Sociétés communautaires
Constitution d'une société communautaire — Le montant du capital souscrit de la société : 10 000 dinars
- Le nom de l'entreprise : L'entreprise privée locale Capsa Propre pour le recyclage et la valorisation des déchets - Type d'entreprise : locale - Le montant du capital souscrit de la société : 10 000 dinars - Adresse du siège social : Sidi Ahmed Zarrouk, Gafsa - Objet de l'entreprise : recyclage et valorisation des…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société communautaire Locale : "Agriculture Majoura" — Nom de la Société : "Agriculture Majoura"
- Nom de la Société : "Agriculture Majoura" - Type de l'entreprise : "Citoyenne Locale" - Le montant du capital souscrit de la société : Dix mille (10 000) dinars - L'adresse du siège social : Cité Majoura, Sened - Gafsa - Objet de l'entreprise : Elevage maraîcher et animal - Durée de la société : 99 ans - La date de…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société communautaire locale — La société communautaire locale de la culture et des médias : Zarzis Dreaming
- La société communautaire locale de la culture et des médias : Zarzis Dreaming - Le montant du capital souscrit de la société : 10 000 DT - Adresse du siège social : 2ème Etage, Immeuble el hefi - Rue 20 mars - Zarzis - Activités de la société : * Publication d'un magazine mensuel versions papiers et numérique *…
Lire le texte intégral →Constitution d'une Société citoyenne Locale — Dénomination de la Société : Société Citoyenne Locale Zian Transport et Service Zarzis
Bulletin d'information Dénomination de la Société : Société Citoyenne Locale Zian Transport et Service Zarzis Type de la société : Locale Montant du capital souscrit : 10.000DT
Lire le texte intégral →Constitution d'une société citoyenne locale — Type de la société : locale
Dénomination de la société à constituer : Société citoyenne Borj Khadija pour la promotion culturelle et touristique.
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
NOTICE LEGALE — Société Magasin Général SA
Société Magasin Général SA
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
Nomination d'un séquestre
La société Aladin de gestion et commerce société SARL ; registre de commerce auprès du tribunal première instance de Tunis 1 numéro B151381998 ; numéro fiscal 326169/H/A/M/000 sise à Ain Zaghouan 27 rue Osman Bahri route de la Marsa km 10.
Lire le texte intégral →SOCIETE FOOD PACK TRADING
Liquidation définitive Totalement exportatrice et Non résidente
Lire le texte intégral →Société OVOPACK
SARL au capital de 2.974.000 dinars Route de Tunis km 23 Ghraba Sfax
Lire le texte intégral →SOCIETE OVOPACK DE COMMERCE
SARL au capital de 20.000,000 D
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce
Vente d'un fonds de commerce à Tabarka
En vertu d'un contrat du 10 Avril 2023 enregistré à la recette des finances de Tabarka le 14/4/2023 n°23200470 quittance M017370.
