Journal Officiel n° 31 du 11 mai 1990 (JORT)

Sommaire

Décrets et arrêtés

Présidence de la république

Décret n° 90-651 du 20 avril 1990 — Monsieur Ali Hemdane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la Présidence de la… p. 571
Décret n° 90-652 du 20 avril 1990 — Monsieur Khemais Hamrouni, retraité, est maintenu en activité à la présidence de la République pour une période d'une année à compter du 1er mars… p. 571

Ministère des affaires étrangères

Décret n° 90-653 du 23 avril 1990 — Monsieur Mustapha El Almi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au ministère des affaires… p. 571
Décret n° 90-654 du 23 avril 1990 — Monsieur Moncef Sebai, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur de l'unité chargée de l'évaluation du suivi de l'action des… p. 571
Décret n° 90-655 du 23 avril 1990 — Monsieur Hamed Ben Salem, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de la restructuration des missions… p. 571
Décret n° 90-656 du 23 avril 1990 — Monsieur M'hamed Essafi, ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères, est maintenu en activité pour une période d'un… p. 571

Ministère de l'intérieur

Décret n° 90-657 du 23 avril 1990 — Il est mis fin à la nomination de monsieur Abdelfattah Ali Jerraya en sa qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de l'intérieur à… p. 571
Décret n° 90-658 du 23 avril 1990 — Monsieur Hédi Majbri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des chaussées à la direction générale des services… p. 571
Décret n° 90-659 du 23 avril 1990 — Monsieur Mohsen Romani, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des services techniques à la commune de Nabeul. p. 571
Décret n° 90-660 du 23 avril 1990 — Monsieur Aissa Bouhajja, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'éclairage public à la direction générale des… p. 571
Décret n° 90-661 du 23 avril 1990 — Monsieur Salah M'hedhbi, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de 3ème classe à la commune d'Ezzahra. p. 571
Décret n° 90-662 du 23 avril 1990 — Monsieur Mohamed Nejib Guetif, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de 2ème classe à la commune de Gafsa à compter du 1er… p. 571
Décret n° 90-663 du 23 avril 1990 — Monsieur Mohamed Habib Maamouri, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire p. 571
Décret n° 90-664 du 23 avril 1990 — Monsieur Mohamed Neji Necib, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de 2ème classe à la commune de Gremda à compter du 25… p. 572
Décret n° 90-665 du 23 avril 1990 — Monsieur Godhbani Belgacem, professeur de l'enseignement secondaire général, est chargé des fonctions de secrétaire général de 2ème classe à la… p. 572
Décret n° 90-666 du 23 avril 1990 — Monsieur Ridha El Meksi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ateliers généraux à la direction des affaires… p. 572
Décret n° 90-667 du 23 avril 1990 — Melle Hager Cherif, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la formation continue et de recyclage à la direction des… p. 572
Décret n° 90-668 du 23 avril 1990 — Monsieur Lotfi Ben Amar, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des travaux à la commune de Carthage. p. 572
Décret n° 90-669 du 23 avril 1990 — Monsieur Mohamed Moez Naija, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service technique à la sous-direction des services… p. 572

Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-670 du 25 avril 1990 — Complétant le décret n° 87-779 du 21 mai 1987 portant organisation du ministère de l'agriculture p. 572
Décret n° 90-671 du 25 avril 1990 — Fixant le prix et les modalités de paiement, de stockage et de rétrocession des céréales pour la campagne 1989-1990 p. 573
Décret n° 90-672 du 25 avril 1990 — Portant suspension des droits de douane dus à l'importation des semences de pommes de terre p. 579
Décret n° 90-720 du 25 avril 1990 — Modifiant le décret n° 88-1158 du 17 juin 1988 fixant les conditions et les modalités d'octroi des dotations remboursables tel qu'il a été modifié… p. 579
Décret n° 90-673 du 16 avril 1990 — Il est mis fin aux fonctions de monsieur Khaled Farhat, ingénieur principal (à l'office de mise en valeur de Majerda) en sa qualité de chargé de… p. 580

Ministère de l'équipement et de l'habitat

Décret n° 90-674 du 16 avril 1990 — Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'immeubles nécessaires à la construction de l'autoroute Hammamet-M'Saken, situés dans les zones… p. 580
Décret n° 90-675 du 25 avril 1990 — Portant création d'un périmètre d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans la zone de Dhouilher à Zarzis p. 592

Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Décret n° 90-676 du 25 avril 1990 — Fixant le régime des études et des examens pour l'obtention de la maîtrise d'histoire et de la maîtrise de géographie délivrées par la faculté des… p. 593

