Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 44 du 16 juin 1978

Journal Officiel · publié le 16 juin 1978 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 60 pages · 36 textes

Autres publications de ce numéro

CONCOURS

Premier Ministère

p. 1777

Arrêté du Premier Ministre du 9 juin 1978, portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de prédicateurs de gouvernorat

Article Premier. — Un concours externe sur titres et un concours interne sur épreuves sont ouverts pour le recrutement de 8 prédicateurs de gouvernorat.

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Ministère des Affaires Etrangères

p. 1777

Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 9 juin 1978, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de Secrétaires des Affaires Etrangères

Article Premier. — Un concours externe et un concours interne sur épreuves sont ouverts au Ministère des Affaires Etrangères en vue de recruter quinze Secrétaires des Affaires Etrangères.

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Ministère de l'Intérieur

p. 1777

Par décret N° 78-569 du 9 juin 1978

Monsieur Rafik Bel Hadj Kacem professeur de l'Enseignement Secondaire est chargé des fonctions de Secrétaire Général de troisième catégorie à la commune de Béja.

MARCHES HEBDOMADAIRES
p. 1777

Par Décret N° 78-567 du 9 juin 1978

Il est institué à la Commune de Hammam Sousse (Gouvernorat de Sousse) un marché hebdomadaire de Tapis qui se tiendra le samedi.

p. 1777

Par Décret N° 78-568 du 9 juin 1978

Le marché hebdomadaire de la Commune de Al-Draham se tiendra le samedi au lieu de lundi.

EXAMEN PROFESSIONNEL
p. 1777

Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 9 juin 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination d'adjudants de la Garde Nationale

Article Premier. — Un examen professionnel pour la nomination de 13 adjudants de la Garde Nationale aura lieu à Tunis le 26 juillet 1978 et jours suivants.

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p. 1778

Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 9 juin 1978

Monsieur Mohamed Sahbi Hajji, est chargé des fonctions de Délégué, à la Délégation de Douz du gouvernorat de Gabès à compter du 16 avril 1978.

Les Délégués dont les noms suivent sont mutés en la même qualité à compter du 16 avril 1978 :

Messieurs

— Ameur Griaâ, de la délégation de Douz, à la Délégation d'El Omrane.

— Bennour Bennour, de la Délégation de la Manouba, à la Délégation de Tabarka.

CHEFS DE SECTEUR

p. 1778

Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 9 juin 1978

Monsieur Mohamed Ben Ali Zaiani, est nommé chef du secteur de M'Rissa, Délégation de Soliman Gouvernorat de Nabeul, à compter du 29 mai 1978.

Monsieur Louhichi Ben Salah Louhichi, chef du secteur de Bir Drassen, Délégation de Korba, Gouvernorat de Nabeul, est relevé de ses fonctions à compter du 21 mai 1978.

La démission de Monsieur Fredj Ben Ali Bellarej, chef du secteur de Menzel Khir, délégation d'El Ouardanine, gouvernorat de Monastir est acceptée à compter du 20 mai 1978.

CONCOURS

Ministère de la Défense Nationale

p. 1778

Arrêté du Ministre de la Défense Nationale du 9 juin 1978, portant ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement de 6 capitaines titulaires du Doctorat en Médecine

Article Premier. — Un concours sur titre pour le recrutement de 6 capitaines Médecins (titulaires du Doctorat en Médecine), est ouvert le 15 juillet 1978 au Ministère de la Défense Nationale, conformément aux dispositions de l'article 6 du décret sus-visé n° 72-350 du 6 décembre 1972.

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Ministère de l'Education Nationale

p. 1778

Par Décret N° 78-551 du 9 juin 1978

Monsieur Adnane Sellami, est nommé en qualité de Maître de Conférences en Sciences Biologiques et Géologiques à l'Ecole Normale Supérieure à compter du 26 septembre 1977.

p. 1779

CONCOURS

p. 1779

Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 9 juin 1978, complétant l'arrêté du 31 décembre 1974, fixant le règlement et le programme du concours pour le recrutement d'Inspecteurs d'Enseignement Secondaire Général et d'Inspecteurs de l'Enseignement Secondaire Technique

Article Unique. — Nonobstant les dispositions de l'article 5 de l'arrêté sus-visé du 31 décembre 1974, les programmes annexés au dit arrêté sont valables pour le concours qui aura lieu le 11 septembre 1978 et jours suivants.

