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NOMINATIONS
Présidence de la république
Par décret n° 90-1994 du 28 novembre 1990
Monsieur Abdellaziz Ben Dhia est nommé ministre conseiller auprès du président de la République.
Par décret n° 90-1995 du 28 novembre 1990
Monsieur Mohamed Ghénima est nommé ministre conseiller auprès du Président de la République.
Par décret n° 90-1996 du 28 novembre 1990
Monsieur Sadok Chaâbane, est nommé conseiller principal auprès du Président de la République.
Par décret n° 90-1997 du 28 novembre 1990
Monsieur Mohamed Amamou, est nommé conseiller principal auprès du Président de la République.
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 90-1998 du 30 novembre 1990
Monsieur Abderrahman Mohamed Tiili, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er avril 1991.
NOMINATION
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 90-1989 du 30 novembre 1990
Monsieur Ali Yahia administrateur est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives à la commune d'Hammam Lif.
CONCOURS
Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990, fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques
Article premier. — Les adjoints techniques peuvent être recrutés :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990, fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement des adjoints techniques spécialité : transmissions
Article premier. — Les adjoints techniques spécialité : transmissions peuvent être recrutés :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990, portant ouverture de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques au profit du ministère
Article premier — Est ouvert au ministère de l'intérieur un concours externe sur épreuves pour le recrutement de dix huit (18) adjoints techniques dans les spécialités suivantes : 2 électromécanique, 3 mécanique-auto, 11 électronique, 1 métreur vérificateur, 1 dessinateur projeteur en architecture, et un concours…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990, portant ouverture de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques au profit de quelques municipalités
Article premier — Sont ouverts au ministère de l'intérieur un concours externe sur épreuves pour le recrutement de seize (16) adjoints techniques dans les spécialités suivantes : 1 électromécanique, 4 bâtiment, 2 électricité, 3 génie-civil, 2 topographie, 1 électricité-auto, 1 mécanique, 1 électronique, et 1…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990, portant ouverture de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques au profit du conseil régional de Jendouba
Article premier — Sont ouverts au ministère de l'intérieur un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un (1) adjoint technique et un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'un (1) adjoint technique dans la spécialité génie-civil au profit du conseil régional de Jendouba.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990, fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement des agents techniques
Article premier. — Les agents techniques peuvent être recrutés par voie de concours externe sur épreuves ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme d'enseignement professionnel sanctionnant des études secondaires techniques d'une durée minimum de quatre (4) ans et âgés de 35 ans au plus à la date du concours.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'agents techniques au profit du ministère
Article premier — Est ouvert au ministère de l'intérieur un concours externe sur épreuves pour le recrutement de quatorze (14) agents techniques dans les spécialités suivantes : 2 génie-civil, 5 électronique, 3 électricité, 2 mécanique-auto, et 2 électricité-auto au profit du ministère.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'agents techniques au profit de quelques municipalités
Article premier — Est ouvert au ministère de l'intérieur un concours externe sur épreuves pour le recrutement de vingt quatre (24) agents techniques dans les spécialités suivantes : 6 génie-civil, 4 électricité, 1 électromécanique, 4 électronique, 3 ponts et chaussées, 2 topographie et 4 bâtiment au profit du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint. Les adjoints techniques titulaires qui à la date de l'examen ont accompli au moins 5 ans d'ancienneté dans leur grade.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint spécialité : Transmissions
Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint spécialité : transmissions les adjoints techniques titulaires qui à la date de l'examen ont accompli au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans leur grade.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint au profit du ministère
Article premier. — Est ouvert au ministère de l'Intérieur un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint le 24 janvier 1991 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint au profit de quelques municipalités
Article premier. — Est ouvert au ministère de l'Intérieur un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint le 24 janvier 1991 et jours suivants au profit de quelques municipalités.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 30 novembre 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique
Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration dans le grade d'adjoint technique les ouvriers titulaires : - Classés au moins à la catégorie 8. - Ayant accompli au moins cinq (5) années de services civils effectifs. - Titulaires d'un diplôme d'enseignement professionnel sanctionnant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique
Article premier. — Est ouvert au ministère de l'intérieur un examen professionnel pour l'intégration de cinq (5) ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade adjoint technique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 7 dans le grade d'agent technique
Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration dans le grade d'agent technique les ouvriers titulaires :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 30 novembre 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique
Article premier. — Est ouvert au ministère de l'intérieur un examen professionnel pour l'intégration de six (6) ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
Lire le texte intégral →Ministère de l'économie et des finances
Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Jebel Bou Khil Sud», gouvernorat de Siliana
Article premier. — La compagnie minière du Nord-Ouest (COMINO), faisant élection de domicile à Tunis 3, rue de Beyrouth, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Jebel Bou-Khil Ouest», gouvernorat de Sillana