Lire le texte intégral →Cession d'un fonds de commerce à Tabarka
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Tabarka le 13/02/2023 quittance sous le numéro 23200199 n°M006523 Monsieur Zouheir Aouaini titulaire de CIN n°07792358 délivrée le 22/01/2008, Faouzi Aouani titulaire de la CIN 07812722 délivrée le 19/7/2017, Aouani Basma titulaire de CIN 07893105…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
Par acte sous seing privé en date du 12/4/2023, enregistré à la recette des finances de Ksibet El Medyouni le 13/4/2023 sous le numéro 23200467, quittance n°MO15191, Mr Jamal bettayeb demeurant à Ksibet El Medyouni rue Elhedi Ammar a vendu à Monsieur Anoir Ben Ali demeurant à Ksibet El Medyouni rue de Maghreb, la…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Kalâa Kebira
En vertu d'un acte SSP enregistré à la recette des finances à kalaa kebira le 11/4/2023 quittance numéro M025904 Mr Farid Ben Khelifa Bougerra a cédé à Mr Houssem Eddine ben Said Zorgati demeurant à l'avenue Salah Eddine Bouchoucha - 4000 Kalaa Kebira - Sousse, la totalité du fonds de commerce exploité en tant que…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
En vertu d'un acte SSP en date du 28/3/2023 enregistré à la recette des finances d'Erriadh Sousse sous le n°23201024 quittance n°M025283 Mr Noureddine Ben ennacer Ben Mouhamed Ellabben CIN°04051674 a vendu le fonds de commerce (Boucherie) à Mr Firas Ben Mohsen Ben Abdessalem Aouled Ahmed Ben Ali CIN°12837475…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Kébili
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Kébili le 7/3/2023 quittance n°M005823 enregistrement n°23201077 M. Ali Hmad titulaire de la CIN n°04893762 a vendu à M. Sabri Ben Fraj titulaire de la CIN n°04921393 la totalité du fonds de commerce constitué d'un local commercial situé à cité Nalut…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Suivant acte sous-seing privé daté le 15 et 23 Mars 2023 enregistré à la recette des finances rue El Arbi Zarouk Sfax le 4/4/2023 quittance n°M019129 enregistrement n°23200894, chacun de Mohamed Mahdi, Lamia, Emna, Mohamed, Fathi, Ezzedin et Ahmed Kharat et Sihem Djaziri, demeurant tous à Sfax ont vendu et cédé à…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Par acte sous seing privé daté du 7/4/2023 et enregistré à la recette des finances d'Almenzeh 6 du 17/4/2023 sous n°23102926, quittance n°M056801 Mrs Skander El Hattab demeurant au 25 rue Ebn Aljazzar Kelibia a cédé tout le fonds de commerce dont l'objet tout commerce sis au 68 avenue Othmen Ebn Afen Elmenzah 8…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Gabès
En vertu d'un acte sous seing privé enregistré le 11 Avril 2023 à la recette des finances de Mareth sous le n°23200445 quittance n°2018117, Monsieur Imed Ben Abdelhamid Salem, CIN n°03385299, pharmacien, Immatriculé au RNE sous le n°A2217202006, IU n°0347707C, ayant son domicile à l'Avenue Habib Bourguiba, Metouia…
Lire le texte intégral →Donation d'un fonds de commerce
Par acte de donation établi par le maître Khaled Feki et son assesseur le maître Salem Sadaoui le 13/4/2023, page 44 n°50/35, enregistré au journal mensuel, enregistrement périodique des notaires conformément à l'article 88 du registre d'enregistrement et du timbre fiscal. Mme Kaouther Bent Seif Allah Ben Mohamed…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances, cité administrative, Ariana le 13/02/2017 sous n°17200867 quittance M014478, monsieur Amor ben Hassen Garchi C.I.N n°00487716 du 6/01/2001 demeurant à 11, rue Ali Ibn Zied, Ariana, a vendu à monsieur Baligh ben Mokhtar ben Kacem TROJET, C.I.N.…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Le Kef
En vertu d'un acte sous seing privé légalisé le 7 avril 2023 et enregistré à la recette des finances du Kef le 10 avril 2023 sous le numéro 23201484, numéro de reçu M019059.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé daté le 28/3/2023 signé le 5/4/2022 et enregistré à la recette des finances Beb Souika le 6/4/2023, quittance n°M025370, sous n°23200941, Mr. Anis Ben Chedhli Berrzouga, demeurant à 31 Rue Souki Belkhir Tunis, a vendu la totalité du fonds de commerce sise à la Rue Nacer Ben Jaafer coin Place…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé daté le 28/3/2023 signé le 5/4/2022 et enregistré à la recette des finances Beb Souika le 6/4/2023, quittance n°M025376, sous n°23200942, Mr. Anis Ben Chedhli Berrzouga, demeurant au 31 Rue Souki Belkhir Tunis, a vendu la totalité du fonds de commerce sise à la Rue Nacer Ben Jaafer coin…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé daté le 29/3/2023 signé le 5/4/2022 et enregistré à la recette des finances Beb Souika le 6/4/2023, quittance n°M025385, sous n°23200943, Mr. Anis Ben Chedhli Berrzouga, demeurant à 31 Rue Souki Belkhir Tunis, a vendu la totalité du fonds de commerce sise à la Rue Nacer Ben Jaafer coin Place…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé daté le 29/3/2023 signé le 5/4/2022 et enregistré à la recette des finances Beb Souika le 6/4/2023, quittance n°M025393, sous n°23200945, Mr. Anis Ben Chedhli Berrzouga, demeurant à 31 Rue Souki Belkhir Tunis, a vendu la totalité du fonds de commerce sise à la Rue Nacer Ben Jaafer coin Place…
Lire le texte intégral →Location gérance libre à Tunis
Séparer le 29/3/2023, en date du 29/3/2023, et en date du 29/3/2023, en date du 29/3/2023, se fait en date du 29/3/2023.