Ministère de la culture et de l'information

Décret n° 90-634 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohamed Bouzaidi, journaliste reporter est chargé des fonctions de sous-directeur de la chaîne nationale (direction de la télévision) à la… p. 594
Décret n° 90-635 du 19 avril 1990 — Monsieur Rabah Khanfir, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur technique (direction régionale de radio Monastir) à la… p. 594
Décret n° 90-636 du 19 avril 1990 — Monsieur Ali Essalah Goraichi, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur technique (direction de la télévision) à la… p. 594
Décret n° 90-637 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohsen Bouderbala, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur de la production télévisée (direction de la télévision) à… p. 594
Décret n° 90-638 du 19 avril 1990 — Mme Salwa Abdelkefi née Abbou, journaliste reporter est chargée des fonctions de sous-directeur de la chaîne internationale (direction de la… p. 594
Décret n° 90-639 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohamed Raouf Yaiche, journaliste principal est chargé des fonctions de sous-directeur de l'information radio et télévision (direction de… p. 594
Décret n° 90-640 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohamed Mouldi Zemni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs (direction des affaires… p. 594
Décret n° 90-641 du 19 avril 1990 — Madame Emma Soula née Atallah, journaliste reporter est chargée des fonctions de chef de service de la production et de la programmation à la… p. 594
Décret n° 90-642 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohamed Belhassen Ben Arfa, journaliste reporter est chargé des fonctions de chef du service des magazines et dossiers radiophoniques à la… p. 594
Décret n° 90-643 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohamed Sejir Jelassi, journaliste-reporter, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la sous-direction de la… p. 594
Décret n° 90-644 du 19 avril 1990 — Monsieur Rachid Mabrouk, journaliste-reporter, est chargé des fonctions de chef du service de l'information radio (journal parlé en langue… p. 594
Décret n° 90-645 du 19 avril 1990 — Monsieur Mohamed Hédi Zrafi, journaliste reporter est chargé des fonctions de chef du service culturel à la sous-direction de la chaîne… p. 594
Décret n° 90-646 du 19 avril 1990 — Monsieur Mokhtar Labidi, opérateur de prise de vues est chargé des fonctions de chef de service de la coordination de la production à la… p. 594
Décret n° 90-647 du 19 avril 1990 — Monsieur Khaled Ben Feguir, journaliste-reporter est chargé des fonctions de chef du service de la programmation à la sous-direction de la chaîne… p. 594
Décret n° 90-648 du 19 avril 1990 — Monsieur Moncef Debbèche, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et transports à la sous-direction des… p. 594

Ministère de la santé publique

Décret n° 90-649 du 17 avril 1990 — Madame Baccouche Zeineb, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la documentation et des archives au ministère de la santé… p. 594

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

Décret n° 90-650 du 17 avril 1990 — Monsieur Abderrahmen Jradi, conseiller pédagogique est chargé des fonctions de chef de service régional de la jeunesse et de l'enfance du… p. 595
Arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 17 avril 1990 — La médaille de mérite de la jeunesse est décernée à Mesdames et Messieurs : p. 595

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Présidence de la république

p. 571

Par décret n° 90-651 du 20 avril 1990

Monsieur Ali Hemdane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la Présidence de la République.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 571

Par décret n° 90-652 du 20 avril 1990

Monsieur Khemais Hamrouni, retraité, est maintenu en activité à la présidence de la République pour une période d'une année à compter du 1er mars 1990.

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 571

Par décret n° 90-653 du 23 avril 1990

Monsieur Mustapha El Almi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au ministère des affaires étrangères.

p. 571

Par décret n° 90-654 du 23 avril 1990

Monsieur Moncef Sebai, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur de l'unité chargée de l'évaluation du suivi de l'action des missions diplomatiques à l'étranger dans le domaine de la prospection commerciale et la promotion des investissements au ministère des affaires étrangères.

p. 571

Par décret n° 90-655 du 23 avril 1990

Monsieur Hamed Ben Salem, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de la restructuration des missions consulaires tunisiennes à l'étranger au ministère des affaires étrangères.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 571

Par décret n° 90-656 du 23 avril 1990

Monsieur M'hamed Essafi, ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères, est maintenu en activité pour une période d'un an à compter du 1er juin 1990.

CESSATION DE FONCTIONS

Ministère de l'intérieur

p. 571

Par décret n° 90-657 du 23 avril 1990

Il est mis fin à la nomination de monsieur Abdelfattah Ali Jerraya en sa qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de l'intérieur à compter du 16 novembre 1989.