Article premier. — La compagnie minière du Nord-Ouest (COMINO), faisant élection de domicile à Tunis 3, rue de Beyrouth, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Jebel Messella», gouvernorat de Zaghouan
Article premier. — L'office national des mines, faisant élection de domicile à Tunis 26, rue d'Angleterre, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après englobant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Rhoumd El Oust», gouvernorat de Béja
Article premier. — L'office national des mines, faisant élection de domicile à Tunis 26, rue d'Angleterre, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après englobant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Ragoubet Brahim», gouvernorat de Béja
Article premier. — L'office national des mines, faisant élection de domicile à Tunis 26, rue d'Angleterre, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après englobant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Koudiat Safra», gouvernorat de Sillana
Article premier. — La compagnie minière du Nord-Ouest (COMINO), faisant élection de domicile à Tunis 3, rue de Beyrouth, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Bazina», gouvernorat de Sillana
Article premier. — La compagnie minière du Nord-Ouest (COMINO), faisant élection de domicile à Tunis 3, rue de Beyrouth, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «H'Zam El Assoued», gouvernorat de Sillana
Article premier. — La compagnie minière du Nord-Ouest (COMINO), faisant élection de domicile à Tunis 3, rue de Beyrouth, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 20 novembre 1990, portant institution d'un permis de recherche des mines du 3ème groupe, situé au lieu dit «Koudiat Soda», gouvernorat de Sillana
Article premier. — La compagnie minière du Nord-Ouest (COMINO), faisant élection de domicile à Tunis 3, rue de Beyrouth, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche des mines du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 30 novembre 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade d'agent de constatation à la règle nationale des tabacs et des allumettes (ministère de l'économie et des finances)
Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de constatation les agents temporaires de la catégorie «C» occupant l'emploi d'agent de constatation à la R.N.T.A. et ayant au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 30 novembre 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade d'agent de constatation à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère de l'économie et des finances)
Article premier. — Un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade d'agent de constatation est ouvert à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère de l'économie et des finances) dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret n° 90-1990 du 1er décembre 1990 relatif à l'approbation des décisions d'attribution à titre privé de terres collectives relevant de la collectivité Douz Est du gouvernorat de Kebili
Article premier. — Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collectivités Douz Est (ardh Ghriat Ettarfa) à la délégation de Douz relatives à l'attribution à titre privé de terres collectives et consignées dans son procès-verbal en date du 2 mai 1990 approuvée par le conseil de tutelle local à la…
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État
Par décret n° 90-1991 du 30 novembre 1990
Monsieur Ahmed Ben Ayed, assistant, est chargé des fonctions de directeur du recensement du domaine public immobilier à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat.
Par décret n° 90-1992 du 30 novembre 1990
Monsieur Mohamed Ali Naili, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur du recensement du domaine privé immobilier à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat.
Par décret n° 90-1993 du 30 novembre 1990
Monsieur Abdelmajid Ben Aissi, ingénieur principal des statistiques et des études économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du recensement des bâtiments et des logements administratifs à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 90-1999 du 19 novembre 1990
Monsieur Tahar Hfaledh, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur à l'institut national de bureautique et de micro-informatique au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 90-2000 du 30 novembre 1990
Monsieur Mahfoudh Chouchene, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de sous-directeur au secrétariat général de la commission nationale pour l'éducation, la science et la culture au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 90-2001 du 30 novembre 1990
Monsieur Mansour Aouida, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'élaboration des programmes et des moyens d'enseignement à la sous-direction des programmes de l'enseignement primaire à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 90-2002 du 30 novembre 1990
Monsieur Abdallah Mennai, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de Tunis.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 90-2003 du 30 novembre 1990
Il est mis fin aux fonctions de monsieur Habib Elhli professeur de l'enseignement technique en qualité de chef de service de la culture et des sports à la direction des affaires étudiantines au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à compter du 16 octobre 1990.
Par décret n° 90-2004 du 30 novembre 1990
Monsieur Hachemi Ben Charleddine, professeur principal de l'enseignement secondaire, est déchargé des fonctions de chef de service des affaires administratives à la direction de l'enseignement secondaire au ministère de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à compter du 4 novembre 1990.
Par décret n° 90-2005 du 30 novembre 1990
Il est mis fin aux fonctions de monsieur Hatem Toukabri, ingénieur principal en qualité de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur technique de Nabeul à compter du 15 septembre 1990.
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 novembre 1990 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, monsieur Ali Ben Dahmen, professeur de l'enseignement technique chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des équipements, et matériels, et de la maintenance est autorisé à…
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 90-2006 du 30 novembre 1990
Monsieur Abdessattar El Ouefi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du personnel pédagogique (direction des affaires administratives et financières) au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
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