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p. 1779

Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 9 juin 1978, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'Inspecteurs de l'Enseignement Secondaire Général

Article Premier. — Un concours sur épreuves est ouvert au Ministère de l'Education Nationale pour le recrutement de 22 Inspecteurs d'Enseignement Secondaire Général selon le tableau ci-dessous :

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Ministère des Affaires Culturelles

p. 1779

Par Décret N° 78-563 du 9 juin 1978

Mlle Lella Oueslati, Professeur de l'Enseignement Secondaire Général est chargée des fonctions de chef de service de promotion et de coordination des actions relevant du programme de L'UNESCO au Ministère des Affaires Culturelles.

p. 1779

Par Décret N° 78-564 du 9 juin 1978

Monsieur Moncef Ben Ameur, Administrateur Conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du Cinéma au Ministère des Affaires Culturelles.

p. 1780

CONTROLEURS FINANCIERS

Ministère des Finances

p. 1780

Par arrêtés du Ministre des Finances du 9 juin 1978

Monsieur Mohamed Khadraoui, sous-directeur d'administration centrale au Ministère des Finances est chargé du contrôle financier auprès de l'Office National des Mines en remplacement de Monsieur Soltane Labidi.

Monsieur Brahim Nafti, Inspecteur des Finances est chargé du contrôle financier, auprès de la Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux en remplacement de Monsieur Soltane Labidi.

NOMINATION

Ministère de l'Agriculture

p. 1780

Par Décret N° 78-562 du 9 juin 1978

Monsieur Abdellaziz Lejnef, Professeur de Sciences Physiques est chargé des fonctions de Chef de Service de l'Inspection Pédagogique à la Direction de l'Enseignement de la Recherche et de la Vulgarisation au Ministère de l'Agriculture.

CONCOURS

p. 1780

Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 24 mai 1978, portant ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de 2 analystes

Article Premier. — Un concours sur titres est ouvert le 20 juillet 1978 au Ministère de l'Agriculture en vue du recrutement de 2 analystes.

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Ministère de la Santé Publique

p. 1780

Par Décret N° 78-566 du 9 juin 1978

Monsieur le Docteur Larabi Béchir, est nommé maître de conférences agrégé (chirurgie générale) à la Faculté de Médecine de Tunis à compter du 13 décembre 1977.

p. 1781

EXAMENS PROFESSIONNELS

p. 1781

Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 9 juin 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «B» appartenant au Ministère de la Santé Publique et occupant les postes de Secrétaire d'Administration

Article Premier.

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p. 1781

Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 9 juin 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «C» appartenant au Ministère de la Santé Publique et occupant les postes de Commis d'Administration

Article Premier.

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p. 1781

Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 9 juin 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «C» appartenant au Ministère de la Santé Publique et occupant les postes de dactylographe

Article Premier.

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Ministère des Transports et des Communications

p. 1782

Par Décret N° 78-570 du 9 juin 1978

Monsieur Djemaa Ben Youssef, Ingénieur en Chef au Ministère des Transports et des Communications est désigné en qualité d'Administrateur représentant l'État au Conseil d'Administration de la Société Nationale des Transports en remplacement de Monsieur Zouhir Ben Lakhal.

CONCOURS

p. 1782

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 9 juin 1978 portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation de contrôleurs des cadres particuliers des Postes, Télégraphes et Téléphones à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis

Article Premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de vingt quatre (24) élèves à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis en vue d'y suivre le cycle de formation des contrôleurs des cadres particuliers des Postes, Télégraphes et Téléphones aura lieu à Tunis et éventuellement à Sousse et à Sfax…

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p. 1782

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 9 juin 1978, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'Adjoints Techniques des Télécommunications à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis

Article premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de quatre vingt seize (96) élèves à l'école des Postes et des Télécommunications de Tunis en vue d'y suivre le cycle de formation d'Adjoints Techniques des Télécommunications aura lieu à Tunis et éventuellement à Sousse et à Sfax le 16 juillet 1978 et jours…

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p. 1782

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 9 juin 1978, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation de mécanographes à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis

Article Premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de quarante huit (48) élèves à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis en vue d'y suivre le cycle de formation de Mécanographes, aura lieu à Tunis et éventuellement à Bousse

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p. 1783

Par arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 9 juin 1978

Monsieur Salah Khammouma, Président Directeur

et à Sfax le 30 juillet 1978 et jours suivants conformément aux dispositions de l'arrêté sus-visé du 8 août 1977.

