Sociétés communautaires
Constitution d'une société communautaire — Nom de la société à constituer : La société communautaire local pôle agricole 25 juillet
Nom de la société à constituer : La société communautaire local pôle agricole 25 juillet
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Notice d'information au public (Suivant l'article 164 du code des sociétés commerciales) — SOCIETE LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES "RANDA"
SOCIETE LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES "RANDA"
Lire le texte intégral →Nomination d'un Directeur Général par Intérim — BH LEASING
(Filiale de Groupe BH BANK)
Lire le texte intégral →SOCIETE D'ASSURANCES «LLOYD VIE» SA
Au capital de 6 000 000 DT
Lire le texte intégral →Notice d'information pour l'augmentation du capital d'une société anonyme — TUNISTORIC
Etablie conformément aux articles 164 et 302 du Code des Sociétés Commerciales
Lire le texte intégral →Réduction et augmentation de capital «ESP MUST SA»
Capital social : 2 850 000 Dinars
Lire le texte intégral →Dissolution
COMPAGNIE IMMOBILIERE L'ABRI "CIMA Sarl"
Capital social : 1.140.000 Dinars
Lire le texte intégral →Réduction du capital et modification corrélative des statuts CONSOLIS ENGINEERING SERVICES TUNISIA CEST
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Société PONT D'ARGENT DE BATIMENT SARL
Siège social : Route de plage appartement BAAZIK 4011 Hammam Sousse
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce
Concession d'un fonds de commerce
Par acte sous seing privé en date du 25 et 31 août 2023 enregistré à la recette des finances Tborba le 4 septembre sous le n°23201223, reçu n°M042917 MD Houda Bent Ethar Ben Elhabib Edkhil a renoncé à Mr Abdejil Ben Mohamed Salah Ben Abderrahmene Elhaboubi le fonds de commerce exploité comme Café à l'avenue de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Par acte sous seing privé en date du 5 et 7 octobre 2023 enregistré à la recette des finances El Menzah 6 sous le n°23207575, reçu n°120567. MD Rakia Elaadnani et Mahdi et Nourchenne Ben Abd Ejabar Triaa ont vendu à Mr Faycel Ben Said Ben Ahmed Ejbouaii le fonds de commerce exploité à la vente des produits…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ben Arous
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Fouchana le 02/11/2023, quittance n°M092330, enregistrement n°23204745, monsieur Amine Algammoudi (CIN n°06063332 délivrée le 4/3/2016) a cédé à Neji Badri (CIN n°04255281 délivrée le 5/10/2006) la totalité du fonds de commerce (non enregistré au RNE)…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Par un acte authentique daté le 22 septembre 2023 enregistré à la recette des finances Cité Administrative Ariana le 10 octobre 2023 quittance numéro M100000 Madame Laila Zghal titulaire de la CIN 01094774 a donné à son fils Monsieur ben Chaida Rafik titulaire de la CIN n°05345172, la totalité de l'usufruit du fonds…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la recette des finances El Mahatta le 3/11/2023 quittance n°M068300 et enregistrement n°23205732.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
Par acte SSP enregistré à la recette des finances de Menzel Temim le 13/10/2023 quittance n°M077550 n° d'enregistrement 23202689 Mme Naouel Bent Mohamed Béchir Lahoueg a vendu à Mme Rafiaa Bent Salah Riden tout le fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et incorporels sis à l'avenue de l'environnement…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Nabeul
En vertu d'un acte sous seing privé en date du 23/10/2023 enregistré à la recette des finances de Nabeul le 24/10/2023 (N°de quittance M065769 / N°d'enregistrement 23202187), Mr Ahmed Bouafif a cédé à Mr Oussama Bouafif la totalité du fonds de commerce lui appartenant et exploité dans le local sis à l'avenue Habib…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Jendouba
En vertu d'un acte sous seing privé le 31 octobre 2023 et enregistré à la recette des Finances Avenue Habib Bourguiba Jendouba le 31/10/2023 (Reçu n°M075582 enregistrement 23205365 Monsieur Amir Ben Hatem Ben Mohamed CHARFI (C.I.N n°07899867) a vendu la totalité du fonds de commerce (Matricule Fiscal n°1317723/T) à…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Monastir
Par acte sous seing privé daté du 27/10/2023 enregistré le 30/10/2023 (Reçu n°078828M, n° d'enregistrement 23201266).
