Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 2 du 8 janvier 1991

Journal Officiel · publié le 8 janvier 1991 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 53 textes

Autres publications de ce numéro

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de la justice

p. 27

Par décret n° 90-2188 du 24 décembre 1990

Monsieur Mohamed Mahjoub Triter, procureur général près la cour d'appel de Monastir est maintenu en activité pour une durée d'une année à compter du 13 janvier 1991 au 31 janvier 1992.

CONCOURS

Ministère des affaires étrangères

p. 27

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 25 décembre 1990 fixant le règlement et le programme du concours pour le recrutement de secrétaires des affaires étrangères

Article premier. — Le concours pour le recrutement de secrétaires des affaires étrangères est ouvert par arrêté du ministre des affaires étrangères. Cet arrêté fixe :

Lire le texte intégral →
p. 28

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 25 décembre 1990 portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de secrétaires des affaires étrangères

Article premier. — Un concours externe et un concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires des affaires étrangères sont ouverts au ministère des affaires étrangères.

Lire le texte intégral →

Ministère de la défense nationale

p. 29

Décret n° 90-2189 du 24 décembre 1990 portant attribution, organisation et fonctionnement du centre d'expertise de médecine aéronautique

Article premier. — Le centre d'expertise de médecine aéronautique est chargé de procéder :

Lire le texte intégral →

Ministère de l'intérieur

p. 30

Par décret n° 90-2190 du 25 décembre 1990

Monsieur Ben Aissa El May, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de division des affaires économiques au gouvernorat de Monastir avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service d'administration centrale.

p. 30

Par décret n° 90-2191 du 25 décembre 1990

Monsieur Ahmed Bessaker, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de secrétaire général de 3ème classe à la commune de Béja.

NOMINATIONS

Ministère de l'économie et des finances

p. 30

Par décret n° 90-2192 du 25 décembre 1990

Monsieur Ali Ouerghi, inspecteur central au ministère de l'économie et des finances, est chargé des fonctions de sous-directeur du change et des affaires extérieures à la direction générale du trésor.

p. 30

Par décret n° 90-2193 du 25 décembre 1990

Monsieur Brini Khemaies, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries textiles et de l'habillement à la direction des industries légères au ministère de l'économie et des finances.

p. 30

Par décret n° 90-2194 du 25 décembre 1990

Monsieur Zitouni Noureddine, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la promotion à la direction des petits métiers au ministère de l'économie et des finances.

p. 30

Par décret n° 90-2195 du 25 décembre 1990

Monsieur Mongi Takouti, inspecteur central des services financiers au ministère de l'économie et des finances, est chargé des fonctions de chef de service général à l'arrondissement des douanes de Gafsa.

MINES

p. 30

Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 15 décembre 1990 portant cession totale d'intérêts sur la concession « Birsa »

Article premier. — Est approuvée la cession totale des droits et obligations détenus par la société shell-tunirex dans la concession Birsa au profit de la société samedan of Tunisia inc.

Lire le texte intégral →
p. 31

Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 15 décembre 1990 portant cession totale d'intérêts sur la concession « Oudna »

Article premier. — Est approuvée la cession totale des droits et obligations détenus par la société shell-tunirex dans la concession Oudna au profit de la société samedan of Tunisia Inc.

Lire le texte intégral →

Ministère du plan et du développement régional

p. 31

Par décret n° 90-2196 du 25 décembre 1990

Monsieur Hédi Damak, administrateur au ministère du plan et du développement régional, est chargé des fonctions de sous-directeur à la sous-direction des entreprises industrielles à la direction des opérations financières à la direction générale du budget.

p. 31

Par décret n° 90-2197 du 25 décembre 1990

Monsieur Radhouane Mansouri, administrateur conseiller au ministère du plan et du développement régional, est chargé des fonctions de sous-directeur à la sous-direction des budgets de secteur agricole à la direction générale du budget.

p. 32

PERIMETRES IRRIGUES

Ministère de l'agriculture

p. 32

Décret n° 90-2198 du 25 décembre 1990 portant création d'un périmètre public irrigué à El Houareb

Article premier. — Il est créé un périmètre public irrigué à El Houareb, gouvernorat de Kairouan, délimité par un liseré rouge conformément à l'extrait de carte au 1/50.000° ci-joint.

Lire le texte intégral →
p. 32

Décret n° 90-2199 du 25 décembre 1990 portant révision des limites du périmètre public irrigué de Medjez El Bab

Article premier. — Les limites du périmètre public irrigué de Medjez El Bab, gouvernorat de Béja, créé par le décret sus-visé n° 81-1014 du 10 août 1981 sont modifiées comme indiqué par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/50.000° ci-joint.

Lire le texte intégral →
p. 32

Par décret n° 90-2200 du 25 décembre 1990

Monsieur Moussa Boufari, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 33

PLAN D'AMENAGEMENT

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 33

Décret n° 90-2201 du 25 décembre 1990 portant révision du plan d'aménagement de la commune de Grombalia (gouvernorat de Nabeul)

Article premier. — Le plan d'aménagement de la ville de Grombalia est modifié conformément aux plans et règles générales d'utilisation sols ci-annexés.