NOMINATIONS

p. 571

Par décret n° 90-658 du 23 avril 1990

Monsieur Hédi Majbri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des chaussées à la direction générale des services techniques à la commune de Tunis.

p. 571

Par décret n° 90-659 du 23 avril 1990

Monsieur Mohsen Romani, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des services techniques à la commune de Nabeul.

p. 571

Par décret n° 90-660 du 23 avril 1990

Monsieur Aissa Bouhajja, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'éclairage public à la direction générale des services techniques à la commune de Tunis.

p. 571

Par décret n° 90-661 du 23 avril 1990

Monsieur Salah M'hedhbi, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de 3ème classe à la commune d'Ezzahra.

p. 571

Par décret n° 90-662 du 23 avril 1990

Monsieur Mohamed Nejib Guetif, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de 2ème classe à la commune de Gafsa à compter du 1er octobre 1989.

p. 571

Par décret n° 90-663 du 23 avril 1990

Monsieur Mohamed Habib Maamouri, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire

p. 572

général de 2ème classe à la commune d'El Haouaria à compter du 2 janvier 1990.

p. 572

Par décret n° 90-664 du 23 avril 1990

Monsieur Mohamed Neji Necib, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de 2ème classe à la commune de Gremda à compter du 25 décembre 1989.

p. 572

Par décret n° 90-665 du 23 avril 1990

Monsieur Godhbani Belgacem, professeur de l'enseignement secondaire général, est chargé des fonctions de secrétaire général de 2ème classe à la commune de Morneg à compter du 1er octobre 1989.

p. 572

Par décret n° 90-666 du 23 avril 1990

Monsieur Ridha El Meksi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ateliers généraux à la direction des affaires administratives et financières à la commune de Tunis.

p. 572

Par décret n° 90-667 du 23 avril 1990

Melle Hager Cherif, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la formation continue et de recyclage à la direction des affaires administratives et financières à la commune de Tunis.

p. 572

Par décret n° 90-668 du 23 avril 1990

Monsieur Lotfi Ben Amar, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des travaux à la commune de Carthage.

p. 572

Par décret n° 90-669 du 23 avril 1990

Monsieur Mohamed Moez Naija, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service technique à la sous-direction des services techniques à la commune de Sousse.

ORGANISATION

Ministère de l'agriculture

p. 572

Décret n° 90-670 du 25 avril 1990 complétant le décret n° 87-779 du 21 mai 1987 portant organisation du ministère de l'agriculture

Article premier. — L'article 22 du décret n° 87-779 du 21 mai 1987 sus-visé est abrogé et remplacé ainsi qu'il suit :

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p. 573

Décret n° 90-671 du 25 avril 1990 fixant le prix et les modalités de paiement, de stockage et de rétrocession des céréales pour la campagne 1989-1990

Article premier. — Le prix de base à la production du quintal de blé dur, sain, loyal et marchand de la récolte 1989 est fixé à 21d,000.

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p. 579

Décret n° 90-672 du 25 avril 1990 portant suspension des droits de douane dus à l'importation des semences de pommes de terre

Article premier. — Sont suspendus les droits de douane en tarif autonome y compris le minimum légal de perception dus à l'importation des semences de pommes de terre relevant du numéro du tarif 07.01.10.0 et ce dans la limite d'un contingent global de 17.000 tonnes.

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p. 579

Décret n° 90-720 du 25 avril 1990 modifiant le décret n° 88-1158 du 17 juin 1988 fixant les conditions et les modalités d'octroi des dotations remboursables tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 88-1795 du 11 octobre 1988

Article premier. — L'article 4 alinéa 1 paragraphe 2 du décret susvisé n° 88-1158 du 17 juin 1988 est modifié comme suit :

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p. 580

Par décret n° 90-673 du 16 avril 1990

Il est mis fin aux fonctions de monsieur Khaled Farhat, ingénieur principal (à l'office de mise en valeur de Majerda) en sa qualité de chargé de mission au cabinet du ministère de l'agriculture à compter du 1er février 1990.

EXPROPRIATION

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 580

Décret n° 90-674 du 16 avril 1990 portant expropriation pour cause d'utilité publique d'immeubles nécessaires à la construction de l'autoroute Hammamet-M'Saken, situés dans les zones d'Enfidha Sidi Bou Ali, Kalaâ Kobra et Hammam-Sousse

Article premier. — Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'État (ministère de l'équipement et de l'habitat) pour être incorporés au domaine public routier de l'État les immeubles nécessaires à la construction de la 2ème section de l'autoroute Hammamet-M'Saken entourés d'un liséré rouge sur les…

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p. 592

Décret n° 90-675 du 25 avril 1990 portant création d'un périmètre d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans la zone de Dhouilher à Zarzis

Article premier. — Il est créé dans la zone de Dhouilher à Zarzis un périmètre d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation délimité par la ligne brisée fermée « de 1 jusqu'à 25 » indiqué sur le plan annexé au présent décret et défini comme suit :

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 593

Décret n° 90-676 du 25 avril 1990 fixant le régime des études et des examens pour l'obtention de la maîtrise d'histoire et de la maîtrise de géographie délivrées par la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis

Article premier. — Les études sanctionnées par la maîtrise d'histoire et celles sanctionnées par la maîtrise de géographie ont une durée de quatre années réparties en deux cycles de deux ans chacun.