Art. 2. — La clôture du registre dinscription des candidats est fixée au 15 juillet 1978.

Tunis, le 9 juin 1978

Le Ministre des Transports et des Communications
Abdelhamid SASSI

VU

Le Premier Ministre
Hédi NOUIRA

Général de la Compagnie des Phosphates de Gafsa est nommé membre au Conseil d'Administration de la Société Nationale des Chemins de Fer Tunisiens, en qualité d'Administrateur représentant la Compagnie des Phosphates de Gafsa en remplacement de Monsieur Sadok Borgi.

Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

COMMISSIONS PARITAIRES

p. 1783

Arrêté du Premier Ministre du 9 juin 1978, portant création et modalités d'organisation des commissions administratives paritaires des différentes catégories du personnel ouvrier du Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

Article Premier. — Il est créé au Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie une commission administrative paritaire pour chacune des catégories des ouvriers indiqués ci-dessous, conformément au décret sus-visé n° 60-56 du 25 février 1960.

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p. 1783

Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 9 juin 1978, portant autorisation de vente de minerai de fluorine provenant du permis de recherches du 3e groupe N° 148.748

Article Premier. — L'Office National des Mines est autorisé à disposer du lot de 6.000 tonnes de mineur.

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p. 1784

Par arrêtés des Ministres des Finances et de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 9 juin 1978

Monsieur Mohamed Sbaâ, Trésorier Général de Tunisie est nommé Administrateur représentant l'Etat au Conseil d'Administration de la Société NPK Engrais en remplacement de Monsieur Abdelmajid Sabeh Ettabaâ.

Monsieur Taoufik Driss, Sous-Directeur au Ministère des Finances est nommé Administrateur représentant l'Etat au Conseil d'Administration de la Société Tunisienne de Diffusion (STD) en remplacement de Monsieur Salah M'barka.

Monsieur Abdellatif Rassaâ, Chef de Service au Ministère des Finances, est nommé Administrateur représentant l'Etat au Conseil d'Administration de la Société Djebel Djérissa, en remplacement de Monsieur Taoufik Kalal.

NOMINATION

Ministère des Affaires Sociales

p. 1784

Par Décret N° 78-565 du 9 juin 1978

Monsieur Mustapha Ben Salem, Inspecteur en Chef du Travail au Ministère des Affaires Sociales, est chargé des fonctions de Directeur Adjoint de l'Inspection du Travail.

EXAMEN D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

Ministère de la Jeunesse et des Sports

p. 1784

Arrêté du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 24 mai 1978, relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de Commis d'Administration des agents temporaires de la catégorie «C»

Article premier. — Un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de Commis d'administration des agents temporaires de la catégorie «C» aura lieu le 19 octobre 1978 et jours suivants au Ministère de la Jeunesse et des Sports, conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 73-315 du 27 juin…

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p. 1784

Arrêté du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 24 mai 1978, relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de dactylographe des agents temporaires occupant un emploi de dactylographe

Article Premier. — Un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de dactylographe des agents temporaires occupant un emploi de Dactylographe.

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p. 1785

Arrêté du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 24 mai 1978, relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de Hajeb des agents temporaires de la catégorie «D»

Article Premier. — Un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de Hajeb des agents temporaires de la catégorie «D» aura lieu le 23 octobre 1978 et jours suivants au Ministère de la Jeunesse et des Sports, conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 73-315 du 27 juin 1973 et de l'arrêté…

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Ministère du Commerce

p. 1787

AVIS N° 13654

Suivant procès-verbal dressé le 30 mars 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Cloett, Peabody et Co., Inc, 433, River Street Troy, New-York, U.S.A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour procédé et…

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p. 1787

AVIS N° 13655

Suivant procès-verbal dressé le 30 mars 1977 à 12 H., au Bureau de la Propriété Industrielle Messieurs Chaker Mounir et Penz François, 18, Rue du Pakistan, App. 22 à Tunis, ont déposée une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour « voutelette ».

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p. 1787

AVIS N° 13656

Suivant procès-verbal dressé le 23 mars 1977 à 10 H., au Bureau de la Propriété Industrielle, Mademoiselle Sarah Hachaichi (Cabinet Hachaichi, Conseils en Propriété Industrielle), 4, Rue du Maroc à Tunis, mandataire de la Société dite : Ocean Water Limited, Société organisée et existant sous les lois des Îles Turks…

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