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Nabeul
Suivant acte sous seing privé enregistré à Soliman le 25/10/2023 n°M056993 Quittance n°23202422 M. Aymen Barhoumi CIN 07075549 demeurant à Nabeul a vendu à M. Rim Sifi CIN 07841080 demeurant à Borj Essedria Ben Arous la totalité du fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et incorporels consistant à une…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Sliman le 6/11/2023 quittance n° M058700, enregistrement n°02494. Mme Sana Bent Mohamed Ben Said
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Selon le contrat souscrit par Maître Oueslati Sourour daté le 30/10/2023 qui a été enregistré à la recette des finances à Sidi Hassine le 01/11/2023 sous le numéro de 23203993 Quittance numéro M101084.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Djerba
Par acte SSP, daté du 25 et 26 octobre 2023, enregistré à la recette des finances de Djerba le 31/10/2023 (quittance n°M094742, enregistrement n°23206505), Mme Faiza Anane, titulaire de la CIN n°03525299 délivrée 13/11/2018, a vendu la totalité du fonds de commerce exploité par la patente n° 0106392P en coiffure et…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Radès
Par acte soussigné privé, en date du 22/9/2023 enregistré le 27/10/2023 à la recette des finances de Radès sous le n°23203326 quittance n°M057807. Walid BOU TYA a vendu à Ahmed Berhouma le fonds de commerce avec ses éléments corporels et incorporels situé au c 48 à la cité olympique de Radès ben Arous.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
Par acte sous-seing privé rédigé par maître Filali Marwane avocat, le 27/10/2023 enregistré à la Recette des Finances de Dar Chaaben el Fehri (MO56004); Mr Fathi Sethoum demeurant à Dar Chaaben el Fehri C.I.N 01741730; vend la totalité du fonds de commerce exploité dans le commerce de meubles usagés dans le local…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Par acte S.S.P dont la signature légalisée est effectuée en date du 27/10/2023 enregistré à la recette des finances Victor Hugo Sousse reçu n°M063303 enregistrement n°23204566 en date du 31/10/2023 Mr Faouzi Mabrouk demeurant à la zone industrielle Kalaa Kebira Sousse, a vendu à madame Ines Bent Ahmed Issa, tout le…
Lire le texte intégral →Désistement d'un fonds de commerce
Suivant acte SSP enregistré à la recette des finances rue de l'Indépendance, Sousse le 6/10/2023 quittance 54288 et enregistrement 23104493, Mr Kaïs Abededaim Titulaire de la CIN n°08438136 et Ahmed Abededaim Titulaire de la CIN n°09299581 cédent à Mme Martina Hermin Hoteel, Veuve Nejib Abededaim à titre de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Monastir
En vertu de l'acte sous seing privé signé en date du 27/10/2023 ; enregistré à la recette des finances de Monastir le 31/10/2023, n°Mo74717 et n° Mo74934 quittance n°23207777, M Sofien Bouzgarrou vend à M. Bessem Eljerbi tout le fonds de commerce destiné à vendre des poissons, limaces et des crustacés ...avec tous…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
En vertu d'un acte sous seing privé en date du 18/10/2023 enregistré à la recette des finances de Téboulba le 27/10/2023 sous le numéro de quittance M051924 et le numéro d'enregistrement 23202359, la société OCT A NET titulaire du registre national des entreprises n°1708935 E a vendu à la société FULL TECH titulaire…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