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Ministère de la culture et de l'information

p. 594

Par décret n° 90-634 du 19 avril 1990

Monsieur Mohamed Bouzaidi, journaliste reporter est chargé des fonctions de sous-directeur de la chaîne nationale (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-635 du 19 avril 1990

Monsieur Rabah Khanfir, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur technique (direction régionale de radio Monastir) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-636 du 19 avril 1990

Monsieur Ali Essalah Goraichi, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur technique (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-637 du 19 avril 1990

Monsieur Mohsen Bouderbala, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur de la production télévisée (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-638 du 19 avril 1990

Mme Salwa Abdelkefi née Abbou, journaliste reporter est chargée des fonctions de sous-directeur de la chaîne internationale (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-639 du 19 avril 1990

Monsieur Mohamed Raouf Yaiche, journaliste principal est chargé des fonctions de sous-directeur de l'information radio et télévision (direction de l'information) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-640 du 19 avril 1990

Monsieur Mohamed Mouldi Zemni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs (direction des affaires administratives et financières) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-641 du 19 avril 1990

Madame Emma Soula née Atallah, journaliste reporter est chargée des fonctions de chef de service de la production et de la programmation à la sous-direction de la chaîne nationale (direction de la radio) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-642 du 19 avril 1990

Monsieur Mohamed Belhassen Ben Arfa, journaliste reporter est chargé des fonctions de chef du service des magazines et dossiers radiophoniques à la direction de l'information à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-643 du 19 avril 1990

Monsieur Mohamed Sejir Jelassi, journaliste-reporter, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la sous-direction de la chaîne internationale (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-644 du 19 avril 1990

Monsieur Rachid Mabrouk, journaliste-reporter, est chargé des fonctions de chef du service de l'information radio (journal parlé en langue française) à la sous-direction de l'information radio et télévision (direction de l'information) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-645 du 19 avril 1990

Monsieur Mohamed Hédi Zrafi, journaliste reporter est chargé des fonctions de chef du service culturel à la sous-direction de la chaîne internationale (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-646 du 19 avril 1990

Monsieur Mokhtar Labidi, opérateur de prise de vues est chargé des fonctions de chef de service de la coordination de la production à la sous-direction de la production (direction de la télévision) à la radio-diffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-647 du 19 avril 1990

Monsieur Khaled Ben Feguir, journaliste-reporter est chargé des fonctions de chef du service de la programmation à la sous-direction de la chaîne nationale (direction de la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

p. 594

Par décret n° 90-648 du 19 avril 1990

Monsieur Moncef Debbèche, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et transports à la sous-direction des services communs (direction des affaires administratives et financières) à la radiodiffusion télévision tunisienne.

NOMINATION

Ministère de la santé publique

p. 594

Par décret n° 90-649 du 17 avril 1990

Madame Baccouche Zeineb, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la documentation et des archives au ministère de la santé publique.

p. 595

NOMINATION

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 595

Par décret n° 90-650 du 17 avril 1990

Monsieur Abderrahmen Jradi, conseiller pédagogique est chargé des fonctions de chef de service régional de la jeunesse et de l'enfance du gouvernorat de l'Ariana au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

MEDAILLE

p. 595

Par arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 17 avril 1990

La médaille de mérite de la jeunesse est décernée à Mesdames et Messieurs :

Mohamed Saâd
Lazhar Bououni
Ahmed Chtourou
Faouzi Awam
Mustapha Boughazli
Mohamed Rachdi
Mohamed Lakhdar Arfaoui
Abdessalem Mohsni
Hafidh Rahoui
Nefissa Zardoumi
Salah Jouini
Mohsen Harbi
Youssef Remadi
Brahim Ben Larbi
Hamadi Ghali
Tarek Chacha
Mohamed Ridha Lafif
Chedly Ben Slimane
Abdelmajid Msallati
Hédi Aissa
Ahmed Chérif
Saida Gherib

Ali Skhiri
Radhia Halouani
Mohamed Sghair Daoud
Férid Memiche
Fethi Tbourbi
Mahmoud Meftah
Anouar Brahem
Mouldi Néji
Slimane Ben Youssef
Khaled Boumiza
Mohamed Zhouna
Ali Abed
Mohamed Ali Mrabet
Slaheddine Bouterfa
Ridha Sallem
Mohamed Annabi
Abdelaziz Chaouche
Hamouda Chekir
Hamouda Chabou
Jalel Manaa
Dalila Jendoubi
Feu Hamadi Dardouri (à titre posthume)
Zohra Amri
Hédi Amara
Abdelkrim Bounguicha
Ma Alying
Li Xiao Quan
Li Shulin
Shao Jinbao
Zhang Li Hwa
Bai Shujun
Bi Maolina
Jiang Yana
Fan Shu Ming
Zhao Shiying
Guan Huaixim