Lire le texte intégral →Location d'un Fonds de Commerce à Tunis
Suivant acte de location enregistré à la recette des finances rue El Jazira daté du 19/4/2023 n° d'enregistrement 23301138, quittance n°M027235, Mrs Béchir Ben Khalifa Harhira et Sofien Ben Béchir Harhira ont loué à Mrs Khalil Ben Naceur Khadhraoui et Mohamed Ben Mokhtar Ghenichi tout le fonds de commerce exploité…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce — «Gérance Libre»
Suivant contrat de location d'un fonds de commerce, enregistré à la recette des finances de Hammam Sousse le 31/3/2023 sous n°23302155, Quittance n°M041754, Mr Hsan Ben Ameur Dhmaied, titulaire de la CIN n°02871248 et MF : 1051849/J a loué à Mr Haykel Ben Fredj GHAZEL, titulaire de la CIN n° 05533850, la totalité du…
Lire le texte intégral →Constitutions
Constitution d'une association sportive — Le nom de l'association : L'Association sportive pour les jeux individuels à Douar Houch
Le nom de l'association : L'Association sportive pour les jeux individuels à Douar Houch
Lire le texte intégral →Constitutions — Nom de l'association : Association Du Progrès Des Hommes De Troupe Et Des Officiers De…
Nom de l'association : Association Du Progrès Des Hommes De Troupe Et Des Officiers De Rang Retraités
Lire le texte intégral →Homologation de résolutions
Mise à jour de syndic des copropriétaires
Suivant procès-verbal, enregistré à la recette des finances à Sousse le 24 novembre 2022 sous n°22704144 Quittance n°M076020. Il a été décidé ce qui suit :
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
1) Créancier poursuivant : A.T.B, S.A matricule fiscal 14161Q, représentée par son P.D.G, demeurant à 9 rue…
1) Créancier poursuivant : A.T.B, S.A matricule fiscal 14161Q, représentée par son P.D.G, demeurant à 9 rue Hédi Nouira Tunis. En sa qualité de créancier hypothécaire.
Lire le texte intégral →Le mardi 23 mai 2023 (23/5/2023) à 9h du matin et suivants, il sera procédé devant le tribunal de 1ère…
Le mardi 23 mai 2023 (23/5/2023) à 9h du matin et suivants, il sera procédé devant le tribunal de 1ère instance de Tunis 1 à la vente de l'immeuble suivant :
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — Le saisissant : Abdelkader El Jebahi, son métier est le travail, demeurant à Médenine…
Le saisissant : Abdelkader El Jebahi, son métier est le travail, demeurant à Médenine, sa résidence d'élection est le cabinet de son avocat M. Khalifa Al-Haddad, l'avocat à Médenine, 65 Rue Habib Bourguiba Médenine.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Kasserine
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Etude de Maître Walid KANZOUL
Avocat près la Cour de Cassation
Lire le texte intégral →Avocat poursuivant
Matricule fiscal : 1074597 /G
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — "AMEN-BANK" société Anonyme siège social Avenue Mohamed V 1002 Tunis, RNE n°0000221 M…
"AMEN-BANK" société Anonyme siège social Avenue Mohamed V 1002 Tunis, RNE n°0000221 M, en sa qualité de créancier saisissant.