En vertu de l'acte sous seing privé daté le 24/7/2023 enregistré à la Recette des Finances de Souassi le 24/7/2023 quittance n°M0039306 reçu n°23200938 M Jihed Ismail a vendu à Mr Mefteh Kamel la totalité du fonds de commerce avec ses éléments corporels et incorporels à usage commercial situé au coin de l'Avenue de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Suivant acte sous-seing privé légalisé en date du 8/5/2023 enregistré à la recette des finances Sousse le n°23202357 en date du 30/5/2023 Souhaila Farhat a vendu à Abdelaziz Kamoun la totalité du fonds de commerce exploité au local sis au 21 rue Monji slim à Sousse avec tous ses éléments incorporels, au prix 12 mille…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Par acte de vente d'un fonds de commerce, enregistré à la recette des finances Trocadéro Sousse le 6/11/2023 sous n°23202313 quittance n°M040921. La société Microbits Média Services. Sarl (I. unique n°1683419D), représentée par son gérant Mr Bilel BOUMIIZA, titulaire de la CIN n°06448820 a vendu et cédé à Mme Rihab…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Gabès
Suivant l'acte authentique, signé le 18/10/2023, enregistré à la recette des finances Thyna le 26/10/2023, sous le n°23202299, quittance n°M051182, Chahla Smichi, titulaire de la CIN 02647249 a vendu à Bilel Abdelli, titulaire de la CIN 08782117 et Malek Chweri Agrebi titulaire de la CIN 11074474 la totalité du fonds…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Par acte sous-seing privé rédigé par Maître Mohamed Maalej avocat, enregistré le 01/11/2023, n° d'enregistrement 23203774, Mr Heni MAALEJ a vendu à Mr Mohamed CHAARI tout le fonds de commerce sis à la route teboulbi km 5.5 magasin n°6 Gremda, Sfax, avec tous ses éléments matériels et incorporels pour l'exploiter à la…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Houmt Souk
En vertu du contrat de vente daté le 31/7/2023 enregistré à la recette des finances Houmt Souk Djerba sous le n°23205108 quittance n°M078691 Mr Bouajila Yassine titulaire de la CIN n°05763757 délivrée le 3/8/2012 a vendu à Mme Abdejil Zouhour titulaire de la CIN n°09146824 délivrée le 19/5/2022 tout le fonds de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Suivant acte sous seing privé en date du 9/10/2023 et enregistré à la recette des finances d'Ariana le 24/10/2023, sous le numéro de quittance M120694 et numéro d'enregistrement 23210384, Monsieur Ben Hmida Aymen a vendu à Madame HDIDER Henda, la totalité du fonds de commerce, sis au magasin n°3 au rez-de-chaussée…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
Par acte sous-seing privé en date du 27/10/2023 et enregistré à la recette des finances CHIHIA le 30/10/2023 reçu n°23201236, enregistrement n°M048133, Mme Doniass Chiha C.I.N n°08754717, a vendu à Mr Moez Gargouri C.I.N n°05376013 le fonds de commerce pour utilisation pressing sis à la Route de Taniour klm 5. Toute…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Par acte sous seing privé signé le 25/10/2023 enregistré à la recette des finances Sakiet Eddaier Sfax le 27/10/2023 sous le numéro 23203186 quittance numéro M069815, Monsieur Saber ben Belgacem Aouled Hmed, non inscrit au registre national des entreprises titulaire de la carte d'identité nationale numéro 09147723, a…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à La Goulette
Suivant contrat, enregistré à la recette des finances La Goulette le 6/11/2023 enregistrement n° 23208037 quittance n°M116036.
