →Remplacement de liquidateur
En vertu de la décision n°44 du Tribunal de 1ère instance de Gabès en date du 29/12/2022.
Lire le texte intégral →APPEL D'OFFRES N°02
Cession précédée de la location
Lire le texte intégral →Notification des délais d'ouverture pour la réception des offres d'achat d'une partie de l'immobilier…
Notification des délais d'ouverture pour la réception des offres d'achat d'une partie de l'immobilier appartenant à la société Poly métal
Lire le texte intégral →Faillite de la société ASTAM international
Cité Bassatine sekma Bizerte
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE TOURISTIQUE SAHARA PALACE S.T.S.P
SOCIETE TOURISTIQUE SAHARA PALACE S.T.S.P
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — SOCIETE TOURISTIQUE SAHARA PALACE
SOCIETE TOURISTIQUE SAHARA PALACE
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale des actionnaires — Les actionnaires de la société : L'EXPANSION IMMOBILIERE
Les actionnaires de la société : L'EXPANSION IMMOBILIERE
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE TUNISIA HOTELS
Au capital de 3.029.000 D
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire
ESSVIK HENRIKSEN ET LARSEN TUNISIE S.A.
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — COMPAGNIE D'ASSURANCE VIE ET DE CAPITALISATION
COMPAGNIE D'ASSURANCE VIE ET DE CAPITALISATION
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 3/5/2023 — Société POLYCLINIQUE HAMMAMET
Société POLYCLINIQUE HAMMAMET
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — ATTIJARI LEASING
SA au capital de 27.500.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — LA SOCIETE ENNAKL Automobiles SA
LA SOCIETE ENNAKL Automobiles SA
Lire le texte intégral →Convocation de l'assemblée générale ordinaire annuelle — SOCIETE DE FABRICATION DES BOISSONS DE TUNISIE
SOCIETE DE FABRICATION DES BOISSONS DE TUNISIE
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale élective — BH ASSURANCE
Au capital de 13 300 000 Dinars
Lire le texte intégral →PLACEMENTS DE TUNISIE SICAF
Société anonyme au capital de 10.000.000 de Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE DE TISSAGE VELOURS "STIVEL"
SOCIETE DE TISSAGE VELOURS "STIVEL"
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 27 avril 2023 — STE TUNISENNE DES ETABLISSEMENTS SIGG ET COMPAGNIES
STE TUNISENNE DES ETABLISSEMENTS SIGG ET COMPAGNIES
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 27 avril 2023 — STE TUNISENNE DES ETABLISSEMENTS SIGG ET COMPAGNIES
STE TUNISENNE DES ETABLISSEMENTS SIGG ET COMPAGNIES
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — POLYCHEMICALS TUNISIA
Au capital de 320.000,000 Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE DAR ZARROUK S.A
S.A au capital : 1.250.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société MAJESTIC HOTELS
S.A au capital : 3.300.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — La Tunisienne des Assurances Takaful «At-Takafulia»
La Tunisienne des Assurances Takaful «At-Takafulia»
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — MASTER RETAIL
Au capital de 28 600 000 Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — Société GEMS
S.A. au capital de 3.500.000 Dinars
Lire le texte intégral →Convocation aux Actionnaires — Arab Banking Corporation - Tunisie
Arab Banking Corporation - Tunisie ci-après « Bank ABC - Tunisie »
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société GAT Investissement
Société GAT Investissement
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — MENA CAPITAL PARTNERS SA
Capital social : 3000.000 Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société de Promotion Immobilière
Société de Promotion Immobilière
Lire le texte intégral →Avis au public
Le public est informé que «la société Médicale Gaze» dont le siège social est situé à la rue du Cuir N°22 la…
Le public est informé que «la société Médicale Gaze» dont le siège social est situé à la rue du Cuir N°22 la zone industrielle Sidi Rezig à Mégrine gouvernorat de Ben Arous a présenté
Lire le texte intégral →Avis au public — Monsieur Abdelkader Bourguiba par le biais de son avocat Maître Hamda Ben Said a…
Monsieur Abdelkader Bourguiba par le biais de son avocat Maître Hamda Ben Said a présenté une demande de mise à jours n°8819 auprès du tribunal immobilier de Bizerte en vue d'inscrire un contrat de vente sous seing privé daté du 20/10/1973 et enregistré à la recette des finances le 18/11/1973 folio 683-89, consentie…
Lire le texte intégral →Perte d'un titre de propriété
Mr Slim Ben Moussa Ben Hamda Ben Moussa déclare la perte du titre de propriété n°03/52082 daté le 15/7/2015 objet de titre foncier n°37312 Mahdia.
Situé à Ksour-essaf gouvernorat Mahdia une attestation de perte a été délivrée par le poste de garde nationale de Bradaa n°829 du 15/3/2023.
Perte de titre de propriété
Mr Ragoubi Fethi déclare avoir perdu son titre de propriété n°2443 objet du titre foncier n°25004 Kairouan et obtenu un certificat de perte n°147 du 10/3/2023.
Avis au public — Héritiers Habib B Amar déclarent qu'ils ont perdu leur titre de propriété du terrain à…
Héritiers Habib B Amar déclarent qu'ils ont perdu leur titre de propriété du terrain à de superficie 9260 m² situé à la Route Menzel Chaker km 17 Sfax, provenant par acte de partage du 11/7/1980 enregistré le 02/10/1981 n°94 par les deux notaires Mziou Mahmoud et Karray Mohamed. Ils souhaitent faire un autre qui…
Lire le texte intégral →Avis au public — Jaouida Bouassida titulaire de la carte d'identité n°01060969 annonce qu'elle a perdu…
Jaouida Bouassida titulaire de la carte d'identité n°01060969 annonce qu'elle a perdu son titre de propriété qui se présente en un acte de vente rédigé le 23 août 1996 enregistré à Sfax le 19 octobre 1996 n°6864 par les deux notaires Ahmed Baccar et Youssef El Euch à propos du terrain renfermant 20 pieds d'olivier,…
Lire le texte intégral →Avis au public — Taoufik Raouin titulaire de la carte d'identité n°01306338 annonce qu'il a perdu son…
Taoufik Raouin titulaire de la carte d'identité n°01306338 annonce qu'il a perdu son titre de propriété concernant un acte de partage rédigé le 28 juin 1999 enregistré à Sfax le 8 septembre 1999 n° M065339 par les deux notaires Chedhly Souissi et Ali Triki et il veut le remplacer par un autre titre original. Toute…
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