Lire le texte intégral →Vente à l'enchère publique à Tunis
Le saississant : Banque internationale arabe de Tunisie, société anonyme au capital de 178.500.000 dont le siège social est à Tunis, 70-72 avenue Habib Bourguiba Tunis RNE Identifiant Unique n°00110F.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — Monsieur Mohamed Habib Mannai demeurant rue Aslam Ibn Elhareth n°04 Cité Echabab…
Monsieur Mohamed Habib Mannai demeurant rue Aslam Ibn Elhareth n°04 Cité Echabab Kairouan sans profession titulaire de la carte d'identité nationale n°11890688.
Lire le texte intégral →Etude Maître Ben Abdallah Rim
Rue Kairouan immeuble les 4 saisons escalier D 1er étage Sfax
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques après saisie immobilière à Sfax
Etude Me Mohamed Tahar Turki
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques d'un bien immobilier sur saisi immobilière à Tunis
Cabinet de Maître Dhaker Magroun
Lire le texte intégral →Vente immobilière aux enchères publiques à Tunis
Poursuivante : Qatari National Bank Q.N.B. en la personne de son représentant légal, Société anonyme, sise à rue cité des sciences Tunis, Registre de commerce Tunis n°B122251996. M.F. : 014247 W.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques d'un immeuble à Hammamet Sud à Tunis
A la demande de Monsieur Mokhless Ben Youssef, en sa qualité de syndic de la faillite de la société «l'oasis » et représentant des créanciers, ayant son bureau au 55 avenue Khair-Eddine Bacha 2ème étage Montplaisir Tunis; élisant domicile Maître Nabil Daboussi avocat à la cour 5 rue Riadh Mutuelle ville Tunis.
Lire le texte intégral →Vente immobilière aux enchères publiques à Tunis
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilière à Tunis
Poursuivant : BH Bank représentée par son Président Directeur Général, siège demeurant à son siège social : à 18 Avenue Mohamed 5 Tunis en sa qualité de créancier hypothécaire.
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers
Jugement de faillite
Règlement judiciaire N°886
Lire le texte intégral →LIQUIDATION REFRIGERATION ET EQUIPEMENT INDUSTRIEL : REI
Capital social : 92.000 dinars
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE CENTRALE POUR L'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE/TUNISIE
SOCIETE CENTRALE POUR L'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE/TUNISIE
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire pour le jeudi 8 juin 2023 — SOCIETE GS1 TUNISIA
Au capital de 1.000.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire 2022 — «Société Industrielle De Décolletage et D'usinage - SIDU»
«Société Industrielle De Décolletage et D'usinage - SIDU»
Lire le texte intégral →Convocation de l'assemblée générale ordinaire — DE LA SOCIETE AGRICOLE SIDI DAOUED S.A
DE LA SOCIETE AGRICOLE SIDI DAOUED S.A
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — DE LA SOCIETE AGRICOLE DAKHLA S.A
DE LA SOCIETE AGRICOLE DAKHLA S.A
Lire le texte intégral →Convocation de l'assemblée générale ordinaire — DE LA SOCIETE MED INDUSTRIES S.A
DE LA SOCIETE MED INDUSTRIES S.A
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — DE LA SOCIETE MAGHREB INDUSTRIES S.A
DE LA SOCIETE MAGHREB INDUSTRIES S.A
Lire le texte intégral →Convocation de l'assemblée générale ordinaire — DE LA SOCIETE COMPAGNIE GENERALE DE BATIMENT S.A
DE LA SOCIETE COMPAGNIE GENERALE DE BATIMENT S.A
Lire le texte intégral →Convocation
Société des produits pharmaceutiques «SO.PRO.PHA»
S.A au capital de 7.920,000
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — LA CENTRALE LAITIERE DE MAHDIA
LA CENTRALE LAITIERE DE MAHDIA
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — LA CENTRALE LAITIERE DE MAHDIA SOCIETE ANONYME