Lire le texte intégral →
p. 33

Par décret n° 90-2202 du 24 décembre 1990

Monsieur Ahmed Friaa, ingénieur en chef est chargé de directeur général des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2203 du 24 décembre 1990

Monsieur Abdelmajid Salmoun, administrateur général est chargé des fonctions de directeur général de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2211 du 25 décembre 1990

Mr. Khelifa Ben Fatma, conseiller des services publics est chargé des fonctions de directeur de l'amélioration de l'habitat à la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2209 du 25 décembre 1990

Monsieur Salem Hemissi, ingénieur principal est chargé des fonctions de sous-directeur des études et du contrôle à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Jendouba au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2210 du 25 décembre 1990

Monsieur Mongi Slim, administrateur est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel et de la promotion sociale à la direction des affaires administratives au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2204 du 25 décembre 1990

Monsieur Belgacem Ben Ayed, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef du service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Kébili au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2205 du 25 décembre 1990

Monsieur Ahmed Ben Salem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef du service des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Mahdia au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2206 du 25 décembre 1990

Monsieur Mohsen M'Zoughi, architecte principal, est chargé des fonctions de chef du service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Nabeul au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2207 du 25 décembre 1990

Monsieur Hédi M'Zoughi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef du service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Mahdia au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 33

Par décret n° 90-2208 du 25 décembre 1990

Monsieur Mohamed Dhrif, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef du service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Sousse au ministère de l'équipement et de l'habitat.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 33

Par décret n° 90-2212 du 25 décembre 1990

Monsieur Abdallah Belgacem, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de la subdivision des transports terrestres de Sousse.

p. 34

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 34

Par décret n° 90-2218 du 24 décembre 1990

Monsieur Mohsen Jeddi, professeur en médecine est nommé doyen de la faculté de médecine de Sousse pour une période de trois ans à compter du 2 août 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2220 du 24 décembre 1990

Le fonctionnaire dont le nom suit est nommé maître de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplinedate de la nomination
Taoufik BouachbaFaculté de droit de SfaxDroits publics et sciences politiques2 février 1990
p. 34

Par décret n° 90-2213 du 25 décembre 1990

Monsieur Fethi Fatnassi, professeur de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives à la sous-direction des affaires administratives et sociales à la direction de l'enseignement secondaire au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 34

Par décret n° 90-2214 du 25 décembre 1990

Monsieur Mohamed Habib Chargui, professeur de l'enseignement technique est chargé des fonctions de chef de service de la planification, des bâtiments et de l'équipement à la direction régionale de l'enseignement à Kairouan.

p. 34

Par décret n° 90-2221 du 25 décembre 1990

Monsieur Romdhane Ben Hamda, administrateur est chargé des fonctions de chef de service de la coordination administrative entre les services régionaux à la direction du personnel au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 34

Par décret n° 90-2215 du 25 décembre 1990

Monsieur Abdellatif El Yangai administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.

p. 34

Par décret n° 90-2216 du 25 décembre 1990

Monsieur Mohamed Zelfani, professeur d'enseignement secondaire général est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et sciences humaines de Kairouan.

p. 34

Par décret n° 90-2217 du 25 décembre 1990

Monsieur Habib Habouria, professeur d'enseignement secondaire général est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion commerciale et hotelière de Tunis.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 34

Par décret n° 90-2222 du 25 décembre 1990

Le Dr. Triki Samir, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité O.R.L.) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2223 du 25 décembre 1990

Le Dr. Meddeb Hédi, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Stomatologie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n°90-2226 du 25 décembre 1990

Le Dr. Hafsia Raouf est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Heniato-biologique) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2227 du 25 décembre 1990

Le Dr. Jilani Habiba, est nommée en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2228 du 25 décembre 1990

Le Dr. Ben Ayèche Mohamed, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : chirurgie-orthopédique) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2229 du 25 décembre 1990

Le Dr. Brour Salem, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Psychiatrie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2230 du 25 décembre 1990

Le Dr. Ghribi Farhat, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : psychiatrie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 34

Par décret n° 90-2231 du 25 décembre 1990

Le Dr. Larabi Mohamed Salah, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Anesthésie réanimation) à compter du 25 septembre 1990

p. 35
p. 35

Par décret n° 90-2232 du 25 décembre 1990

Le Dr. Hachemi Zouhaier, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : psychiatrie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 35

Par décret n° 90-2233 du 25 décembre 1990

Le Dr. Jerbi Zouhaier, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Réanimation médicale) à compter du 25 septembre 1990.

p. 35

Par décret n° 90-2234 du 25 décembre 1990

Le Dr. Ayadi Saloua, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Gastro-enterologie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 35

Par décret n° 90-2235 du 25 décembre 1990

Le Dr. Allani Anés, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Psychiatrie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 35

Par décret n° 90-2236 du 25 décembre 1990

Le Dr. Souissi Rafika, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Dermatologie) à compter du 25 septembre 1990.

p. 35

Par décret n° 90-2237 du 25 décembre 1990

Le Dr. Zargouni Mohamed Najib, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : chirurgie thoracique et cardiovasculaire) à compter du 25 septembre 1990.

p. 35

Par décret n° 90-2238 du 25 décembre 1990

Le Dr. Bel Haj Ali Zaher, est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : Hemato-biologique) à compter du 25 septembre 1990.

MEDAILLE DU MERITE

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 35

Par arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance en date du 25 décembre 1990

Il est octroyé à Monsieur Kaâbi Abdallah la médaille du mérite de la jeunesse.

Lire le texte intégral →