Lire le texte intégral →Location gérance libre à Tunis
Contrat de Location d'un fonds de commerce
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Sousse
En vertu d'un acte SSP daté du 12/11/2022 enregistré à la recette des finances Av. Victor Hugo Sousse le 11/9/2023, sous le n°23303787 quittance n°M053838, Madame Anfess Bent Hamed Ghazel, titulaire de la CIN n°05511604, a loué à Monsieur Hafedh Ben Zouhaier Rouatbi, titulaire de la CIN n°08454887, et pour une…
Lire le texte intégral →Résiliation d'un contrat de bail d'un fonds de commerce
Par acte s.s. privé en date du 23/10/2023, enregistré à la recette des finances Zaouiet Sousse le 3/11/2023 sous n°23302576 Quittance n°M0411971, a été résilié le contrat de bail du fonds de commerce nommé «Nando's» situé à ksibet Sousse exploité comme restaurant fast-food, conclu entre Mr Bakouche Omar demeurant au…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Sousse
Par contrat de location d'un fonds de commerce en date du 25/10/2023 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés de Sousse le 6/11/2023 sous le n°23303298 quittance n° M003779, modifié par un acte sous seing privé en date du 02/11/2023 et enregistré à ladite recette des finances le 6/11/2023 sous…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Sfax
Suivant l'acte de location du fonds de commerce daté le 20 et 23/10/2023, enregistré à la recette des finances Gremda le 25/10/2023 n°23303669 quittance n°M082738 Ahmed ben Hamda SEFI CIN n°088271051 a loué tout le fonds de commerce exploité comme buvette sous le nom «café SEFI» sis à la route Elafrane km 10,5 Sfax -…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Bizerte
Mme Chédia bent Mohamed Chaalane a loué à M. Chohdi Ben Mahjoub Mejdoub tout le fonds de commerce situé à l'Avenue Habib Bourguiba El Alia Bizerte pour la période du 01/7/2023 jusqu'à fin mai 2025 par un contrat de location signé à la municipalité d'El Alia et enregistré à la recette des finances El Alia le 16/6/2023…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Ariana
En vertu d'un contrat de location d'un Fonds de Commerce (Gérance libre) enregistré à la Recette des Finances El Menzah 6 en date du 18/9/2023 sous le n°23306963 Quittance n°111384, la Société «Maison de la Viande - SARL» MF n°850655Q a loué à Mr Jamel Ben Mohamed Ben
Lire le texte intégral →Constitutions
Constitution d'une association — Les passionnés de la bibliothèque et du livre
Nom : Les passionnés de la bibliothèque et du livre
Lire le texte intégral →Constitution d'un Groupement de Développement Agricole (Al Amal de Développement AL Touailia)
Suivant la décision rendue par le gouverneur de Siliana le 16/8/2021 sous n°248, il a été décidé la Constitution d'un Groupement de Développement Agricole Al Amal de Développement AL Touailia Délégaion d'Al-Krib :
Nom : Al Amal de Développement AL Touailia
Adresse : Hamem Biadha Sud
Président : Mnaouer Eljbali
Trésorier : Aimen Altouili.
Constitution de Syndicat de Copropriété Résidence - Les Métiers
En vertu de procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires de la Résidence «Les Métiers», tenue le 20 septembre 2023, enregistré à la recette des finances de la Marsa sous le numéro 23105954, reçu n°113879 il a été constitué le bureau du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Métiers sise aux…
Lire le texte intégral →Syndic "TILEL A"
Siège social : CHOTT MARIEM
Lire le texte intégral →Constitution d'une association — Nom de l'association : Association Tunisienne des Sciences de la Micronutrition (ATSM)
Nom de l'association : Association Tunisienne des Sciences de la Micronutrition (ATSM)
Lire le texte intégral →SYNDICAT DES CO-PROPRIÉTAIRES DU BLOC D DE L'ESPACE TUNIS
Espace Tunis - Bloc D - Bureau - N°34 Rue Sidi El Heni - Montplaisir 1073 Tunis
Lire le texte intégral →Athletic club de Jemna
Matricule fiscal : 1398597 / E
Selon le procès-verbal de la réunion daté du 21 octobre 2023 et enregistré à la recette des finances de Kébili le 30 octobre 2023 sous le numéro de 23704757 décidé :
Lire le texte intégral →Election des membres du bureau du Syndicat des Propriétaires de la Résidence Flamingo Skanes Monastir
(Auparavant appelé Syndicat des Propriétaires de la Résidence Moncef Naouar)
Lire le texte intégral →Approbation des rapports de l'Assemblée générale
Syndic des copropriétaires de la Résidence Omrane 12, Lotissement El-Ahd El Jadid, El-Ghazela
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Suite à une saisie immobilière
Créancier poursuivant : La Banque Nationale Agricole, société anonyme, en la personne de son représentant légal, inscrite au registre de commerce sous le n°B142431996, MF : 000123/L/A/M/000, ayant son siège social à la rue Hédi Nouira Tunis, en sa qualité de créancier hypothécaire saisisissant.
Lire le texte intégral →Cabinet Maître Morched Tarifa
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente immobilière aux enchères publiques à Sousse
L'adjudication aura lieu le jeudi 14 décembre 2023 à partir de 9 heures à l'audience des créées au tribunal de 1ère instance de Sousse.