LA CENTRALE LAITIERE DE MAHDIA SOCIETE ANONYME
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — Société Hexabyte
Au capital de 1 931 131 Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — Société Arabe de Réalisations Immobilières "SARI"
Société Arabe de Réalisations Immobilières "SARI" Annule remplace l'annonce N°2023 4967 SAN B3 Parue au JORT n°48 du 21/4/2023 Société anonyme Au capital : 3.300.000 DT CNSS : N°00224463-05 MF : 539528 S/P/M/000 Siège social : 71, Rue Alain Savary, Résidence Alain Savary, Bloc C, 4ème étage, Appt. C42 - 1003 Cité El…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SICAV TRESOR
SICAV TRESOR Société d'Investissement à Capital Variable régie par la loi n°2001-83 du 24 juillet 2001 Agrément du Ministre des Finances du 29/10/1996 Siège social : 70-72, Avenue Habib Bourguiba - Tunis Identifiant Unique : 0587453J/M/N/000
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SICAV PATRIMOINE OBLIGATAIRE
SICAV PATRIMOINE OBLIGATAIRE Société d'Investissement à Capital Variable régie par la loi n°2001-83 du 24 juillet 2001 Agrément du CMF n°12-2005 du 18/05/2005 Siège social : 70-72, Avenue Habib Bourguiba - Tunis Identifiant Unique : 0970061L/M/N/000
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SICAV OPPORTUNITY
SICAV OPPORTUNITY Société d'Investissement à Capital Variable régie par la loi n°2001-83 du 24 juillet 2001 Agrément du Ministre des Finances du 25/01/1994 Siège social : 70-72, Avenue Habib Bourguiba - Tunis Identifiant Unique : 723761G/M/N/000 Messieurs les actionnaires de SICAV OPPORTUNITY, sont invités à…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SICAV PROSPERITY
SICAV PROSPERITY Société d'Investissement à Capital Variable régie par la loi n°2001-83 du 24 juillet 2001 Agrément du Ministre des Finances du 25/01/1994 Siège social : 70-72, Avenue Habib Bourguiba - Tunis Identifiant Unique : 0492665X/M/N/000 Messieurs les actionnaires de SICAV PROSPERITY, sont invités à
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — TUNISIE SICAV
TUNISIE SICAV Société d'Investissement à Capital Variable Régie par la loi 2001-83 du 24 juillet 2001 Autorisation du ministère des finances du 5 mars 1992 Identifiant Unique : 0381567E Siège social : 17, Rue de Jérusalem 1002 Tunis Messieurs les actionnaires de TUNISIE SICAV, sont invités à l'Assemblée Générale…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SICAV PLUS
SICAV PLUS Société d'Investissement à Capital Variable Régie par la loi 2001-83 du 24 juillet 2001 Autorisation du ministère des finances du 2 Avril 1993 Identifiant Unique : 0437870 P Siège social : 17, Rue de Jérusalem 1002 Tunis Messieurs les actionnaires de SICAV PLUS, sont invités à l'Assemblée Générale…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SICAV ENTREPRISE
SICAV ENTREPRISE Société d'Investissement à Capital Variable Régie par la loi 2001-83 du 24 juillet 2001 Agrément du Conseil du Marché Financier N°04-2005 du 16 Février 2005 Identifiant Unique : 0916392X Siège social : 17, Rue de Jérusalem 1002 Tunis Messieurs les actionnaires de SICAV ENTREPRISE, sont invités à…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — STRATEGIE ACTIONS SICAV
STRATEGIE ACTIONS SICAV Société d'Investissement à Capital Variable Régie par la loi 2001-83 du 24 juillet 2001 Agrément du Conseil du Marché Financier N°18-2005 du 3 Octobre 2005 Identifiant Unique : 0943109 G Siège social : 17, Rue de Jérusalem 1002 Tunis Messieurs les actionnaires de STRATEGIE ACTIONS SICAV, sont…
Lire le texte intégral →Société Afrique de Marbre SA