Lire le texte intégral →Vente par adjudication aux enchères publiques à Monastir
Il sera procédé le mercredi 29/11/2023 à 9h du matin, à la chambre des saisies immobilières du tribunal de 1ère instance de Monastir, à la vente du bien immeuble ci-après et selon les conditions suivantes :
Lire le texte intégral →Sur saisie immobilière
Partie poursuivante : Mouna Bent Omor Bergaoui, demeurant à Sousse, élisant son domicile à son étude Maître Hatem Doura, sis à la route de Tunis Khézema Ouest 4071 immeuble Badr, Bloc B, 4ème étage, bureau B.2
Lire le texte intégral →Après déduction de la mise à prix de 40%
Etude Maître Ben Abdallah Rim
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Etude Maître Atitallah Adel
Rue Salem Harzallah Imm. Banque du Sud - 3ème étage Sfax
Lire le texte intégral →Etude Maître Atitallah Adel
Rue Salem Harzallah Imm. Banque du Sud - 3ème étage Sfax
Lire le texte intégral →Poursuivant : L'ARAB TUNISIAN BANK (ATB) en la personne de son représentant légal, demeurant au 9 avenue…
Poursuivant : L'ARAB TUNISIAN BANK (ATB) en la personne de son représentant légal, demeurant au 9 avenue Hédi Nouira Tunis, immatriculée au registre de commerce sous le n°B16700 1997.
Lire le texte intégral →Vente immobilière — Etude Nairi d'avocat et consulting SARL
Etude Nairi d'avocat et consulting SARL
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers
Ouverture des Procédures de Règlement Judiciaire — Société Internet Smart Solutions (Bee) S.A
Société Internet Smart Solutions (Bee) S.A
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers n°54 — Gestion de la société par l'administrateur judiciaire Hatem NASRI
Gestion de la société par l'administrateur judiciaire Hatem NASRI
Lire le texte intégral →Ouverture des procédures de règlement judiciaire — Société TAHA VOYAGES - SARL
Société TAHA VOYAGES - SARL
Lire le texte intégral →Nomination d'un mandataire de justice (propriété commune (Doudech))
Suivant jugement d'urgence n°63474 en date du 30/5/2023 émanant du tribunal de première instance de Sousse, il a été décidé la nomination de Mr Lotfi Grouz en tant que mandataire de justice de la propriété commune (Doudech) sujet de titre foncier n°107986 sise à la rue 2 Mars 1934 corniche 4000 Sousse
Lire le texte intégral →Décision de clôture de liquidation
Société Etanchéité Idéale
Lire le texte intégral →Cession de parts — SOCIETE LA MAISON DE L'ELECTRONIQUE MAELEC
SOCIETE LA MAISON DE L'ELECTRONIQUE MAELEC
Lire le texte intégral →Jugement de Faillite numéro 119
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — FASHION SOURCING TUNISIA
Au capital de 795.000 dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2023 — SOCIETE TUNISIENNE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES
SOCIETE TUNISIENNE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du groupe — Société Régionale d'Importation et d'Exportation "SORIMEX"
Société Régionale d'Importation et d'Exportation "SORIMEX"
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE DEVELOPPEMENT - SIDEV SICAR
SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE DEVELOPPEMENT - SIDEV SICAR
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — AUTOMOBILE RESEAU TUNISIEN ET GROS ARTEGROS
AUTOMOBILE RESEAU TUNISIEN ET GROS ARTEGROS
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 28 novembre AXE FINANCE
Au capital de : «1 663 750» Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — BANQUE ATTIJARI DE TUNISIE
BANQUE ATTIJARI DE TUNISIE
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
Convocation à l'assemblée générale ordinaire — WELLNESS MEDICAL CLINIC DIDON
WELLNESS MEDICAL CLINIC DIDON
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — WELLNESS MEDICAL CLINIC DIDON
WELLNESS MEDICAL CLINIC DIDON
Lire le texte intégral →Avis au public
Nomination d'un liquidateur des biens communs
Par ordonnance sur requête n°34 rendue par le tribunal de 1ère instance de Ben Arous le 17/10/2023, la nomination de Mme Imen Sdiri,
Lire le texte intégral →Avis au public — Attendu que le nommé Youssef Hosni, représenté par maître Emna Trabelsi, a présenté une…
Attendu que le nommé Youssef Hosni, représenté par maître Emna Trabelsi, a présenté une demande de mise à jour n°7526 en vue d'inscrire la vente qui lui a établie par Ali Ben Amor Dridi en vertu d'un contrat de vente rédigé le 16/6/2006, ainsi que la vente qui lui a été établie par Chedli Ben Ali Ben Amor Dridi au…
Lire le texte intégral →Perte d'un titre constatif
Chaouki Lakhal titulaire de la carte d'identité nationale n°04172078 déclare la perte du titre foncier constatif de sa défunte mère Elheni Mansoura n°5611/15 du titre foncier n°57810 Monastir sis à Touza Monastir.
Suite à l'attestation de perte délivrée par le poste de police nationale de Touza sous n°158 du 13/10/2023.
Perte d'un acte de propriété
Mr Salem Ben Mohamed Ben Hassan Sassi titulaire de la CIN n°02832614, déclare la perte de l'acte de propriété n°03/13596, objet du titre foncier n°113728 Sousse sis au bord de la Rue de Oued Ghenim, Gouvernorat de Sousse. Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police de Sousse La Médina sous n°1540…
Lire le texte intégral →Avis au public — Monsieur Boujelbene Mohamed B Ali déclare qu'il a perdu son titre de propriété du…
Monsieur Boujelbene Mohamed B Ali déclare qu'il a perdu son titre de propriété du terrain ayant une superficie de 380 m² avec une maison située à Sfax route de Téniour km 5 provenant par acte d'achat du 18/4/1972 enregistré le 22/9/1973 n°250 par les deux notaires Hbaieb Brahim et Mziou Mahmoud.
Lire le texte intégral →Avis au public — Habib Ellouz annonce qu'il a perdu l'acte de partage rédigé par les deux notaires à Sfax…
Habib Ellouz annonce qu'il a perdu l'acte de partage rédigé par les deux notaires à Sfax Mohamed Anouar Sallemi et Ahmed Khlif le 02 mars 1992 et enregistré à la recette des finances de Sfax le 22 janvier 1993 quit 471 revenant à son défunt Lotfi Ellouze qui prouve sa propriété du terrain contenant 248 arbres…
Lire le texte intégral →Avis au public — Mr Kotti Imad annonce que le titre de propriété de son père Kotti Mohamed d'une parcelle…
Mr Kotti Imad annonce que le titre de propriété de son père Kotti Mohamed d'une parcelle de terrain ayant comme surface 3312 m² située à la route Gremda km 7 Sfax a disparu et il veut extraire un autre titre original qui remplace le premier perdu. Toute contestation doit être adressée au bureau du notaire "Ben Amira…
Lire le texte intégral →Avis au public — Imed, Mohamed, Abdelatif, Soufia, Sabria, Salwa Ben Hamad déclarent qu'ils ont perdu le…
Imed, Mohamed, Abdelatif, Soufia, Sabria, Salwa Ben Hamad déclarent qu'ils ont perdu le titre de propriété de
Lire le texte intégral →Avis au public — Monsieur Abdessalem ben Elhaj Mohamed Kammoun avise être propriétaire d'un terrain de…
Monsieur Abdessalem ben Elhaj Mohamed Kammoun avise être propriétaire d'un terrain de 8019 m² et un terrain de 10346.13 m² à la route de Teniour k 10 Sfax, que son titre de propriété (acte de partage) rédigé le 28 Novembre 1986 par les notaires Mohamed Makni et Hedi Ben Makhlouf étant perdu et il veut extraire un…
Lire le texte intégral →Perte de titre de propriété
Mr Abdel Karim Ben Ahmed Ben Abdallah Naffeti titulaire de la CIN n°04769554 délivrée le 14/6/2011 déclare la perte du titre de propriété n°22731 pour le titre foncier n°49837 Bizerte.
Cette annonce a été parue au journal Echourouk du 15/10/2023.