Capital social : 160 000 Dinars Avenue de la République Thala Kasserine IU : 0827530R Les actionnaires de la société Afrique de Marbre SA sont invités pour assister à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se déroulera le Mercredi le 17 mai 2023 à 9H au Tribunal de 1ère Instance de Kasserine à l'effet de délibérer…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — Galien Pharmaceuticals SA
Galien Pharmaceuticals SA Rue Lac Léman, les Berges du Lac Tunis Capital : 20 095 000 Dinars ID : 1185853V Les actionnaires de la société sont convoqués à l'Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2023 à 9h30 au siège de MAXULA BOURSE sis à Immeuble Regency, rue Lac Léman, Lac 1, à l'effet de délibérer sur l'ordre de…
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE MAGHREBINE D'ASCENSEURS ET ASSIMILES SOMAS SA
SOCIETE MAGHREBINE D'ASCENSEURS ET ASSIMILES SOMAS SA Rue Chatt Erromen - Immeuble Espace Tunis Bloc A - 3ème étage - App. A3.4 A3.5 Montplaisir 1073 Tunis Au capital social : 200.000 DT Identifiant unique : 0345578D Messieurs les actionnaires de la Société SOMAS sont invités à assister à la réunion de l'Assemblée…
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — SYSTEL
SA au capital de 100.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Mixte — EDUCATION CONSULTING COMPANY
EDUCATION CONSULTING COMPANY
Lire le texte intégral →Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire — HOLDING GENERALE D'EDUCATION TUNISIE
HOLDING GENERALE D'EDUCATION TUNISIE
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
SOCIETE FRERES BEN AYED SARL
Au capital de 1.200.000 Dinars
Lire le texte intégral →Avis au public
Ministère de l'Industrie, des Mines
(En application du décret du 30 Mai 1922)
Lire le texte intégral →Perte de titre de propriété
En vertu d'une déclaration sur l'honneur en date du 26/4/2023, numéro d'enregistrement 2256/2, numéro de reçu 12409, la société "Tunisie Dinde", dont l'identifiant unique est 1157135M route de Tunis km 3 Korba, annonce la perte du titre de propriété numéro 12/20086 titre foncier 10563 Beja, appelé "Sirin" et situé à…
Lire le texte intégral →Perte d'un acte de propriété
Mr Ridha Ben Mohamed Ben Hassen BACCAR, titulaire de la CIN n°04136393, déclare la perte de l'acte de propriété n°03/11443, objet du titre foncier n°46115 Monastir sis à délégation Jemmel, Gouvernorat de Monastir. Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police Jemmel Nord sous n°243123 le 11/4/2023.
Avis au public — Monsieur Gargouri Wajih annonce que le titre de sa propriété concernant un magasin d'une…
Monsieur Gargouri Wajih annonce que le titre de sa propriété concernant un magasin d'une superficie 30 mètres carrés et la moitié à l'indivision d'un étage d'une superficie de 120 mètres carrés situé à la route Saltnia Mil 6 Sfax qui a été fait le 27 août 2011 enregistré le 27 septembre 2011 n°M043807 à l'attestation…
Lire le texte intégral →Avis au public — Monsieur Ilyes Mealla déclare par la présente qu'il a perdu son titre de propriété d'un…
Monsieur Ilyes Mealla déclare par la présente qu'il a perdu son titre de propriété d'un terrain de 1386 m² sise à route Manzel Chaker km 11 Sfax objet d'achat du 20/10/1997 acte notarié de Mohamed Trabelsi et Mohamed Hedi Turki d'où nécessité de rétablir une deuxième copie conforme, toute personne ayant droit doit se…
Lire le texte intégral →Perte d'un titre de propriété
Monsieur Karim ben Saad ben Saad Sallem titulaire de la CIN n°08839759 délivrée à Tunis le 16 Mai 2015 gérant de la société Nour Elkamar de promotion immobilière titulaire de l'identifiant unique n°1176006K déclare avoir perdu le titre de propriété n°02/81034 relatif au titre foncier n°138292 Sfax et n°02/81041…
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